Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique

Décret N° 83-734 du 10 août 1983, complétant le décret N° 79-791 du 8 septembre 1979 relatif aux programmes d'études, aux horaires et aux épreuves d'examen, en vue des Maîtrises préparées à la Faculté des lettres et des Sciences Humaines

Publié au Journal Officiel n° 55 du 19 août 1983, page 2162

Nous, Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne;

Vu la loi n° 76-65 du 12 juillet 1976, relative à l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

Vu le décret n° 79-791 du 8 septembre 1979, relatif aux programmes d'études, aux horaires et aux épreuves d'examen, en vue des Maîtrises préparées à la Faculté des Lettres et Sciences Humaines;

Sur la proposition du Ministre de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique.

Vu l'avis du Tribunal Administratif;

Décrétons :

Article Premier. — Il est créé un certificat d'études supérieures à option en Préhistoire et Monuments Antiques à la Faculté des Lettres et des Sciences Humaines.

Art. 2. — Le certificat cité ci-dessus est ajouté à la liste des certificats d'études supérieures à option mentionnés à l'annexe II jointe au décret sus-visé n° 79-791 du 8 septembre 1979.

Le programme, les horaires d'enseignement et les examens afférents au certificat indiqué ci-dessus sont fixés conformément à la dite annexe II.

Art. 3. — Le Ministre de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique est chargé de l'exécution du présent décret qui prend effet à compter du début de l'année universitaire 1983-1984 et qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Fait à Tunis le 10 août 1983

P. le Président de la République Tunisienne et par délégation

Le Premier Ministre

Mohamed MZALI

DOMAINE PUBLIC FORESTIER

Citer : Décret n° 83-734 du 10 août 1983, JORT n° 55 du 19 août 1983, p. 2162.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.