Ministère de la Justice

AVIS N° 84-28

Publié au Journal Officiel n° 69 du 23 novembre 1984, page 2637

Conservation de la Propriété Foncière

REFONTE DES TITRES FONCIERS

(Décret du 24 janvier 1936)

Conformément aux dispositions de l'article 6 du décret du 24 janvier 1936, il est donné avis à tout

intéressé qu'il a été procédé d'office à la refonte des Titres Fonciers ci-après indiqués :

Titres Fonciers RefondusN° des titres nouveauxNom de la PropriétéNom des Propriétaires
393049440 TunisMarie MarcelleMme Faouzia bent Cherif Ben Mohamed El Kefi
392749441 TunisPellegrinoLa compagnie de developpement immobilier et Touristique (Codit)
392549442 TunisCoquelin1) Mr. Mohamed Ben Mohamed Ben Sadok Douik
2) Mr. Mohamed El Hachemi Ben Aissa
391549443 TunisSaniet Yahia1) M. Bossion (Eugène Louis Armand)
2) Mr. Noel (Charles)
3) Mr. Druelle (André Maurice)
4) Mr. Druelle (Jean Maximien)
5) Mme Beya Kheireddine
6) Mr. Gilbert (Gistave Henry)
7) Mr. Gilbert (Charles Felix Auguste) ou Charles Augusta Felix).
3920520639 TunisPropriété BonfiglioL'Etat (Domaine Public) représenté par le Ministère de l'Equipement.
3918520638 TunisPropriété Tortorici1) Mr. Distefano (Giovanni Vulcenzo)
2) Mr. Distefano (Flippe Mario)
3) Mme Distefano (Maria)
4) Mr. Distefano (Giuseppe)
5) Mme Mazza (Concetta)
6) Mme Compailla (Nunziata)
3917520637 TunisPropriété Salvatore RalloL'office des Terres Domaniales
3922520636 TunisSaniet El Bahari1) Mr. Ali Ben Amor El Meddeb
2) Mr. Abdelkader Ben Mahmoud Ben El Hadj Salah Ghrib.
406449470 TunisPetrarqueLe Parti Socialiste Destourien
414749471 TunisSongeuseLe Parti Socialiste Destourien
393149472 TunisNouveau Tribunal1) La Fondation habous de Jenina Bent Mohamed Ben El Hadj Ali Ben Hadj Aniba.
2) La Fondation habous de 1° Mr. Brahim 2° Mr. Mohamed El Hédi 3° Mr. M'hamed Ali 4° Mme Kmar 5° Mme Zakia 6° Mr. Mohamed Sadok.
Les six enfants de Abdellatif Ben Brahim Boualiègue.
393449473 TunisLa Fraicheur Hammam-LifMr. Messaoud Ben Jaballah Ben Ali Ben Hmida Labidi.
393549474 TunisVilla de LamoniaL'Etat (Domaine Privé) représenté par le Ministère des Finances.
393649475 TunisVilla HéloïseMr. Mohamed Ben Hadj Abderrahmane Ben Othmane El Bahri El Kairouani.
393749476 TunisFrançois1) Mr. Mostafa.
2) Mr. Hassane
3) Mme Zbeida
393849477 TunisRené LavauLes trois enfants de Slimane Ben Ali El Mahseni
393349478 TunisL'agrément1) La Fondation habous de Ben Hadj Ahmed Sifaoui
1) Mme Cardoso (Marietta Gilda)
2) Mme Orefice (Ernesta ou Ernestina)
3) Mme Cardoso (Umberto)
4) Mme Cardoso (Milena)
5) Mme Cardoso (Olga Enrichetta)
394249479 TunisLa Menthela1) Mr. Mohamed Tahar Ben Touhami Hamza
2) Mr. Taoufik Ben Chadli Ben Achour
p. 2638

AVIS IMPORTANT

Tout intéressé a le droit de formuler des réclamations concernant le refonte de son titre foncier dans un délai de deux (2) ans à partir de la publication du présent avis.

Passé ce délai, la Conservation de la Propriété Foncière ne pourra être recherchée à raison des erreurs ou omissions commises à l'occasion de la dite refonte.

Les réclamations éventuelles doivent être adressées, par écrit, à la Conservation de la Propriété Foncière, Service des Refontes, 29 Rue de l'Inde 1002 Tunis.

Ministère de l'Intérieur

Application des dispositions de l'article 17 du décret du 16 septembre 1902 et de l'article 1er du décret du 26 janvier 1956 relatifs à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits.

Le Président du Conseil Municipal Maire de la Ville de Tunis a l'honneur de porter à la connaissance de MM. les propriétaires ou mandataires intéressés que les opérations du recensement supplémentaire des immeubles construits omis au cours des recensements précédents, ou ayant cessé de rentrer dans les exemptions prévues à l'article 3 du décret du 16 septembre 1902 ou nouvellement achevés et qui sont imposables à compter du 1er janvier 1985, commenceront dans cette Commune, dix jours après l'insertion du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Ministère de l'Economie Nationale

ETABLISSEMENTS DANGEREUX, INSALUBRES OU INCOMMODES

(Code du Travail Art. 293 à 324)

(Décret n° 68-88 du 28 mars 1968)

AVIS AU PUBLIC

Le Public est informé que par une pétition enregistrée à la Direction Générale de l'Energie le 8 juin 1984, Monsieur, Ben Hassine Mahmoud Hamed, demeurant à El Haouaria Gouvernorat de Nabeul, agissant pour son compte, sollicite l'autorisation d'établir et d'exploiter à : Djebel Sidi Bel-Abiadh - El Haouaria - Nabeul un établissement classé de 1ère Catégorie consistant en un dépôt d'explosifs, conformément aux plans annexés à la demande.

Toutes les réclamations que les intéressés croiraient devoir présenter contre l'établissement projeté seront reçues par le Directeur Général de l'Energie (Ministère de l'Economie Nationale). Le Gouverneur de Nabeul, le Maire de la Commune d'El Haouaria

Pendant un délai d'un mois à dater de l'insertion du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne, les plans annexés à la demande seront communiqués au public dans les Bureaux du Gouvernorat et dans ceux de la Municipalité

Le Public est informé que par une pétition enregistrée au Ministère de l'Economie Nationale le 23 mai 1984, Monsieur, Sadak El Cadhi, demeurant à 4, Rue de Jerusalem Tunis, agissant au compte de la société fruits confits, sollicite l'autorisation d'établir et d'exploiter, conformément aux plans annexés à la demande à la zone industrielle de Goubellat, une usine de production de fruits.

Toutes les réclamations que les intéressés croiraient devoir présenter contre l'établissement projeté seront reçues par le Directeur de l'Environnement, de la Normalisation et du Contrôle Qualité, (Ministère de l'Economie Nationale), 195, Rue de la Kasbah - Tunis, le Gouverneur de Béja, Président de la Municipalité de Béja

Pendant le délai d'un mois à dater de l'insertion du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne, les plans annexés à la demande seront communiqués au public dans les Bureaux du Gouvernorat et dans ceux de la Municipalité

Le Public est informé que par une pétition enregistrée à la Direction Générale de l'Energie le 25 juin 1984, Monsieur, Hachaïchi Ali, demeurant à Tunis, 9 Rue El Mahdi, agissant pour son compte, sollicite l'autorisation d'établir et d'exploiter à : Matmata Gouvernorat de Gabès un établissement

p. 2639

classé de 2ème catégorie consistant en un dépôt d'explosifs, conformément aux plans annexés à la demande.

Toutes les réclamations que les intéressés croiraient devoir présenter contre l'établissement projeté seront reçues par le Directeur Général de l'Energie (Ministère de l'Economie Nationale). Le Gouverneur de Gabès, le Maire de la Commune de Matmata.

Pendant un délai d'un mois à dater de l'insertion du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne, les plans annexés à la demande seront communiqués au public dans les Bureaux du Gouvernorat et dans ceux de la Municipalité.

Le Public est informé que par une pétition enregistrée à la Direction Générale de l'Energie le 31 Août 1984, la Société Nationale de Distribution des pétroles, demeurant à Tunis, 7 Avenue Jean Jaurès agissant pour son compte, sollicite l'autorisation d'augmenter les capacités de son dépôt mixte d'hydrocarbures classé 3ème catégorie sis Nabeul MC. 27 en un dépôt de 2ème catégorie, conformément aux plans annexés à la demande.

Toutes les réclamations que les intéressés croiraient devoir présenter contre l'établissement projeté seront reçues par le Directeur Général de l'Energie (Ministère de l'Economie Nationale). Le Gouverneur de Nabeul, le Maire de la Commune de Nabeul.

Pendant un délai d'un mois à dater de l'insertion du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne, les plans annexés à la demande seront communiqués au public dans les Bureaux du Gouvernorat et dans ceux de la Municipalité.

Le Public est informé que par une pétition enregistrée à la Direction Générale de l'Energie le 31 Août 1984, la Société Nationale de Distribution des Pétroles, demeurant à Tunis, 7 Avenue Jean Jaurès agissant pour son compte, sollicite l'autorisation d'augmenter les capacités de son dépôt mixte d'hydrocarbures classé 3ème catégorie sis Nabeul, MC 27 en un dépôt de 2ème catégorie, conformément aux plans annexés à la demande.

Toutes les réclamations que les intéressés croiraient devoir présenter contre l'établissement projeté seront reçues par le Directeur Général de l'Energie (Ministère de l'Economie Nationale). Le Gouverneur de Nabeul, le Maire de la Commune de Nabeul.

Pendant un délai d'un mois à dater de l'insertion du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne, les plans annexés à la demande seront communiqués au public dans les Bureaux du Gouvernorat et dans ceux de la Municipalité.

Le Public est informé que par une pétition enregistrée au Ministère de l'Economie Nationale le 29 Août 1984, Monsieur Belgacem Mezni, demeurant à Tunis, 9 Rue Nouvelle Delhi, agissant pour le Compte de la Société Sotulub, sollicite l'autorisation d'établir et d'exploiter, conformément aux plans annexés à la demande à la Z. I. de Zarzouna (GT de Bizerte) un complexe industriel de régénération d'huiles usées et de fabrication de graisses de 1ère catégorie.

Toutes les réclamations que les intéressés croiraient devoir présenter contre l'établissement projeté seront reçues par le Directeur de l'Environnement, de la Normalisation et du Contrôle Qualité, (Ministère de l'Economie Nationale) 195, Rue de la Kasbah - Tunis, le Gouverneur de Bizerte, Président de la Municipalité de Bizerte.

Pendant un délai d'un mois à dater de l'insertion du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne, les plans annexés à la demande seront communiqués au public dans les Bureaux du Gouvernorat et dans ceux de la Municipalité.

Le Public est informé que par une pétition enregistrée à la Direction Générale de l'Energie le 26 mai 1984, Monsieur Tiang Hoan San, demeurant au chantier du Barrage Lebna, agissant pour son compte, sollicite l'autorisation d'établir et d'exploiter au carrière Oum Douil un établissement classé de 1ère catégorie consistant en un dépôt d'explosifs, conformément aux plans annexés à la demande.

Toutes les réclamations que les intéressés croiraient devoir présenter contre l'établissement projeté seront reçues par le Directeur Général de l'Energie (Ministère de l'Economie Nationale). Le Gouverneur de Nabeul, le Maire de la Commune de Menzel Temine.

Pendant un délai d'un mois à dater de l'insertion du présent avis au Journal Officiel de la République Tunisienne, les plans annexés à la demande seront communiqués au public dans les Bureaux du Gouvernorat et dans ceux de la Municipalité.

p. 2640

Ministère des Transports et des Communications

LISTE DES COMPTES PRESCRIPTIBLES AU 1er JANVIER 1985

NUMEROLIVRETNOM ET PRENOM DU TITULAIREAVOIRANNEE DEPOI
NUMEROLIVRETNOM ET PRENOM DU TITULAIREAVOIRANNEE DEPOI
435578 DARMED B HADJ GASSEM KHANCHOUCH4,0941969
435612 RTEPAHA B HENISSI B CHAABANE HARMI4,3231963
435634 PMASTOURI FATHI ARMED2,5371969
435635 RMASTOURI NAILA ARMED2,5371969
436001 NABDERRAHMAN B HADJ ALI B HADJ5,1881966
436582 VBRIBECHE MUSTAPHA B BELGACEM2,6921967
436604 UALI B MOHAMED TAHAR B KHELIL2,4281969
436666 LBRAHIM DIT LAROUSSI B ROMDANE3,1341969
436886 ANABIHA B HASSEN LIMAM3,8841967
437160 YABDELAZIZ B ARMED B TAIEB2,5031969
437346 ANADIA B TAHAR JAOUANI5,4331966
439108 RHEDI B AICHA B MOHAMED2,5231969
439110 TABDELOIHAB EL GHARBI MUSTAPHA3,0791969
439253 YKLICHE TOURKIA13,0761966
439279 BHABIBA B SADOK B KHAL2,6921969
439358 MKRICHA SALMA4,8961969
439365 VMEHANIA B ALI B TLILI B MHAMED8,1081964
439669 ABAKLOUTI KHALED5,3051965
439992 BSALAH B ARMED B ALI DJEBABLI2,6831969
440175 AMOHAMED B AZOUZ2,6921969
440496 ZCHERBIB SALAH B ALI2,6921969
440867 CBEYA MOHAMED HAMOUDA10,9101964
441015 NETTORE ANTOINETTE F CARASINO3,8011969
441025 ZABBES RIDHA B SALAH5,9711969
441331 GZAKIA B HADJ TAHAR EL GHARBI6,5871963
442193 UGHEDIRA HASSINE3,3811969
442225 DMOHAMED LAAMAR B THABET KHEMIRI2,6921969
442404 YAYOUNI AMEUR B BRAHIM2,4391969
442405 ZAYOUNI ABDELMAJID B AMEUR B BRAHIM2,8041969
442808 MDAOUADI MOHAMED EL FADEL B NAJI3,3041966
443121 CMOHAMED SAHLI MOHAMED10,3051969
443211 ARACHID B TAHAR2,5371969
443408 PABDESLEM B ALI B ABDALLAH B BRAHIM2,5291969
443422 EFAOUZIA B HASSINE EL FERCHICHI2,6261969
443427 KYAMINA B SALEM B MOHAMED FERCHICHI5,6901969
443437 WBOUBAKER B MANSOUR FKIH3,0771969
443557 BMOKHTAR B HASSOUNA DABOUSSI4,0511969
443631 GMEMMI SAIDA4,0641969
443855 ARADHADI MABROUKA MIDANI2,7281969
443897 WKHALED B YOUNES MAAZACUI2,3831969
443933 KNACEUR B BELGACEM BOULLACUI2,5661969
444175 YKAMEL LATIFA4,1311969
444491 SCHAIBI MONCEF4,1131969
444506 HAKACHA SALOUA21,7101965
444834 PNOURI ALI GARSALLI2,6501969
444991 KMONCEF B YOUSSEF B YEDDER5,6621969
445063 NEL MESSENDAL NEFISSA6,2091969
445545 MTANFOUS NOUREDDINE2,3781969
445630 ECHAABANE RACHID2,3341969
445911 KAYARI NISSAF B ALI3,8021969
p. 2641
NUMEROLIVRETNOM ET PRENOM DU TITULAIREAVOIRANNEE DEPOT
446124 SMOHAMED B FARHAT FARDAOUI3,6971964
446126 UZGHAL ABDELHAMID2,6901969
446343 EAMENA B MAHMOUD B MANSOUR8,2341964
446650 NMOHAMED B AOUIDA4,3331966
446732 CBELLILI ABDELAZIZ MOHAMED B SALAH3,7631969
447289 HSALAH B AMOR B HADJ BRAHIM7,3751969
447307 CABDELHAMID SALAANI2,9981969
447681 JALLAYA SAMIRA ABADA4,5031964
447754 NEL MEMI ABDELMAJID4,0711969
448188 KBARGUELLILE MOHAMED LAMINE6,8581963
448545 YCHABOUNI MOHAMED B ALI8,2831969
449334 FFATMA B KHEMAIS HAMAMI2,6901966
449870 NHASNI B LAKDAR B AHMED4,5521969
449888 HAIEC HOUCH MOHAMED B ALI GENDOUBI5,0201969
450577 GAHMED B MOHAMED B AOUN8,2831969
450605 MAHMED B TAIEB BOULIFI2,6901969
450845 YSKOURI FAOUZIA B BELGACEM8,3101969
450907 RTAHAR RIHANA4,3731969
450908 SKAROUI FATMA2,8201969
450913 XSGHAIER FATMA9,9521969
450920 EGAMOUDI AZIZA5,2111969
450922 GMECHHI FATMA2,8211969
450940 BAMOR CHADLIA2,8091969
450945 GDRIDI CHAMMA2,9581969
450953 RMOHAMED HADDA2,9221969
450955 TDJENDOUBI NAIMA B MOHAMED2,4281967
450958 WLAROUSSI FATTOUMA3,2331969
450962 AMOULDI HEDIA4,0631969
450964 CKHADDAR SAIDA2,6801969
450965 DKHADDAR BAHIJA2,6811969
450975 PEL HATTAB MEHRZIA B ALI5,7961969
450976 RDJENDOUBI FATMA22,3581969
450981 WDHAOU TRABELSI AMENA2,6811969
450984 ZMZOUGHI FATMA9,2581969
450989 EBELHADJ NABIHA6,2551969
450992 HAISSAOUI HABIBA5,7411969
450994 KSGHAIER NAIMA7,1501969
451096 WMEJDOUB AHMED B TAHAR2,4281969
451671 WLOUISI MOHAMED B ALALA2,5521968
451978 EFATHI AISSA FERJANI5,4901962
452211 HSEGHAIER ABDERRAHMEN2,3291969
453673 XHADDAD SALEM B GACEM4,0931969
453749 EHAMAMI MONJIA2,5611969
453792 BSFAR ULPETE B MOHAMED MONCEF34,3221964
453943 RAZAZ MILAL B MOHAMED3,4851969
454059 SHAMZA B SALAH B CHAABANE5,6291969
454118 FCHTIBA MOHAMED FATHI13,9601962
454665 ARIDHA B AHMED HAMBOUNI5,7551968
455188 UARFAOUI KAMALEDDINE ARFAOUI3,2111969
455235 VEL MAALAOUI MOHAMED LAHBIB3,1401969
p. 2642
NUMRO LIVRETNOM ET PRENOM DU TITULAIREAVOIRANNEE DEPOT
455 859 YCHEBILI TAHAR10,9191969
456 072 EJAMILA DIMASSI F BADREDDINE MAHJOUB11,9781969
456 312 RMEDJEB ZOHRA B SALAH3,0911964
456 910 RNAAMANI MOHAMED EL HEDI5,3781969
457 214 WFATEH JERJIR2,6901965
457 463 SSKIRI DARRAGI3,2681968
458 888 RMOHAMED ABDELFATTAH B SALEM5,0171969
458 889 SNOUREDDINE B SALEM5,0161969
459 097 TNAOUAL NAJIA2,5231969
459 198 CAJOUR HEDI6,2321969
459 235 TLOUSSAIEF BEHIJA5,2011969
460 563 LHOMDANE B ALI B BELGACEM ARFAOUI13,9601969
461 260 UHAMADI B DRISSI B AHMED DRISSI4,2131967
461 425 YMERZOUGUI ZOHRA B MHEMDI B ALI2,6021967
461 621 LDJEDIDI KHADIJA B HAMADI6,7531964
461 656 ZBHAR FETHI AHMED2,5981969
461 857 THOUSSINE B SEDRINE17,9371967
462 768 HELOUATI ABDELMAJID4,1291969
462 974 GFOUAD B BRAHIM SASSI2,4311969
463 029 SSAIDA KAMOUN3,2441966
463 462 MKOCHTALI MUSTAPHA2,5811969
463 593 EMOHAMED ZIHIDBINE ALI BACCAR3,6201969
463 703 ZOUESLATI FADHILA3,9451969
465 382 ZMAOUIA B SLAMA EL HICHERI13,9601969
465 557 PHABIB B MOHAMED B ALI EL GHARBI4,8201969
465 822 MHABIB B BECHIR B MEKKI ALEM2,4951968
465 728 AMECHKAN YOUSSEF B HAMADI12,1751969
465 776 CBOUFATH ZINA B MOHAMED F BOUGERRA13,9601969
465 859 TTAHAR B BECHIR B AMAR EL MALLOULI6,8661969
465 863 XFATMA KHAMOUMA F TAHAR EL MELLOUL2,6901969
466 028 BDJERBI RACHIDA BENT AHMED2,6901969
466 030 DDJERBI FATHIA BENT AHMED2,6901969
466 159 UZAKIA B BOUBAKER B AHMED2,5811968
466 306 DKALLALA SALEM2,8601969
467 115 HKARRAY ANOUAR3,4231964
467 308 TZNETI ABDELFATTAH3,9951969
467 376 SDJEMAA B SADOK AKACH2,6901969
467 842 YHALIMA B HEDI B HASSINE4,1721969
467 855 MAHMED B MESSAOUD LACHHEB13,9601969
468 464 ZMRAD KEMIS4,7291969
469 078 SMOHAMED B DJEMARA2,9251969
469 640 CTARHOUNI FATMA B AHMED2,6901969
469 872 EEDISSI NAJETTE B MOHAMED6,3041967
469 890 ZGAMOUDI TAHAR B BELGACEM B SAAD5,4411969
470 291 KBIBANI HAMIDA8,1941963
470 372 YUZAN MARYSE18,0671963
470 510 YHASSINE B MOHAMED B AMARA2,4321969
470 584 DSADOK MEHOUMA B HOMDAHE2,6901969
470 631 EABDERAZAK B MOHAMED EL MOULDI3,4191969
470 650 ASENDES FEKI4,9721969
p. 2643
EROLIVRETNOMET PRENOMDU TITULAIREAVOIRANNEE DEPOT
471617 BZINA BZL 5400V ABDALLAH4,0641969
472350 YZOHRA BMHAMED SOUSSI8,7661966
472475 JESSASSINAJIB BBAKIR B HAMIDA13,9601962
472616 MMATMATIKAR2,7251966
472814 CSALAHB SALEM BHADJ MHAMED AMRI3,5061969
472990 UCHADLIB ALI7,8781966
463076 MHAMOUDAB SALAH BHAFAIED5,1671969
473412 CKHEMINIMOHAMED2,5661965
473759 ESOUISSIMOHAMED BHADJ MOHAMED2,8471969
473761 GSOUISSIMOHAMED LAROUSSIB MOHAMED2,6831969
473829 FMHALAHEDI3,1281969
474003 VKOSSENTINIMOHAMED RIDA6,0841964
474016 JABDELLAZIZ BTOUPIC BAYED29,7741969
474416 UAMENAB DJEMAA BALLAYA2,6751969
474733 NCLEMENTGISEZE FCAKHILIA EL MOKHTAR20,4811969
475131 WSAIDMOHAMED HAMMOUDA2,6901969
475838 PHADJGACEM SAMIRA BAMOR7,9041965
476924 VFALEHHADJ AHMED BHADJ SCHIR2,6901969
477508 EYOUSSEFB BRAHIM BMBAREK DJERIDI2,8351966
477578 FRADIAB MOULDIHAMDI B SALEM3,5191969
478660 GSLIMGANMAZI2,5511969
478679 CSALOUAGUENMEZI3,5261969
479025 DEL HEDIHOMDHANE BHASSEN MANSOUR6,1431969
479226 XLARBIALI BMEKI2,6901969
480058 BLETAIEFHADJ SADOK BAMAR21,0691969
480653 YNAJIB SALAH BHASSEN CHARAABI2,3671969
480662 HBRAHIMB SAAD BBAHKA3,7081969
480672 UMHAMEDB TOUHAMI BMHAMED3,7081969
480797 EFENDRIMHEMDI ALI BSALAH2,6281968
480959 FCHAKERAFIFA BTIJANI10,3121969
481007 HKILANINABIHA13,9601962
481416 CMAKNINAJI BHASSEN6,3881969
481453 THASSINEAMMAR LAKDAR2,6811969
481475 SAMEURSANOK AICH2,4001969
481537 JAYACHIAMOR SMAIL2,6901969
481557 FOUSSAIFHASSINE ABDALLAHZOUAOU2,8941969
481734 YALIMOHAMED HAMZA3,3621969
482047 NTAIEBB HADJ FRADJ4,0631969
482698 WKEROUALI13,9471969
482709 HMOHAMEDB MOHAMED BAISSA DJERBI2,6881969
483792 KEL AGREBIBRAHIM2,6881969
484128 AHEDITOUCHHI8,2801969
484150 ZJEMOURHABIBA BMAHMOUD5,2101969
484257 REN NOUIRIALI BMOHAMED2,6881969
484269 DELMAMLOUKSAIDA FMAHMOUD DAFDAUF9,0891969
484296 HMADANIAZIZA FMESSEDI MOHAMED4,2981969
485232 AMOHAMEDB SALEM EL AOUADI3,6661969
485234 CMOHAMEDB AHMED BAYED2,7631969
485771 LCHARFINAJIBA FSELLAMI3,9951969
485998 HB RAMDANEMOHAMED2,2941969
p. 2644

N° (

NUMERO LIVRETNOM ET PRENON DU TITULAIREAVOIRANNEE DI
486 168 TBOHLAS ZOHRA3,0141969
486 343 HMUSTAPHA B MOHAMED B JILANI5,4551969
486 365 GROMDAN SALAH B TOUHAMI27,5171969
486 606 UABBES B HASSEN CHAKROUNE2,6881969
487 196 KKADDOUR MOHSEN B ABDERRAHMEN5,3901969
487 219 KKHEMIR ABDERRAHMEN B HASSINE3,6361969
487 261 FBESBES HABIB9,6861969
487 891 REL BORDJI KHEMIS B SALAH2,6881969
488 551 HAMMAR B MOHAMED B HADJ BRAHIM4,2821969
489 000 WAMOR BELHOUMA FOUZIA5,9641969
489 446 FHASNAOUI B BRAHIM B HASNAOUI AYAD6,7331963
490 922 ASAMIRA ALOULOU6,2651969
490 918 FAMARA B ZEL2,6081969
490 920 HABDESLAM B KILANI LOUATI4,3131969
490 965 GEL GANJA B ABDELNASSER B SALAH2,5871966
491 431 NCHEDLYA ABID B MOHAMED3,5981967
491 745 TBAKAY CHERIFA5,4221963
491 910 CAMEUR B AMOR AMAMA2,6881969
491 983 NDALILA KALLAL10,0391969
493 331 DLAMINE B MOHAMED B KHALIFA2,6701969
493 462 WEL MEMMI ABDELHAMID2,8361969
495 835 AMAHMOUD B MHAMED BOUSSIF2,6991969
496 155 YAGREBI MOHAMED B BRAHIM3,4301969
496 198 VSALLEM SAIDA3,3211969
496 850 DJEBARI NAJI B FARHAT7,8041965
497 071 UAMOR B SADOK B MESSAOUD4,9021969
497 147 BOUERFELLI MOHAMED B AHMED2,5121969
497 338 JFRAY OUIDED4,2191966
498 639 YBRAHIM B SABBOU EL GHAZI2,5491969
498 640 ZLARABI KHALED42,0631969
499 270 JEL HACHEMI B AHMED B BELGACEM3,0101969
499 456 LAMAR B BRAHIM B MOHAMED CHAOUACHI3,3031969
500 220 BHERGLI MONCEF2,3251969
500 243 SEL BORGI MELIKA2,8581969
500 274 ABOUCHNNAK RIDHA13,9471969
500 308 MHEDILI YOUNES B AMARA B BELGACEM2,6411969
500 314 UAMMAR DRISSI B HOUSSINE3,4281969
501 154 GDALOULA MIDASSIA F TAHAR MIDASSI4,5931969
501 279 TEL HENI PATMA4,2081969
502 068 AABDELHAMID B ALI B BELGACEM3,3871969
502 928 KHEDI B KHALED B ALOUANE3,6201969
503 102 ZBOUKADI OUASSILA3,0731969
503 399 ZREGICHI MANSOUR B MOHAMED9,2131969
504 253 ALILIA CHARIANI6,7581966
504 362 UALI B ABDERRAHMEN SLIMANI5,4741969
504 363 VALI B MOHAMED EL HAMAMI2,2911969
504 705 SMABROUKA SAYEB2,6881969
505 568 EBOUEJLA MOHAMED EL HEDI6,1251969
505 706 EMAZGAR TAIEB2,4141969
506 623 BFERID B BOUBAKER2,5391969
p. 2645
NUMERO LIVRETNOM ET PRENOM DU TITULAIREAVOIRAVOIR
507 006 TALI B ABDELOUAHED EL HADDAD2,6861969
507 039 DBECHIR MOHAMED SALAH12,3191965
507 165 RKHEMISSA ZEHI2,8181966
507 275 KAMOR B MOHAMED B BELGACEM B FEKIH4,0751969
508 099 FMOUNIA B TAOUFIK AYADI7,9051965
508 307 GMONCEF AROUI2,5981964
508 310 KHAFEDH SALLAMA5,4691962
508 684 SALI TOUDERI ABDELLATIF2,7061966
508 872 WGUEDRIA BECHIR4,6801969
508 887 MYAHIA B ABDALLAH B YAHIA2,6861969
508 893 UALI B SALEM EL BEY2,6861969
510 630 GBECHIR B BOUHALI B HFAIED ABAR5,8941969
511 915 DKHADRA AGREBIA AMMAR BOUBAKER8,1771963
511 933 YMOHAMED AGREBI KHELIFA ALI KHELIFA5,4451963
512 009 FFENIRA NAJIBA F AMOR FENIRA6,3151969
512 399 EFOUAD B HABIB B BECHIR BELGITH2,5131965
512 994 HAMAMOU ALI B FRADJ7,9841965
513 177 AZEDDAH SAMIRA2,3631969
513 323 JABDELMAJID OTHMAN AMMAR CHOUIKH3,5771969
513 300 JHABIB TRABELSI2,4951966
514 477 NKALLEL ABDELJALIL5,4411969
514 576 WHEDI B ALI BOUAZIZ4,0591969
514 983 NEL HADDAD AYADI B YOUNES2,8961969
515 010 TMOHAMED ALI BEZZARGA17,8351969
515 068 FDEBECHE MOHAMED B ALI3,8061969
515 628 PMOHSEN JERFAL B MOHAMED5,4691962
516 661 MBAHRIMI MOHAMED B MAHMOUD2,3581969
516 700 ESFAXI HASSIBA3,0801969
516 953 EHADI B BELGACEM B MOHAMED3,3791965
517 337 XBESBES NAJIB2,6861969
517 862 TTAIEB B EL HADJ EL ARBI B HADJ2,6861969
518 243 GALI B ABDERRAHMEN B SALAH3,2011969
519 172 SGHARBI ABDELMAJID B AMAR2,8181966
519 478 ZMOHAMED B HOUCINE B ZAGDOUD3,8341969
519 664 BKECHICHE ALI B MOHAMED2,8991969
520 379 DLAMINE B ABDALLAH8,8281969
520 471 DHADDAD B HASSINE V BRAHIM JEMLI5,7411969
520 904 ZCHAOUAL SALEM B CHEBIL3,8431969
520 911 GEL HAMROURI ZINA2,5001969
520 991 UTRABELSI MOHAMED KAMEL4,9091967
521 175 UBELHASSEN B SALAH RIAHI2,2671969
521 219 SSALEM B MOHAMED B ALI2,6831969
522 291 GMOHAMED B MOHAMED EL GAZALI13,8101965
522 764 WHEDI B AHMED B MOHAMED B SMAIL3,6361969
522 825 MMHEDEBI HABIBA2,5491969
523 255 EMTIR MOHAMED HEDI B AHMED2,1241964
523 280 GBELGACEM TADJINI B SALAH EL HEDHLI3,0301969
524 361 GELGHRYANI HEDI B AISSA AHMED13,4991969
525 412 ZAZAIZ LANANI4,2181969
526 751 ETOUHAMI B SADOK CHAMAM89,9091969
p. 2646
NUMERO LIVRETNOM ET PRENOM DU TITULAIREAVOIRANNEE DEPO
527 076 HMEMMI RACHIDA5,4451969
527 078 KCHEMLI SAMIA2,3021965
529 123 HEL AMDOUNI ALI B SALAH B ALI3,3211969
530 220 AFATMA KHEMAKHEM5,6421966
530 335 ANEYLA B NJIMA5,4651963
532 220 ZFREDJ ESSID7,0781969
532 322 KCOHEN HAOUITA2,6421969
532 744 UREGUEZ MOHAMED2,3291969
534 371 MAHMED B SASSI3,6651969
536 728 ZHASSOUNA AMEUR AYADI2,6821969
537 177 MHAMOUDA B ABDALLAH B MOHAMED2,8251969
539 002 WKHAMAIS ABDELHAMID B MOHAMED2,5961968
539 688 BGARGOURI MOHAMED5,7221963
539 807 WNASR B MOHAMED B KHALIFA JIROUR3,3101969
540 541 UGAALMAMI LASSAAD2,6821969
540 717 KNAJIB BECHIR B ALI TRABELSI6,2691969
541 113 RALI BELGACEM B MOHAMED OUARDI3,2021964
541 121 ZLANDOULSSI MOHAMED B ALI B AISSA4,9101969
541 628 ALARBI B OUADEY2,2951969
542 166 KBAKLOUTI MOKHTAR B ALI2,2751969
542 703 UBOUGUILA KAMEL B MESSAOUD2,8691966
542 739 HBENNA MOHAMED B ABDELKADER2,6811969
542 755 AHIJIOUI MONGIA5,0721969
543 500 KAMMAR ABDERRAZAK3,1051964
543 949 YBECHIR B MEFTAH B AMEUR MECHRI8,2311963
544 293 XSOUFFARGI ZOHRA3,6671969
544 434 AKHEDIJA TURQUI V ALI B MHAMED3,3841969
544 908 RABDELOUAHED B MOHAMED B HASSEN5,4331963
545 049 UMOHAMED AHSSSEN B MAHMOUD2,6781969
545 561 AMOHAMED B HASSINE DOUSS3,3141969
545 584 ANOOMANE RAJAA4,5361969
545 614 HABITBOUL KOLETTE4,5471969
545 698 ZKALLOUCH ZINES2,0661969
545 715 TAZOUZI MOHAMED SALAH3,6571969
545 844 HBECHIR B MOULDI B MOHAMED4,2791969
545 993 VABDELMAJID BECHIR B CHAABANE HAJA5,6681969
546 224 WALI KASMI B MOHAMED B ALI LAHMAR2,5211969
546 801 YZOHRA B FARHAT DOUIDI12,2401969
547 174 DCHADLIA RIARI F RIAHI AZZOUZ2,6771969
547 324 BTRABELSI ABDELLATIF2,3321969
547 653 ZBEDOUI LATIFA2,4971969
547 738 SMOHAMED AYARI B AHMED B ROMDANE2,6761969
547 942 NRADHIA EL JABOUZI F MALEK MALOUKI3,9381969
547 946 TMOHAMED BESSEROUR5,1011969
547 951 YBOUZIRI MOHAMED2,7081969
548 016 UBRAHIM FATHASI MAHMOUD BAHRI2,6761969
548 663 XMONCEF B EL HADI B ALI B HASSEN3,9511968
549 066 KZRILLI ALI14,6571969
549 112 KDJAOUADI MOHAMED2,6281965
549 260 WSALAH HOUIMEL2,4611969
p. 2647
NUMERO LIVRETNOM ET PRENOM DU TITULAIREAVOIRANNEE DEPOT
549 872 LSALEM B FREDJ3,9561969
550 220 PCHARNINE FAOUZIA6,4121969
550 221 RCHARNINE LEILA6,2311966
550 330 JABDESSALEM B MOHAMED AKROUT3,3861969
550 622 BCABSI SOUAD4,9171917
550 659 SMAHRAZ NOUREDDINE4,6741969
550 660 TSOLTANE B LARBI B SOLTANE2,6701969
550 739 DHASSEN MABROUK B BELGACEM2,6701969
550 748 NBRAHIM BECHIR EL GOUL2,6701969
551 217 YKHADIJA B BELGACEM V AHMED B ABDA4,7811969
551 237 VMOAIDI ALI B NOUIOUA13,7971969
551 299 MBERREBI ABRAHAM3,3191969
551 404 BMEHERZIA SASSI V AMEUR OUANAS2,2871969
551 424 YABDELWAHAB MALEK3,5321969
551 621 MCHEDLI B AHMED DJIRRAYA3,6051969
552 192 HBACCOURI LEILA27,8181969
552 303 DMOHAMED B EL MOULDI2,4111969
552 326 DMALLIA GEORGES5,4301963
552 729 SHABIB ESSAIS3,0761969
552 890 SSADOK MOUELHI B ABID B FARHAT2,2951969
552 978 MPETAH SABAH B CHEBLI6,1511969
553 119 RJABRI ABDALLAH B KHALIFA4,0941969
553 123 VBEDOUI JAMILA4,0931969
553 256 PKHAMASSI MABROUK3,8041969
553 587 ZMIHOUB AHMED B AMOR2,4971969
553 703 AABDELLATIF MOHAMED EL HEDI2,5901969
553 712 KEL KABTINI AICHA F CHELCHOUMI4,5041969
553 752 DEL CHEZAL MOKHTAR3,1731969
553 753 EAHMED DIT SADOK EL HAFAISSI4,1281969
553 810 SALI B SAID B BOUZID19,9601969
553 824 GYOUSSEF SOUAD66,9111969
553 841 ASALIM EL AMOURI4,9881969
553 929 WMONACO DOMINICA V ENRICO GUAGLIAI716,4991969
554 012 LEL HEDI B AHMED KHIARI HOMDANI2,2891969
554 131 RTIJANI MOHAMED LAID2,3521969
554 158 VHAMROURI BECHIR4,6201969
554 160 XJLASSI AMAR2,5581969
554 265 LPORTET GABRIELLE F TEDESCO FRANCO39,9721969
554 747 KLASRAM MOHAMED SAID2,4521969
554 792 JMOHAMED B ALI B EL FITOURI4,8261969
554 804 XMESSAOUD B AMEUR B SALAH2,7291969
555 418 PHANIFA B ABDERRAHMEN V SAAD LAKDAR4,9201969
555 525 FALI HASSEN EL FZOUI EL ACHI2,8811969
555 760 LNAJIBA B MOHAMED F EL MEDDEB2,2961969
555 923 NKAROUI SALEM B HAMIDA10,9871969
556 270 RMOKHTAR B MOHAMED DEBAIBI3,2101969
556 294 SKHEMAIS B SGAIR3,8561969
556 364 TMRAD ALI3,2321969
556 368 XAYADI B KADER B ALALA B ALI6,2591969
555 531 CArcha B Saleh B Hamine & Nalila96,2031949
p. 2648
NUMERO LIVRETNOM ET PRENOM DU TITULAIREAVOIRANNEE DEPOT
556 987 VAOUANI KHALIFA2,2981969
557 049 MMAHBOUBA BSIBS F NOUREDDINE B ALI2,9591969
557 072 MAHMED MHAMED6,9251969
557 093 KMABROUK TARCHOUN4,5041969
557 403 RMOHAMED B ALI B MOHAMED HOMDANI5,2031969
557 119 NMASMOUDI EZZEDINE5,5211969
557 158 FSNOUSSI MOHAMED MOKHTAR2,9921969
557 167 RAMOR TARHOUNI2,2932969
557 194 VMOHAMED NOUREDDINE B MAHMOUD11,8591969
557 294 DSCHEMBRI ALPHONSE11,0681969
557 376 TBOUBAKER B ABDALLAH B REDJEB2,8071969
557 472 XMOHAMED KRDAH6,4341969
557 824 EHADJRI MOKHTAR27,4461969
557 890 BSAMNI ALI3,4111969
557 954 WEDARLAH ABDELJAQUED4,1181969
557 983 CBELDI KHEDIJA F BRAHIM OUALLI17,5041969
558 081 JKHELIFA B ELHOUCH MARZOUG3,0211969
559 326 MEL HOUIMEL LATIFA10,9101969
559 595 EMAHMOUD B SADOK FROUJA6,8491965
559 640 DHEDIA MEHOUACHI2,3371969
559 829 JABDELAZIZ B SAID5,1601969
559 831 LSALLAMI B CHADLI B SOUIEI3,1581969
559 897 HATTAR FAOUZIA3,0941969
559 995 PNOUREDDINE B MOHAMED EL KATBI2,8371969
560 100 DDAHMAN ABDELMAJID B MAHMOUD6,9001969
560 285 EABID HEDI2,4611969
560 353 DAYADI YOUSSEF B MOHAMED32,1981969
560 637 MCHEDLI B SALAH B LASSOUEED DJENDOU3,5091969
560 686 RALI ETTAROUDI6,1251969
560 967 WABDELAZIZ BOUALI B ABOUDA DJEMNI6,7331969
561 071 JAHMED B MHAMED B AMOR B ABDELMLAK2,6781969
561 088 CSTTRUK JEANNINE MADELEINE SEMHA2,4001969
561 111 CMOHAMED MOULDI ATTYA5,2311969
561 159 EABDERRAHMANE B EL ARBI OUJIAA3,2941969
561 266 WTAIEB B KHALIFA LAID ERREZGUI3,8781969
561 298 FRABAH B BELGACEM ESSAMATTI3,1911969
561 570 BTARTOUR MOUD F TEBEKA PINHAS21,4901969
561 571 CSILVERA MESSAOUDA F BRAMI EUMOND3,3871969
561 639 BZOUBEIDA B ABDESSALEM LAKHAL2,6261969
561 697 PFADHEL B MOHAMED B SAAD B ALI3,28900
561 700 TBENNOUR ABDELAZIZ B FARAH3,3951969
561 719 NCHEOUR MOHAMED B ALI B MOHAMED4,1261969
561 752 ZHACINE B MOHAMED B HACINE2,3861969
561 802 DYAMINA B ALI BEJAOUI12,4821969
561 963 DNAJAR MONCEF13,5581969
562 034 FSASSI B MABROUK B SAAD2,3911969
562 393 WMOHAMED B KHALIFA B BELGACEM3,3291969
562 534 ZMAHREZ B HASSEN B MOHAMED2,5511969
562 737 VZOUHRA ZOUAQUI V LAKDAR B CHAABANE3,2731969
562 769 EABDELHAMID SAHLI2,7021969
p. 2649
NUMERO LIVRETNOM ET PRENOM DU TITULAIREAVOIRANNEE DEPOT
562 776 MMASSOUD B AHMED B SALAH5,6561969
562 777 NABDELJELIL B AMOR4,1181969
562 920 UZORRA B MUSTAPHA3,5411969
563 364 BMOHAMED B AMOR B HASSEN B AMOR2,6031969
563 432 ABAHRI SADOK2,5881969
563 449 UCASA JOSEPH ANTOINE4,0551969
563 505 EDJEMAA MOKHTAR14,0791969
563 529 FALI B BRAHIM CHRIBA2,9231969
563 536 NLOTFI B SALAH8,0541969
563 694 KMONCEF GARZIOU2,8221969
563 722 RHASSOUNA EL BOUGHANEMI B SALAH5,7511969
563 867 YMISRER HABIB B MUSTAPHA4,3121969
563 940 CMOHAMED REZGUI B ABDALLAH4,9171969
563 986 CJAMILA EL AOUN F SALAH EL DJEMNI2,5801969
564 043 PEL GATRI MOHAMED SADOK B MOHAMED2,3531969
564 082 GREZGUI ABDENNEBI B AHMED2,2751969
564 103 EAMOR B ALI B HASSEN TELLILI3,3031969
564 106 HDHOUIB MEKKI4,4431969
564 321 SSNOUSSI NEFISSA10,7671964
564 339 LABDEL WAHED B HAMIDA3,0591969
564 349 XESSID MOHAMED3,0091969
564 429 JKEFI MONGI2,2751969
564 452 JMILOUD B MOSBAH1,021,61900
564 814 CBUMBALO MARIE F BUMBALO FIDELE17,9501969
564 820 JNAJIA B EL HEDI B MOHAMED4,5121969
565 021 CKACEM JABEUR B BECHIR2,5841969
565 353 NCHOMEL VICTORINE MARI EUGENIE3,5131969
565 354 PHARBEGUE MONCEF5,2881964
565 358 UHARBEGUE TAOUIFIK5,2881964
565 389 CTEBOURSKI MOHAMED EL HEDI2,5981969
565 396 KMOHAMED AZZABI3,1001969
565 461 FAICHA SHAIEK V AMOR BOUDJEMAA2,5841969
565 500 YEL HANDOUS MOHAMED5,7691969
565 524 ZBECHIR B MOHAMED SELLAMI10,2011969
565 557 KHEDI HACHANI BOULIFA SAYACH10,8411969
565 721 NBELGACEM B BRAHIM B AHMED3,1001969
565 722 PABDELMAJID ATIMNI2,4521969
565 761 GLAROUSSI B HEDI DRIDI3,3771969
565 867 XTORCHANI MOHAMED9,3741969
565 891 YMEKKIA EL GHARBI V MEKKI B ABDALLAH9,4791969
565 935 WABDENNABI B SLIMAN3,8111969
566 005 XMOUFIDA B TOURKIA3,8811965
566 006 YGUEDRIA ZAKIA3,9031969
566 294 LAMOR B DJILANI GUEDRIA3,9031969
566 308 BZAQUALI AICHA3,5691969
566 345 SKAMEL ZEMAZI2,8371969
566 439 UABDELHAMID B BRAHIM2,0211969
566 455 LBOUDHINA FATMA F HASSEN BOUDHINA7,6041969
566 473 FCHOUCHANE AMARA B ABDERRAHMAN3,6721969
566 534 XNAJI MANSOUR2,3251969
p. 2650
NUMERO LIVRETNOM ET PRENOM DU TITULAIREAVOIRANNEE DEPO
566 614 JMOUNIRA B FATMA B AMMAR3,3921969
566 619 PMEFTAH B AHMED B HAMOUDA272,2341969
566 656 EALEYA B ALI ENNABTI5,3251969
566 861 CMOHAMED B SAID B MOHAMED NAIFFER3,7991969
566 922 UMOHAMED TAHAR BCHIR4,2381969
566 935 HSADOK BECHEIKH4,3691969
566 960 KMOHAMED JABBOU2,8691969
566 962 MREBEH B BECHIR MAALAOU3,4291969
567 044 BBOULIFI ABDERRAHMEN2,9121969
567 342 ATAHAR B ALI B KILANI BOUOUD7,5461969
567 407 WAYADI ABDALLAH B HASSEN6,6341969
567 482 CCHABAANE KHALIFA B MOHAMED3,2311968
567 514 MMOHAMED B DHAOU KTAT5,3961969
567 597 CSAMIRA B AHMED IBN AMMOU5,5591969
567 689 CMOKHTAR SELLEMI B MOHAMED ALI2,5141969
567 718 JREDJEB YAKIA4,7291969
567 727 UCHERIF CHAHLA V SALAH TAAMALLAH4,1981969
567 760 ECHELBI KHEMAIS2,6771969
567 730 MGUEDRIA DJILANI3,1771969
567 817 SHEDI B SEGHAIER CHIHAOUI3,4971969
567 837 NBORG SPIRIDION8,6581969
567 898 ECANNIZZO MARIE V LAZZARA ARTHUR7,6991969
567 912 VMOHAMED TAOUFIK FELFOUL8,5611969
567 948 JHEDI NOURI9,9651969
567 957 UMOHAMED B MABROUK B AHMED4,6901969
567 963 ADAHMOUNI HEDI2,7061969
567 980 UBOUSBIH HABIB B HASSEN2,8871969
568 008 EHEDIA B AHMED BOURIGUA F HEDI2,5611969
568 034 CBEJAOUI ALI KACHROUD B MOHAMED2,4771969
568 043 MFAOUZIA CHKIR10,8331966
568 089 MMAATOUK MOHAMED HEDI7,2531969
568 128 ESALAH B AMOR B OTHMAN EL MENDIL6,0411969
568 166 WKALTHOUM CHAOUACHI F LARBI CHAOUACHI4,3271969
568 176 GMOHAMED NAJIB ALI MOHAMED BOUSHIL4,0781966
568 181 MABDEL ADIM MOHAMED NASR B SALAH3,1741969
568 302 USADOK GHOUIL3,2051969
568 316 JOHAJI HAMADI2,8121969
568 363 KMOHAMED ZAMAZI5,3011969
568 392 SHANACHI SAFIA F HEDI DAI8,3451969
568 466 XSADOK REDISSI B AHMED B MOHAMED22,6101 00
568 498 GTANJACUI LARBI2,3711969
568 599 SAZZEDINE JEMEI2,9541969
568 630 ABRAHIM B HADJ MOHAMED SALAH3,0021969
568 653 AKAMEL ABDELHAFID B KAMEL2,9071969
568 811 XEL BAH NAGIBA F MOHAMED LAKDAR49,3991969
568 849 NMOHAMED B YOUSSEF B MOHAMED GHARI4,5651969
568 912 GHAMOUDA B MOKHTAR B MOULDI2,9691969
568 977 CHAMZAOUI RADHIA6,0051969
568 984 KNOURI ZLIZI B MOHAMED ESSALAH3,0051969
569 012 RHASSINE B MANSOUR B HAMIDA4,3741969
p. 2651
NUMERO LIVRETNOM ET PRENOM DU TITULAIREAVOIRANNEE DEPOT
569 014 TALI B HASSINE NAFFATI2,8801969
569 087 XHARRABI AHMED2,2761969
569 096 GHASSEN B TIJANI B AHMED B TAIEB2,6731969
569 123 LBELGACEM ZITOUN4,8481969
569 131 VTAGOURTI LOUTFI2,8401967
569 142 GMESSAOUD B AMOR B NACEUR MEHDHA5,1411969
569 148 NJABR RIARI2,5271969
569 175 TKHALIFA B HATTAB AKACHI2,7291969
569 321 BFAIZA BEYA F BOUSSAADOUN HABIB7,32700
569 489 JAHMED B BOUBAKER B MENAOUAR2,5391969
569 563 PSALAH B MESSAOUD ESSID12,9231969
569 565 SBHORI HASSINE3,5421969
569 631 NABDALLAH B MOHAMED B ALI MARZOUG5,2241969
569 754 XALI B HASSINE BENNOUR2,5611969
569 778 YBOUZAYEN BENNOUR DOORIA3,0051969
569 783 DCHANIOUR ABDELHAMID2,5541969
569 877 FSALAH B EL HADJ LAKHAL2,6851969
570 000 PMEZERI B BOURAOUI ZEBIDI5,5431969
570 004 UHABIB B KHALIFA SEGHAIAR2,7951969
570 092 PBOUZGAROU MOHAMED EL BAHRI2,8221969
570 106 ECHADLI B MUSTAPHA DRIDI2,3861969
570 132 HRAFIKA B ABDALLAH F SAIDANE HEDIL3,8861969
570 193 ZABDINE EL GHALI Eqzedine3,7101969
570 202 JAMOR B AMMAR B MOHAMED17,8461969
570 271 JOUESLATI MOHAMED SALAH2,5111969
570 273 LSALMA EL GHARBI F BRAHIM EL GHARBI5,8771969
570 307 YABDELLI MOHAMED2,5991969
570 320 MFELLAH NAJET F CHARKAOUI MOHAMED2,6821969
570 434 LMOHAMED B KHEMIS B EL HANI NEFZ2,7021969
570 487 UMAHMOUD B AISSA EL HANAOUI5,9721969
570 559 XABDELAZIZ BOUBAKER2,6261969
570 582 XMOHAMED B FREDJ ABDESSELEM3,7461969
570 591 GSELLAMI RIDHA B BECHIR2,2791969
570 598 PALI B AHMED B SALAH EL ALLAGUI24,3881969
570 643 NECHAIBI FATMA V ACHOUR B TAIEB10,4311969
570 657 DSAADOUN MOHAMED7,6611969
570 683 GFETHIA B KADDA2,7621969
570 702 CZINA B TAHAR V KHEDIRI4,6481969
570 782 PMOHAMED SALAH TRIKI6,8181969
570 824 KGHLILA ALICE MENE F GHLILA AHMED5,1971969
570 831 TEL BARANI LAKHDAR B OTHMAN139,9641964
570 867 GYOUSSEF B HABIB BEY2,8301964
570 890 GALI B MOHAMED B HAMDA HADADI2,2871969
570 891 HSALAH JOUINI B MOHAMED B AMARA3,5001969
570 953 AZOHRA DJEMILI F ALIANI ABDALLAH37,8751969
571 071 DSITBON JUDOS LEON ROGER3,0221969
571 122 JHABIB B FERJANI BAROUK6,1911969
571 131 UAMOR B ABDALLAH B FADHLA3,3141969
571 171 MYES B DHIAF2,3321969
571 196 TNAGATI ABDELKADER B JOMAA2,5361969
p. 2652
NUMERO LIVRETNOM, ET PRENOM DU TITULAIREAVOIRANNEE DEPOT
571 278 DTRABELSI SALAH2,4141969
571 329 JOUANSA B MOHAMED IFFA2,6051969
571 386 WALI BEL HADJ ALI BELGACEM3,9981969
571 401 MEL AIECH B M HAMED B ALI3,8001969
571 506 BALI B MOHAMED B SALAH EL METOUI5,5141969
571 555 EMOHAMED EL HEDI SAADA3,0792969
571 574 AEL GOSBI SAID2,5181969
571 682 TCHOUAT BECHIR6,6891969
571 690 BROMDHANE B KHEDRI B SALAH ALBOU6,2321969
571 706 UBECHIR B SALAH ZARROUK3,8191969
571 712 ALARBI DRROUI10,8931969
571 772 RABDALLAH MIZANE3,0951969
571 827 ATALMOUDI KHEMAIS B MOHAMED3,2271969
571 885 NALI EL AOUNI3,0391969
571 913 UMEZOUGHI MOHAMED3,1961969
571 914 VGHORBAL MUSTAPHA3,5271969
571 990 CSALAH B AHMED B MOHAMED2,9601969
571 992 EEL HEZEM MOHAMED NASSER5,9181969
572 054 XAHMED B ALI B HADJ AHMED BOUAZI3,2261969
572 091 MBELGACEM DHIDI2,4601969
572 114 MHASSEN MOHAMED REHAIEM REDJIBI3,7651969
572 151 CEL MHIRI ALI3,2441969
572 156 HCHOMAKH OTHMAN2,6041969
572 234 TMOHAMED TAHAR B CHAFFAI AZZOUZ2,6761969
572 340 HMOHAMED TAHAR KALLEL2,7061969
572 343 LCHABOUNI MOHAMED4,8321969
572 344 MGOUIA ALI6,5931969
572 369 PEL GATI MAHMOUD3,6611969
572 394 SEL HICHRI BRAHIM9,7621969
572 420 VFATMA HIFI V OTHMAN B MOHAMED ZRI14,2861969
572 494 AJAMILA B HAMOUDA MAALAL9,6221969
572 541 BZRIDA KEMAL3,0941969
572 607 YABDALLAH B SADOK B SAAD3,0471969
572 673 VMUSTAPHA B AMMAR B SALEM SABRI3,2401969
572 684 GMOHAMED B BRAHIM B HADJ AHMED5,8771969
572 850 MMOHAMED LARBI B LETAIFA5,0031969
572 991 RHAMDA B ALI BAYOUD4,0061969
573 030 HLABIDI B SALAH B MOHAMED HARHOU20,7791969
573 039 TABDELHAKIM B SALAH B ALI B SALAH4,1131969
573 207 ALARBI B ABDALLAH B KADECHE JOUI3,0741969
573 229 ZEL HAMDI B MOHAMED BOUAZIZ3,1281969
573 311 NGACEM B MOHAMED EL MELAOUAH8,7291969
573 319 XEL HOUKI MOHAMED3,4031969
573 375 HEL KALFAT AMOR B SALAH3,4091969
573 388 XBACCAR FAOUZIA2,5231969
573 420 GBESSAOUD MOHAMED SAHBI2,3681969
573 449 NABDALLAH YOUNES2,6851969
573 589 RZOUHAIR BOUGUERA3,2081969
573 614 TOUESLATI BECHIR B SALEM4,8311969
573 623SELLAMI FETHI2,5331969
p. 2653
NUMÉRO LIVRETNOM ET PRENOM DU TITULAIREAVOIRANNEE DEPOT
573 644 AARFAOUI AMARA2,2691969
573 756 XAMEUR DAHOUAZE2,8081969
573 783 BHABIB B AMOR SFAXI2,8301969
573 836 JTAHAR B AMOR BOUSARBAT9,6221969
573 848 XMONCEF BOUZGAR B SALAM12,1021969
573 933 PTOREMANE MOHAMED6,0851969
573 949 GTOUMI ABDALLAH B MOULDI2,8441969
573 957 RHASSINE B FATMA2,4611969
573 977 MMOUJEBANY AHMED5,8581969
574 009 XGARRAB MABROUK B ALI3,5211969
574 119 SABDALLAH FARHAOUI3,2341969
574 149 ZKHRLJI MAHREZ2,4281969
574 174 BHEDI B MUSTAPHA SOUISSI2,5551969
574 432 GBOUSSELMI ZEINEB F SALAH NASRALLAH3,4341969
574 481 KSOUAD B SALAH B SLIMANE8,0001966
574 503 JMLAYAH JALILA F MLAYAH ABDELHAMID3,0441969
574 506 MHEDIA B SALAH DEROUICH3,8011969
574 511 TJABRI AHMED B HAMOUDA2,8021969
574 570 GATTAR DOUJA F MHAMED BOUZGARROU5,1351969
574 578 RBOUDEGGA YOUNES B AHMED B MABROUK2,3661969
574 598 MCHOKRI ZAHMOUL2,7281969
574 656 ANAJET B REDJEB CHELBI3,3211969
574 662 GBOUCHOUCHA AMOR2,5131969
574 789 VABDERRAZAK B MOHAMED ALAYA MECHRE21,2521969
574 810 TSAAD GZIGUEZ4,0441969
574 880 UMOHAMED B BEKIR3,0041969
575 038 RYOUSSEF B TAIEB B ABBES3,8491969
575 075 FREBAI B HASSEN REBAI3,6051969
575 104 MALI BOU MNIJEL BRAHIM5,4461969
575 288 MMOKETAR CHABBI3,3752969
575 328 FAHMED B ABDALLAH BOU ZAOUNCHE3,2971969
575 377 JYOUSSEF KACHBARI2,3291969
575 485 BBAHI BELKHALFAOUI3,8291969
575 499 SCHOUCHANE BELGACEM B MOHAMED2,4231969
575 572 WMOUNIRA B ABDELHAMID BETTAIEB5,2201969
575 622 AKNAISSI MOHAMED NAJIB12,9721969
575 642 XBELGHITH NADIA3,3951969
575 673 FCHERIFA B AHMED KADDOUR2,2891969
575 897 ZEL FEKIH MHAMED ABDALLAH6,0352969
575 938 UHANAFI AMOR2,5421969
575 964 XREZGI HOSSINE B MOHAMED7,8391969
575 970 DHALAOUA MAHMOUD B MOHAMED2,9311969
576 021 JMANNAI HASSOUNA MABROUK2,3001969
576 144 TCHAABANE ALI2,4991969
576 145 UFATHI AZLOUK2,4991969
576 179 FMOHAMED EL BAHRI2,3241969
576 183 KDJEMAZI MOHAMED HEDI2,4021969
576 250 HMAGTOUF RACHED7,3661969
576 276 LABDELKRIM MEDINI15,8901969
576 386 FNABLI MOHAMED2,7091969
p. 2654
NUMERO LIVRETNOM ET PRENOM DU TITULAIREAVOIRANNEE DEPOT
576 422 VRAOUDHA MAGTOUF MHACHBI5,0871969
576 445 VSOUAD B BECHIR F TAHAR B ALI4,5351969
576 471 YMANA LOUTFI3,1921969
576 580 SMOHAMED B AHMED BADRI3,5651969
576 612 BHATTIRA TAHAR3,4331969
576 633 ZHASSINE B HASSEN B HASSINE3,4111969
576 651 ULAID B MOHAMED B HAMAD2,5611969
576 656 ZKEFI B ABCHA B MAHMOUD5,0981969
576 735 KBOUZID MONGI2,6021969
576 757 JCHAKCHOUK MOHAMED44,2311969
576 771 ZHEDI B MOHAMED BARMAKI AOUADNI2,5351969
576 884 XMOHAMED BECHIR B ABDELAZIZ HARRAS2,5281969
576 924 RDRISS EL FASSI3,8611969
577 016 RAYED ABDERRAZAK3,4031969
577 024 ZHESSNI MONCEF9,6711969
577 025 AMOHAMED B AHMED B KHALAIEF2,5961969
577 215 GABDALLAH B POMDHANE2,8021969
577 236 ESCEMLA LAURETTE17,4191969
577 335 MTRABELSI SAHBI2,7241969
577 337 PALI SAMAT4,2971969
577 340 TSADOK B LAKHDAR B AHMED B HAJJ3,5691969
577 401 JREBAH B MOHAMED B AHMED ZAYANI2,8891969
577 410 UAZIZI MOHAMED SALAH7,2861969
577 552 YEL BEZI ABDELAZIZ B HASNAOUI2,8541969
577 599 ZLAZHAR B SAAD3,1671969
577 637 RSOUID EL AGREBI AHMED3,1051969
577 677 JSADOK B MOHAMED B LASSOUE2,4571969
577 771 LCHAABANI ALI B HADJ MOHAMED3,0071969
577 778 UAHMED B MOHAMED B SALAH2,4031969
577 868 SHASSOUNA B ALI B KHELIFA EL AMRI2,3521969
577 975 HKHEMIRI TAOUFIK B ALI BOUKHARI4,6131969
577 988 XTAIEB LOUESLATI2,5461969
578 023 KDJEBALI MANSOUR B MOHAMED4,9091969
578 238 UBOUJOUNA MOKHTAR4,5521969
578 259 SRIDHA DRISS5,0201969
578 278 MMOHAMED B KHELIFA LAHKIMI2,9921969
578 286 WREBEH DRIDI F SASSI CHALBI SASSI14,6001969
578 298 JMOHAMED B ZINEB4,6671969
578 371 NDRISS FERIDA1,6981969
578 400 VHASSEN B AMAR B DJAFAR1,4591969
578 411 GMOHAMED EL GHARBI2,4521969
578 412 HMENAER B AYED B HAMZA2,5221969
578 474 AEL HEDI B AMMAR ISSAOUI2,9621969
578 475 BBIBI MOHAMED4,1071969
578 509 NABDESSELEM B MOHAMED YOUSSEF3,0051969
578 525 FMOHAMED ATTIA2,8431969
578 540 XGRAR EL ARBI7,3431969
578 652 UMOHAMED B SAID2,6421969
578 695 RMOHAMED HEDI B MOHAMED ANISSI6,8651969
578 721 USALAH ERREZGUI4,5571969
p. 2655
NUMERO LIVRETNOM ET PRENOM DU TITULAIREAVOIRANNEE DEPOT
578 737 LABDELMAJID B MEKKI CHAABANE2,6821969
578 804 JDJOUNAIDI MARZOUGUI3,6681969
578 805 KMEFTAH B AHMED LAKHDAR2,8671969
578 913 CAHMED B MOHAMED B AMOR2,5111969
579 104 KMUSTACCI JOSEPH2,5071969
579 244 MAYACHI AHMED2,5991969
579 280 BFATIMA B BENELMAHDI3,1281969
579 311 KFEGAIER RACHIDA15,0701969
579 334 KCHAABANE AMOR B AMOR REDJEB6,8531969
579 346 YKHELIFI AHMED B MOHAMED6,2501969
579 361 PROMDANE BOURAI BOUNASRI4,2751969
579 449 KFATMA B ABDESSELAM MOUKCHALA2,1871969
579 497 MABDELAZIZ B ALI B MOHAMED GHARBI2,3061969
579 507 YCHORFANE FATMA V MAHMOUD CHERGUI14,1301969
579 524 SBELAID B HAMOUDA B ABDELKADER2,5991969
579 540 JM'HAMDI LARBI B ALI3,5661969
579 575 XMOHAMED HEDI B ABDALLAH GOUISSEM4,0891969
579 682 NSALEM B MOHAMED RIABI2,5871969
579 763 BBOUALI SADOK2,9071969
579 803 VYOUSSEF B MOHAMED B AMARA CHAABANE2,6421969
579 878 BGHRAB ABDERRAHMAN2,5221969
580 019 EESSOUSSI MOHAMED2,4451969
580 148 VABDELJELIL ZAABOUBA2,6751969
580 149 WTHABET HASSINE2,2941969
580 223 BMASMOUDI ABDELATIF B ALI6,2111969
580 244 ZABDOU ALIA3,1261969
580 272 EREDJEB B LADJIMI NABLI2,5121969
580 381 YMOHAMED B MAHMOUD SOUISSI6,8321969
580 456 EDABBABI HOUSSINE3,2391969
580 509 MMOHSEN KHEUBER BRAHIM ECHARNI5,3851969
580 523 CZINA YOUSSEF2,4451969
580 536 SHORI JACQUELINE4,6431969
580 566 ZDIMASSI ABDALLAH2,5941969
580 703 YOUENNICHE ABDERRAOUF3,8361969
580 830 LBOUCHAARA LATIFA2,4011969
580 870 EABDELHAMID B MILAD2,4391969
580 902 PMAHMOUD B ADJEMI FARHAT FREDJ2,4341966
580 961 DMOHAMED ABDALLAH KOUTI2,2761969
581 054 EKEBAILI MOHAMED5,0081969
581 176 MBOUBAKER B ABDALLAH B MOHAMED6,1691969
581 219 JABCHIA B BRAHIM GANOUNI3,5421969
581 320 UHENIA B HASSINE B MOHAMED BOUTE51,4591966
581 369 XHACHANI ALI B HAMOUDA4,9671969
581 551 VKAROUI MAHMOUD2,4251969
581 609 HFATMA B SALAH2,2861969
581 656 JMHIMDI ABDALLAH B MEZOUNI3,5291969
581 658 LSAIDI MONCEF B SALAH4,5091969
581 740 AOMRANI JAOUADI11,3381969
581 785 ZKALLAL SABAH19,8941969
p. 2656
NUMERO LIVRETNOM ET PRENOM DU TITULAIREAVOIRTOPIC SERMA
581 794 JBOUSSELMI MOULDI B AHMED2,5811969
581 795 KBAHROUNI MABROUKA6,2551969
581 850 VBOUDAIA MOHAMED LARBI5,0201969
581 944 XHASSOUNA B ABID2,7291969
581 949 CALI B AMAMI B SALAH B MABROUK2,4301969
581 997 EBECHIR B ALI B AHMED B Talinzumi2,4301969
582 063 BDRAIFA B ALI B KHELIFA Naled2,2991969
582 065 DMOHAMED SALAH B ALI MARBOUGUI4,5731969
582 105 XCHEDLIA DJELASSI F MABROUK2,3821969
582 123 SLABHARI DHARBI B LAMINE B HADJ8,6011969
582 140 KCHALCHAF AHMED40,9881969
582 207 HZOUHAIR NAOUI5,3901969
582 263 UHEDI FREDHI2,4281969
582 418 MMESSAOUD AHMED HAMAMI2,3691969
582 465 NTRABELSI CHADLI2,9981969
582 472 WABDELAZIZ B MOHAMED B TAIEB BRAHIM17,8361969
582 526 EMOHAMED B MELKHIR DJELASSI2,4451969
582 646 KCHOUK AMOR2,4291969
582 675 SCHAOUACHE ABDELHAMID4,8221969
582 783 JLAZHAR B TAHAR KHADRAOUI4,1051969
582 881 RAMOR B SALAH NAHDI2,2861969
582 902 NHEDI B MOHAMED ROUATBI8,1221969
582 953 UZEINEB BOU AITA4,3441966
582 959 AMOHAMED B YOUNES ROUISSI23,2851 00
582 975 TDI MALTA GIOVANNI ENRICO48,8501969
583 002 XMOHAMED ABDELWAHAB B MOSBAH FARHAT2,5651969
583 055 EAHMED ASSALI6,6031 00
583 058 HNEFISSA REZGUI5,8051969
583 169 DALI B TAIEB B KHEDIM9,2461969
583 204 SMOHAMED GHEDIRA6,8181969
583 207 VSAAD B SOUISSI B AMARA JLASSI36,7261969
583 232 XBRAHEM MANANA B ALI3,5011969
583 249 RKOOLI HEDI B ALI2,6951969
583 314 LMORRAKCHI HEDI14,2461969
583 319 SFATMA NAIEF TAJ F AMOR EL PHAL2,9601969
583 443 BMOSBAH B MOHAMED B BOUBAKER2,5691969
583 566 KKALBOUSSI ROMDHANE4,2681969
583 575 VAICHA B AMAR B ALI V ALI39,4811969
583 688 THAMIDA MOHAMED LAMINE2,4231969
583 721 DBOUBAKER B BELGACEM6,7221969
583 728 LEL MAHDAOUI AMOR B MOHAMED YOUNES2,4941969
583 756 SNEFZI MOHAMED SALAH3,1751969
583 781 UCHEDLI NAFATI3,6561969
583 806 WHAMDI AHMED2,4221969
583 881 CDHOU B MOHAMED MANSOURI8,3051969
583 944 WHASSANI B SALEM B AMMAR3,2761969
584 050 LBOUZID ZOHRA5,7811969
584 052 NMAHMOUD B MOHAMED B M'BARK4,9061969
584 053 PGUEDDAH MANDUBIA F MOHAMED4,3791969
584 230 HAbdeljalil B Hamda B Mohamed4,9431969
p. 2657
NUMERO LIVRETNOM ET PRENOM DU TITULAIREAVOIRANNEE DEPOT
584 057 UMOHAMED B SALAH DALLALI3,4031969
584 061 YSOUAD BOUDHERBALA F HAMDI AHMED2,4221969
584 066 DMOHAMED B ALI B BOUDJEMAA68,2451969
584 243 WMOUNIRA TOURKI2,4211966
584 311 VEL KERROU SALAH7,4331969
584 380 VMOHAMED B BECHIR B BRAIEK B SALAH4,4671969
584 465 MMOHAMED B AHMED B MABROUK5,4571969
584 531 JMOHAMED B ABDALLAH JOUINI5,1921969
584 610 VALI B OTHMAN B BRAHIM INOUBLI2,5181969
584 615 AAMOR B SALAH B BECHIR LABIDI10,4221969
584 774 YALI DOUIB B SALEM B MABROUK2,4451969
584 781 FMOHAMED MOJIRA7,8391969
584 909 VKHADIJA LASSOUEED F HASSEN MBAREK8,5891969
584 940 DHAMZA HAMADI B MOKHTAR4,9451969
585 007 BMOHAMED B ABDERRAHMEN GHAZAY3,4251969
585 020 RMOULDI KHAYATI6,2191969
585 084 KCHAABCUNI NABIHA F HEDI SALLAMI8,2831969
585 092 UBRAHIM ARFA5,7851969
585 094 WBECHIR B AMOR DAoud5,1101969
585 107 KMAHMOUD DERBEL2,8871969
585 162 VEL ACHHEB KILANI4,2141969
585 242 GHARZALLAH MOHAMED EL HEDI3,5901969
585 266 HSAIDA MAJERI4,2821969
585 292 LEL AOUTI DJELIDI2,6091969
585 297 SNEFISSA B TAIEB V MOHAMED SALAH14,0521969
585 310 FTAHAR B MOHAMED CHAKER2,4091969
585 317 NABDELKADER B AMOR KALFAOUI2,5931969
585 441 YMEDDEB SLAHEDDINE3,5011969
585 478 NMHANNI B SAID MEZDARI5,6071969
585 491 CAMELE B ABDELHAMID B MOHAMED2,4061966
585 511 ZSALAH B HAMIDA B HASSEN B ALI6,3791969
585 594 PABDELMAGID ALAYET B ARFA B TAIEB2,7251969
585 596 SOUAJA HASSEN3,0901969
585 657 HEDAHCHI MOHAMED SADOK3,2331969
585 697 BMABROUK B SAID B ALI2,5111969
585 716 XALI B AMOR B AGHRIBI2,5661969
585 741 ZMUSTAPHA JALSI2,4031969
585 784 WSADOK TRABELSI2,5691969
585 788 ASAIDA DJELASSI2,8561969
585 796 JAHMED JERIDI B MOHAMED B AHMED4,9321969
585 799 MMOHAMED SALAH SAADAOUI2,4031969
585 805 UALI B FERDJANI B ALI B SALAH2,8481969
585 830 WHOUSSINE B MOHAMED TAHAR NAJLAOU2,4031969
585 839 FMOHAMED SALAH TALEB2,73700
585 881 BOUESLATI ALI2,4451969
585 883 DRABAH MANSOURI B BELGACEM2,4031969
585 919 TEL M RABET HACHEMI B AHMED63,6261969
585 922 WBACCOUCH MHAMED9,6851969
585 926 ABOUKARTI MOHAMED B OULID2,8251969
586 124 RMONCEF B MOHAMED B SALAH2,4021966
p. 2658
NUMERO LIVRETNOM ET PRENOM DU TITULAIREAVOIRANNEE DEPOT
586 134 BGROUM CHERIFA F TURKI MOKHTAR13,7311969
586 140 HMOHAMED DJIBI3,1281969
586 197 VEL HABIB B TAHAR B AMARA3,8231969
586 259 MGAZDALLAH MOHAMED B MOKHTAR7,4241969
586 261 PDHAHRI MOHAMED ALLOUCHE4,4191969
586 262 RSIALA MUSTAPHA3,5081969
586 269 YDOUIRI MESSAOUD B DJEMA5,3681969
586 321 ECHERICHI FAYCAL B ABDERRAHMEN5,0091969
586 322 FKOSTANTINI FEHRI B DJILANI10,7671969
586 330 PBOU CHAKOUR MOHAMED EL MONCEF7,2441969
586 352 NBAHRI SALAH B ALI B FREDJ3,0021969
586 354 RJALLOULI AHMED2,5141969
586 449 UAHMED JALEL B MOHAMED EL BANANI3,6231968
586 524 AHASSEN DJELASSI143,2431969
586 531 HNAJIB MANAI2,5421967
586 576 GMOHAMED JAMIL B ARAB4,7581969
586 577 HKAMEL EDDINE B BRAHIM B AHMED5,8581969
586 611 VKOUKI MOHAMED EL HEDI2,7961969
586 648 KYOUNES B BELGACEM MBAREK2,4011969
586 787 LTRABELSI RACHIDA B BRAHIM V SALEM3,3861969
586 881 NTLILI CHEDLI B HAFNAOUI9,9381966
586 963 CSAGUER MOHAMED FETHI2,8781969
586 974 PFARHAT ZEDDINI2,4011969
586 975 RYOUSSEF MAGRAOUI2,4011969
586 977 TCHEDLI MAGRAOUI2,4011969
586 978 UBRAHIM ZEDINI4,9241969
586 980 WABDELAZIZ HEDRI2,4011969
586 981 XABDER AHMAN BRAHMI2,4011969
586 982 YAMARA BRAHMI2,4011969
586 988 EALLALA KHEMIRI2,4011969
586 989 FAHMED NEFZI4,9241969
586 999 SBRAHIM MELKI2,4011969
587 001 UMESSAOUD ZEDDINI4,9241969
587 008 BAHMED MEDINI2,4011969
587 010 DMOHAMED MEDINI2,4011969
587 012 FBRAHIM EL KOUKI4,9241969
587 013 GHEDI NAMOUCHI4,9241969
587 014 HMOHAMED AMDOUNI2,4011969
587 015 JMOHAMED MONCEF BRAHMI2,4011969
587 020 PMOHAMED BJACUI4,9241969
587 021 RALI HASNI4,9241969
587 025 VCHADLI HASNI2,4011969
587 026 WYOUNES MEDINI2,4011969
587 027 XAMAR KHADRI2,4011969
587 028 YABDELJABAR BRAHMI2,4011969
587 032 CMOHAMED HASNI2,4011969
587 034 EALMI BRAHIM CHIHE2,4011969
587 035 FMOHAMED GRAMI2,4011969
587 036 GOTHMAN MAKNI2,4011969
587 037 HHEDI FATNASSI4,9241969
p. 2659
NUMERO LIVRETNOM ET PRENOM DU TITULAIREAVOIRANNEE DEPOT
587 041 MMOHAMED HASNAOUI2,4011969
587 042 NMOHAMED LAHBIB MEDINI2,4011969
587 043 OLAHBIB MALKI2,4011969
587 049 WKHEMAIES OMRANI2,4011969
587 052 ZEL MOULDI YAKOUDI2,4011969
587 054 BBRAHIM MEDINI2,4011969
587 056 DM'HAMED ZNATI4,9241969
587 059 GMOKHTAR BRAHMI2,4011969
587 062 KBOUBAKER BRAHMI2,4011969
587 065 NMOHAMED TAHAR SAYARI2,4011969
587 066 PTAHAR TABOUBI2,4011969
587 068 SSALAH AJROUDI2,4011969
587 075 ZRABAH SALMI2,4011969
587 076 AEL MOUJI EL HASNI2,4011969
587 081 FMOHAMED BOUSSELMI2,4011969
587 082 GMOHAMED ZEDINI EL MOULDI2,4011969
587 084 JLAMJED HANACHI2,4011969
587 086 LKHEMIS ZEDDINI4,9241969
587 089 PSALEM DELAI2,4011969
587 092 TBELAID HASNAOUI2,4011969
587 096 XMILED OUCHTATI2,4011969
587 097 YCHEDLI MEDINI2,4011969
587 100 BHOUCINE MEDINI2,4011969
587 105 GHASSOUNA MEDINI2,4011969
587 115 TMOHAMED MIDINI2,4011969
587 116 UHABIB MIDINI2,4011969
587 120 YYOUNES JABRI4,9241969
587 121 ZMUSTAPHA MELKI4,9241969
587 123 BMOHAMED BRAHMI2,4011969
587 124 CCHADLI HAMDI2,4011969
587 128 GMOHAMED AYARI2,4011969
587 129 HHASSOUNA ZOUABI2,4011969
587 132 LABDELMAJID ROMDANI4,9241969
587 135 PMOHAMED MANSOURI2,4011969
587 137 SMOHAMED MEDINI2,4011969
587 140 VSAID HASNI2,4011969
587 144 ZHEDI MALKI2,4011969
587 145 AOTHMAN MALKI2,4011969
587 146 BSAHBI HAMDI2,4011969
587 147 CBECHIR TOUJANI2,4011969
587 151 GAIFFA MALKI2,4011969
587 157 NABDELAZIZ BRAHMI2,4011969
587 158 PMUSTAPHA BRAHMG2,4011969
587 162 UDAOUI OUZARI2,4011969
587 164 WMOHAMED NACEUR ZEDDINI2,4011969
587 168 ASALAH MALKI2,4011969
587 170 COTHMAN MALKI4,9241969
587 172 EKHALIFA BOUANI2,4011969
587 173 FLAMINE KALBCUSSI2,4011969
587 175 HSALAH MIZAOUI2,4011969
p. 2660
NUMERO LIVRETNOM ET PRENOM DU TITULAIREAVOIRANNEE DEPOT
587 177 KALI KHALLES HABACHI2,4011969
587 178 LLAZHAR BRAHMI2,4011969
587 180 NMUSTAPHA ZEDDINI2,4011969
587 182 RMNAOUAR JABRI2,4011969
587 185 UYOUSSEF JABRI2,4011969
587 187 WMUSTAPHA OUZHANI4,9241969
587 188 XMABROUK ZEDDINI2,4011969
587 190 ZMOHAMED MOHSEN ZEDDINI2,4011969
587 191 ALARBI JABRI2,4011969
587 192 BMOHAMED MOUSSI2,4011969
587 458 RMUSTAPHA B AMOR B FARHAT DJELASSI9,9281969
587 465 YSALEM MEFTAH4,2731969
587 600 VMOULDI B HASSEN B ALI B CHIB4,9351969
587 682 JBOU REBIA ARMED4,9221969
587 707 LMOHAMED B MAHMOUD LABBELLI2,4001969
587 737 UABDELAZIZ MTIBAA2,5461969
587 812 AMOHAMED B DJEMEL MOKHTAR2,4211969
587 878 XMAMI M'HAMED B ALI4,6261969
587 886 FJOUINI HASSEN2,3971969
587 891 LYOUSSEF B HADJ4,9001969
587 892 MTORCHANI MUSTAPHA2,3971969
587 914 LTROUDI HASSEN B MOHAMED B ABDALLAH3,1731969
587 931 EFRIKHA HABIB B TAHAR5,7301969
587 945 VALI OUESLATI6,8461969
587 964 RBRAHIM B HADJ2,3971969
587 996 ASALOUHA KILANI6,7951969
588 022 DDRIS B MOHAMED B SLIMAN MRAD2,4541969
588 035 TDRIDI HATTAB M'BARK B ALI4,5101969
588 051 KJALLOUL B ALI B MOHAMED SALAH2,2791969
588 052 LMOHAMED SALAH B FOUFA2,4061969
588 143 KGAMDOU AMOR265,0141969
588 187 HKHELIFA B MOHAMED CHLABETTE2,5691969
588 224 YBELKHODJA AMAR FAROUK3,2331969
588 225 ZABDELWAHAB KAROUBI2,4511969
588 254 FOTEMAN B AMOR HINDA2,3951969
588 461 FCHAKER BOUACHIR3,6441967
588 706 XRADIA B HASSENE2,8451969
588 715 GBADRI AMOR4,2701969
588 732 ADJILANI B ABDDJELIL B SALAH3,9931969
588 756 BTABARKI ALI B MOHAMED B MUSTAPHA9,2451969
588 867 XSALAH B TAHAR3,0591969
588 871 BBOU DJEMAA ZOHRA4,5221969
588 872 CKALLEL ABDELHAMID3,4111969
588 908 SABDELJELIL B ALI B MOSBAH2,4951969
588 920 EABDELLI MOHAMED12,1111969
588 944 FEL AID B MOHAMED B SALAH2,5541969
588 969 HABDELAZIZ NOURI4,9091969
589 023 SEL ADJEROUDI MOHAMED B KHELIFA2,5431969
589 032 BCHAIER JILANI B BECHIR5,8531969
589 038 HEL DJAZIRI JELAL8,2911969
p. 2661
NUMEROLIVRETNOM ET PRENOM DU TITULAIREAVOIRANNEE DEPOT
589173 EANTAR SEDIRI3,8501969
589258 XMONCEF CHEBIL5,4981969
589264 DMSALLEM ABDELMAJID7,5491969
589301 UHAMROUNI SARBI4,7321969
589332 CDJEBALI MOHAMED B YOUHES ARJOUN2,8431969
589365 NKAMEL B KABLOUTI4,3911969
589380 ENACEF MUSTAPHA2,5551969
589450 FABDALLAH EL KHERIJI2,5481969
589477 KBELGACEM MAJDI2,2671969
589480 NMUSTAPHA B BRAHIM B HAMDA2,6261969
589484 TOSANTINI MOHAMED5,0521969
589522 JAZIZI BOUBAKER B BELGACEM2,4021969
589531 UKOUSKOUSSI ALI4,1101969
589536 ZSANAA SALEM B SAID3,0991969
589538 BMOHAMED LAALAI2,5491969
589639 LHOUCINE MELKI2,3921969
589684 KREJAIBIA ALI B OTHMAN2,3921969
589907 CNACEUR ABDELAZIZ8,6601969
589916 MSALAH B AMMAR KOUKI2,3911969
589923 VMOILHI MOHAMED ALI2,4001968
589979 FDJABALLAH ABDERRAHMEN3,3121969
589985 MFRAOJ FATMA3,9611969
590013 TJAMIL BOUAZIZI8,7231969
590019 ZHASSEN B ALI KEBAIAR B MOHAMED10,4181969
590052 KAMOR B HAMADIA EL AMDOUNI2,4211969
590054 MEL AZAAR TOUHAMI2,3861969
590086 XHAMEDA B SAAD B MEKI B TAHAR2,8202969
590087 YAHMED B FREDJ GHIOUFI2,9311969
590126 RTRIDI BECHIR3,9981969
590143 JFATHI BERHOUMA4,1201969
590247 XNAZIHA B EL HADI B YOUSSEF SORBA7,3881969
590278 FATTIA JALILA6,2231969
590287 RSOUAD B EL ABIDI B FREDJ B SASSI2,8371969
590368 DCHADLI HAMOUDA B DJEMIA3,5591969
590383 VHOUCINE BRAHIM SEBTI KHELA8,1231969
590444 LZARKA RACHEL F KRIEF ABHAM19,0971969
590466 KJAMILA B AMOR V SGHAIER B KHELIL2,7081 00
590539 PALI MOHAMED JABALLAH GHAZUANI2,3831969
590558 KOUELHAZI MOHAMED B MOHAMED AMMAR2,9301969
590559 LSAHNOUN MOHAMED EL HEDI10,0931969
590633 SMESSAOUD B AMMAR GAZDALLAH3,0441969
590640 ZKRICHEN ADEL3,9701969
590703 TDRIDI HSOUNA4,6881969
590711 BHAMADI BECHIR BOUKHRIS EL AQUINI5,5421969
590733 AEL KOUKI MONCEF6,1621969
590772 TBELGACEM GHRAB27,2051969
590820 VALI B JANNET2,4541969
590824 ZAYADI ABDERRAHMAN5,0181969
590884 PABDELLAZIZ B TAHAR B SALEM ALOUI7,7431969
590897 DNEJIA BELGAID HASSINE F CHERIF2,9621962
p. 2662
NUMERO LIVRETNOM ET PRENOM DU TITULAIREAVOIRANNEE DEPOT
590 981 VKALTHOUM B SAID F HABIB HEDHILI3,7101969
591 098 XMABROUKA EL KAABI V MOHAMED B ALI2,3801969
591 099 YMOKHTAR B AHMED B SALEM2,3861969
591 115 RHABIB B MOHAMED TAJOURI7,9361969
591 153 GSADOK MOHAMED ALI2,3821969
591 187 UDAOUD AMOR9,8271969
591 210 UALI B AMOR B KHEDIRI2,3821969
591 297 NREBAI MOHAMED2,3241969
591 385 JAYED B BOUBAKER KROUNA6,4701969
591 399 ZBECHIBANI BELGACEM B SALAH2,3271969
591 407 HAHMED B MHAMED NAOUAILI6,4311969
591 477 JFREDJ LANDOLSI5,9721969
591 511 WAYARI ALI2,4311969
591 549 MSADKAOUI MOHAMED HABIB2,6751969
591 556 VALI B AMEUR2,9581969
591 570 KKHEMISS B TAHAR EL AMDOUNI3,4211969
591 620 PZOHRA B JEMAA B AYAD2,5111969
591 658 FKHADOUJA AMMAR B BOUDJEMAA2,5131969
591 670 UMABROUKA MOUSSA B MAHMOUD2,3781969
591 671 VZAKIA ALI B AMMAR2,5181969
591 682 GALLAL TAHAR B SADOK7,5721969
591 687 MHAMADI B MANOUBI B ALI11,8161969
591 710 MZAROUI BELGACEM B MOHAMED DAADAA8,0841969
591 718 WNAJIA B HAMED BERIM2,8081969
591 731 KAHMED B TAIEB ALEYA2,3911969
591 774 GAMARA B MESSAOUD DJALLOUALI3,5991969
591 806 SAIN EL HAYET CHERIF6,9971969
591 825 MHABA HADI2,6091969
591 848 MMIZARI MHAMED3,0351969
591 877 UAMEUR B BECHIR GADER2,5401969
591 892 KHABIB B ALI B AHMED9,6571969
591 906 AMAMA MOHAMED3,0101969
591 951 ZALI B AHMED B HASSEN2,9651969
592 066 ZSALEM B HAMIDA B ALI5,4661969
592 078 MAKARI TAHAR B ALI B OTHMAN2,2961969
592 112 ZNOURI B MOHAMED JARAIA2,3781969
592 114 BMOHAMED B TAIEB B ALI KEDHIRI3,1301969
592 157 YCHEDLY MANAAI3,2451969
592 237 KGRISS ABDALLAH B AHMED4,6951969
592 264 PMOHAMED B AYED NOOMANE3,0431969
592 266 SCHAFIA B SALEM B AMOR B MARZOUG2,5981969
592 279 FEL AYADI ABID3,8811969
592 375 KBAMAHDI SAID B MAHDI3,1921969
592 380 RKALACH YOUNES B SAID5,1051969
592 419 HMOSTARI BOUGALMI2,5731969
592 423 MHASSEN BEJAOUI2,4091969
592 483 CBENNANI ABDELATIF2,6831969
592 490 KFAHAT B MOHAMED B AHMED CHELBI5,1191969
592 501 XHAMOUDA NEFFATI3,6061967
592 516 NBELGACEM B ALI B BELGACEM4,8401969
p. 2663
NUMERO LIVRETNOM ET PRENOM DU TITULAIREAVOIRANNEE DEPOT
592 530 DBEJAOUI ABDELAZIZ SASSI3,1671969
592 532 FBECHIR CHEBIL2,9231969
592 593 XABDELAZIZ EL BOUGHANIMI B HEDI2,4591969
592 614 VMABROUK B BELGACEM2,9601969
592 629 LPATMA B AMARA V AHMED TRABELSI3,9931969
592 648 GABDALLAH ABOU SHIOUIL2,3691969
592 696 JEL FALAH B TAHAR B AMOR EL BANA3,7071969
592 703 SAHMED B MOULDI B SALAH14,3301969
592 717 GMOHAMED B ABDALLAH B SALEM DRID3,7241969
592 718 HSAID EL DJENI SALEM2,9611969
592 720 MABIDI MOHAMED3,4191969
592 772 STOUAI HABIB B SALAH2,9831969
592 808 FTIJANI JAABALLAH2,3801969
592 809 GAMOR ZARRAD3,6251969
592 888 TTAZARKI JOUDA5,3161969
592 909 RNEJI B SALAH B MOHAMED EL AKREMI2,5311969
592 948 HFITOURI ALAYA2,4951969
592 953 NALI EL ARBI B AMOR B SAID ZAIADI4,9091969
592 956 SNAFTI B NACEUR GHANIMI2,8181969
592 957 TAMOR B KHELIFA LASSOUD4,8331969
592 993 GCHEDLI DAGHFOUS3,6591969
593 055 ZSAIDA B SALEM F SALAH EL KAROUI2,9001969
593 071 SEL ABROUGUI AMOR2,4241969
593 087 JDACHRAOUI ABDELKRIM2,5441969
593 120 VKRICHA MOHAMED AMEUR2,5751969
593 139 RTRABELSI TAHAR B AMAR3,9871969
593 141 TEL BOUGHANMI HABIB2,4301969
593 169 YBEL HADJ YOUCEF KHEMAIS3,3881969
593 176 FDALA DALA MOHAMED B AMOR DALA5,0761969
593 188 UTRIKI ABDERRAHIM B LAMINE8,1101969
593 189 VEZZOUAOUI MOHAMED B BELGACEM4,3231969
593 201 HTOUATI MABROUKA6,4491969
593 252 NMOHAMED B SALEM B MOHAMED3,9611969
593 323 RCATTAN MINA V SIMON FITOUSSI3,8201969
593 379 BKHALIFA BOURAS9,4471969
593 382 ESADOK B AHMED NAJAR2,3521969
593 402 BBELGACEM BRAIK2,3051969
593 411 LRIABI HAFIDH2,6851969
593 412 MYAGOUTA ALI13,4101967
593 568 GLAOUITI MARMOUD45,7371969
593 624 TBELGACEM AYARI3,6981969
593 671 USAHBI HAMROUNI4,8201969
593 690 PFARHAT B ALLALA B ALI3,2181969
593 776 HSLIMANE B AHMED ESSMAOUI2,4521969
593 785 TAHMED ZAGHOUANI2,5361969
593 824 KLOUNISS HALOUMA3,0421969
593 893 KHEDI B ALLALA B BRAHIM2,5331969
593 914 HMUSTAPHA B GACEM B REDJEB4,4141969
593 931 BKHEMAIES EL AOUINI7,3571969
p. 2664

Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires

L'Administration décline toute responsabilité quant à la teneur des annonces

CONVOCATION A L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

SOTUFRA-AVA
S.A. au Capital de 60.000 Dinars
Siège social
Zône Industrielle - Gromballa

Messieurs les actionnaires de la Société « SOTUFRA-AVA », sont priés d'assister à l'Assemblée Générale Extraordinaire qui se tiendra le 10 décembre 1984, à Gromballa, au siège social de la Société à la Zone Industrielle afin de délibérer sur l'ordre du jour suivant :

  • Augmentation du capital de la Société.
  • Questions diverses.

Le Président
du Conseil d'Administration
N° A-630/1

CONVOCATION

A L'Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire du vendredi 7 décembre 1984

Messieurs les actionnaires de la Société Agricultor Industrielle, Société Anonyme au Capital de 602.500 D. sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire le vendredi 7 décembre 1984 à 9 heures au Siège de la Société Agriculture : 54, Rue de Turquie - Tunis - à l'effet de délibérer sur l'Ordre du jour suivant :

  • Discussion et Approbation du Rapport du Conseil d'Administration sur les Exercices 1981, 1982 et 1983.
  • Discussion et Approbation des Rapport des Commissaires aux comptes sur les Exercices 1981, 1982 et 1983.
  • Discussion et Approbation des comptes et des Bilans des Exercices 1981, 1982 et 1983.
  • Augmentation du Capital.
  • Questions diverses.

Le Conseil d'Administration
N° A-631/1

AVIS DE VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES SUITE A UNE SAISIE IMMOBILIERE

ETUDE DE MAITRE
OTHMAN SOUAI
Avocat Près la Cour de Cassation
Téléphone : 05.70.656

Poursuivant :

Lakhdar Ben Belgacem Ben Ali Toumi, commerçant, demeurant à Tombar Imadat Mansourah, délégation de Kébili, son gouvernorat, élisant domicile en l'étude de Maître Othmane Souai Avocat à la cour de cassation, Avenue Habib Bourguiba - Gabès.

Partie Saisie :

Lazhar Ben Belgacem Charef, Journalier, demeurant à El Menchia délégation de Souk Lahad, Gouvernorat de Kébili.

Immeuble mis en Vente :

Toute une maison sise à El Menchia, délégation de Souk Lahad, Gouvernorat de Kébili se compose d'une pièce et une cuisine et une W.C. équipée de l'électricité limitée au sud par un terrain propriété de Sassi Bouaniza, à l'Est un terrain propriété de Belgacem Ben-Ahmed.

A l'Ouest une route, au Nord une route aussi, sa superficie est de trois cent mètres carrés environ.

Le Fondement Juridique :

L'Injonction à payer n° 535 prononcée par la justice cantonale de Kébili en date du 27 septembre 1983 condamnant le défendeur à payer une somme d'argent.

Cet injonction a été notifiée le 29 septembre 1983 par l'huissier notaire à Kébili, le feu M'Hamed Ben Hadj Mahmoud suivant le numéro d'enregistrement 17838. Une nouvelle exécution a été effectuée par l'huissier notaire Monsieur Abdellaziz Ben Mahmoud Abdallah en date du 15 mars 1984 suivant le numéro d'enregistrement 833. Cette exécution demeure sans résultat.

A la suite saisie exécutoire a été effectuée par le 2ème huissier notaire le 29 septembre 1984 suivant le numéro d'enregistrement 864.

Mise à prix :

Quatre cent sept dinars cinq cent quatre vingt dix sept millions à y ajouter les frais de la vente.

Il sera procédé à l'adjudication le lundi dix sept décembre 1984 à neuf heures du matin à la chambre des créés près le tribunal de 1er instance de Gabès.

Pour de plus amples renseignements s'adresser au cabinet du Maître Othmane Souai Avocat Avenue Habib Bourguiba Gabès.

Pour prendre connaissance du cahier des charges s'adresser au greffe du Tribunal de 1ère instance de Gabès.

La visite de l'immeuble se fait tous les jours.

L'Avocat Poursuivant
N° A-632/1

AVIS DE VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES SUITE A UNE SAISIE IMMOBILIERE

Etude de Maître Othmane Souai Avocat Près la Cour de Cassation
Téléphone : 05-70.656

Poursuivant : Lakhdar Ben Belgacem Ben Ali Toumi, commerçant, demeurant à Tombar Imadat Mansourah, délégation de Kébili son gouvernorat, élisant domicile en l'étude de Maître Othmane Souai Avocat à la cour de cassation, Avenue Habib Bourguiba, Gabès.

Partie Saisie : Hamed Ben Belgacem Charef, Journalier, demeurant à El Menchia délégation de Souk Lahad, Gouvernorat de Kébili.

Immeuble mis en vente : Toute une maison sise à El Menchia, délégation de Souk Lahad, Gouvernorat de Kébili se compose d'une pièce et une cuisine et un W.C. équipée de l'Électricité limitée au sud par une boutique propriété de la partie saisie d'une partie et d'une autre partie une route.

A l'Est un terrain propriété d'Ahmed Chérif.

A L'Ouest une route.

Au Nord un Terrain propriété de Sassi Bouaniza sa superficie est de 400 mètres carrés.

p. 2665

Le Fondement Juridique : L'Injonction à payer N° 534 prononcé le 27 septembre 1983, la deuxième le 7 août 1984 sous le n° 597 de la justice cantonale de Kébili.

La première injonction a été notifiée le 1er octobre 1983 par l'huissier notaire à Kébili le Feu M'Hemed Ben Hadj Mahmoud suivant le numéro d'enregistrement 17889.

Une nouvelle excécution a été effectuée le 15 mars 1984 par l'huissier notaire Monsieur Abdellaziz Ben Mahmoud Abdallah suivant le numéro d'enregistrement 334.

La deuxième Injonction a été effectuée le 14 août 1984 par le deuxième huissier notaire suivant le numéro d'enregistrement 767. Ces deux notifications demeurant sans résultats.

A la suite une saisie exécutoire a été effectuée par l'huissier notaire indiqué.

Mise à prix : Trois cent quatre vingt neuf dinars deux cent sept millimètres a y ajouter les frais de la vente.

Il sera procédé à l'adjudication le lundi 17 décembre 1984 à neuf heures du matin à la chambre des créées près le tribunal du 1ère instance de Gabès.

Pour de plus amples renseignements s'adresser au cabinet du Maître Othmane Souai, Avocat Avenue Habib Bourguiba Gabès.

Pour prendre connaissance du cahier des charges s'adresser au greffe du tribunal de 1ère instance de Gabès avec la possibilité de visiter l'immeuble toute la Journée.

L'Avocat Poursuivant
N° A-633/1

AVIS DE VENTE PAR ADJUDICATION AUX ENCHERES PUBLIQUES SUR FOLLE ENCHERE

Etude du Maître
Kamel Boubaker Mnari
Avocat à la Cour de Cassation
5, Rue de Tripolitains - Monastir
Tél. : 03.61.574

Il sera procédé à la vente par adjudication aux enchères publiques le mardi vingt cinq décembre 1984 (25-12-1984) à l'audience des créées au tribunal de 1ère instance de Monastir à 9 h. du matin dans son prétoire habituel.

La Demandresse Poursuivante :
Ajmia Bent Ali Gana, sans profession demeurant à la rue Moussa Ibn Nusaier n° 2 - Moknine.

Les Codivisionnaires :
1) Mohamed Ben Ali Gana, Ouvrier, demeurant à Moknine.
2) Khédija Bent Ajmi Choualb, sans profession, demeurant à Moknine.
3) Abdallah Ben Ali Gana, journalier demeurant à Moknine.

Le Fol Enchérisseur : M'hamed Ben Ali Gana, commerçant demeurant à Moknine.

Immeuble Mis en Adjudication :
La totalité d'une maison située à la Rue Koubine à Moknine et composée de deux pièces limitée au nord par Gana Mohamed à l'Est une impasse sur laquelle la maison ouvre, au sud le poursuivant et à l'Ouest Hadj Amor Gannouni.

Mise à Prix :
Lot Unique : Mille dinars plus 90,143D. les frais et honoraires de la précédente adjudication et les frais de la présente vente.

Observations : Pour prendre communication du cahier des charges s'adresser au greffe du tribunal de 1ère instance de Monastir et pour plus amples informations s'adresser à l'Étude de l'Avocat poursuivant Maître Kamel Boubaker Mnari, Avocat à la cour de cassation, 5 Rue des tripolitains - Monastir.

On peut visiter l'immeuble mis en adjudication tous les dimanches de midi jusqu'à 13 heures.

Avocat Poursuivant
Maître Kamel Boubaker Minari
N° A-634/1

VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES SUR SAISIE IMMOBILIERE

Etude de Maître Moncef Barouni
Avocat à la Cour de Cassation
10, Rue Ibn Khaldoun - Jendouba

La vente aura lieu le jeudi 27 décembre 1984 à 9 h. par devant la Chambre des Créées près le tribunal de première instance de Jendouba.

Poursuivant : Le Crédit Foncier et Commercial de Tunisie S.A. poursuite et diligence de son Président Directeur Général - demeurant à son Siège Social à Tunis, 13, Avenue de France élisant domicile en l'étude de son Avocat - Maître Moncef Barouni.

Partie-Saisie : Monsieur Salem Ben Amor Ben Mohamed Kouiri, commerçant et agriculteur, demeurant à Bousalem, pris en sa qualité de propriétaire de l'immeuble objet de l'adjudication.

Avocat poursuivant : Maître Moncef Barouni, Avocat à la Cour de Cassation, 10, rue Ibn Khaldoun - Jendouba.

Objet de la Vente : Immeuble sis à Henchir Bbairia - Bir Lakhdar - Délégation Bousalem - d'une superficie de : 1 ha ; comportant : 39 pieds d'oliviers, 1 huilerie, 6 dépôts et un autre petit dépôt, 1 cuisine, 3 petites maisons, 1 bureau, 1 étable, une maison composée de 3 chambres et 1 courette, cuisine et W.C. L'immeuble occupé par la partie saisie, faisant l'objet du Titre Foncier n° 353 - Béjà S. 2 dénommé « Cité l'Avenir ».

Mise à prix : 10.000,000 Dinars outre frais de l'affaire.

Cahier des charges : deux copies du cahier des charges sont à la disposition de tout intéressé, dont une déposée au greffe du tribunal de 1ère instance de Tunis, l'autre à l'étude de Maître Moncef Barouni.

Observations : La visite de la propriété saisie peut être faite tous les jours de la semaine.

Pour toute personne non tunisienne, la participation aux enchères est soumise à l'autorisation préalable conformément aux lois en vigueur en matières immobilières.

Maître Moncef Barouni
N° A-635/1

CORRECTION D'UNE ERREURE

Suivant l'annonce légale concernant la vente de l'immeuble sur folies enchères publié au J.O.R.T. N° 66.

Une erreure a glissé.

Adjudicataire défaillante Nofissa Bent Ali Ben Salah El Gribi au lieu de Souad Bent Ali Ben Salah El Gribi.

N° 522-C/2.

VENTE DE FONDS DE COMMERCE

Par acte s.s.p daté du 1er novembre 1984 et enregistré à Tunis le 9 novembre 1984 vol 890 série 8 case 675 la Société Tunisienne des Chaussures CECIL S.A dont le siège est à Tunis 43, Av. Habib Bourguiba a vendu à la Société FIORINO SARL dont le siège est à Tunis 7, Av. de France le fonds de commerce de vente de Chaussures sis à Tunis, 43 Avenue Habib Bourguiba dénommé « Chaussures CECIL » et ce, suivant les indications contenues dans l'acte sus-mentionné.

Les oppositions doivent avoir bien dans les 20 jours qui suivent la publication du présent avis entre les

p. 2666

mains de Mr. Emile Malloul, au 44 Rue Ech-Cham.

Cet avis est déjà paru au journal quotidien «Al Amal» du 18 novembre 1984.

N° C-523/1

CONVOCATION A L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

«SOTAL»

S.A au capital de 170.000 D.

Siège social : 33, Rue 2001

Le Port Tunis

Messieurs les Actionnaires de la SOTAL sont convoqués à l'Assemblée Générale Extraordinaire qui se tiendra le Samedi 8 décembre à 12h au siège de la Société afin de délibérer sur l'ordre du jour suivant :

  • Modification de l'article 8 des statuts
  • Questions diverses.

N° C-524/1

AVIS DE CONVOCATION

«SOTAL»

S.A au capital de 170.000 D.

Siège social : 33, Rue 2001

Le Port Tunis

Les Actionnaires de la S.A «SOTAL» sont convoqués au siège social 33 Rue 2001 Le Port Tunis, le samedi 8 décembre 1984 à 11h. en assemblée générale ordinaire à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :

  • Examen du rapport du conseil d'administration sur l'exercice 1983
  • Examen des rapports du commissaire aux comptes sur l'exercice 1983
  • Quitus au Conseil d'Administration
  • Questions diverses.

Le Conseil d'Administration

N° C-525/1

AVIS DE CONVOCATION

«SOTAL»

S.A au capital de : 170.000 D.

Siège social : 33, Rue 2001

Le Port Tunis

Les actionnaires de la S.A SOTAL sont convoqués au siège social 33, Rue 2001 Le Port Tunis, le samedi 8 décembre 1984 à 10h. en Assemblée générale ordinaire à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :

  • Examen du rapport du conseil d'administration sur l'exercice 1982
  • Examen des rapports du commissaire aux comptes sur l'exercice 1982
  • Quitus au conseil d'administration
  • Election des membres du conseil d'administration
  • Nomination d'un nouveau commissaire aux comptes
  • Questions diverses.

Le Conseil d'Administration

N° C-526/1

MODIFICATION ET ADDITIF AU STATUT

ASSEMBLEE EXTRAORDINAIRE

SOCIETE « ALLO-TAXI »

28.22.11, 891.000 et 28.28.66

Siège Social : 6, Rue Ahmed Amine

El Omrane - 1005

Suivant acte sous seing privé en date du 6 novembre 1984, enregistré à Tunis A.C. le 13 novembre 1984, volume 887, série bis, case 61 et 62. Dont 2 exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de 1ère instance de Tunis sous le n° 1450/86, du 17 novembre 1984.

Objet : A) Mise à jour du statut. Cession de parts savoir 600 parts au profit de Melle Kochat Chedia et 380 part au profit de Madame Kochat Zohra. Monsieur Kochat Naceur devient propriétaire de 1020 parts.

B) Additif de l'Article n° 2.

Objet : La Société a pour objet :

  • L'exploitation d'un réseau Radio-Electrique 24/24 h, la location, et la vente de tous matériels d'équipement des Taxis - Téléphone.
  • Ecole « ALLO-TAXI » : Cette école a pour but, la Formation et l'Initiation de tous Candidats, au Permis de Places (Chauffeur de Taxis).
  • ALLO-S.O.S. Dépannage ou Remorquage 24/24 h. Cette activité a pour but de dépanner (Pannes lélières) ou de Remorquer, tous véhicules, sur les routes ou les Autoroutes.

Additif : — S.O.S. Electriciens.

  • S.O.S. Plombiers.
  • S.O.S. Chauffagistes.

Toutes ces activités ont pour but, les réparations et les installations nouvelles.

  • S.O.S. Déménagement à la minute, dans tout le territoire Tunisien et à l'étranger.
  • Ramassage et Accompagnement d'enfants à l'école ou ailleurs.
  • Transport Collectif (Familles ou Groupes).
  • S.O.S. Peinture, Badigeonnage et Décoration.

Toutes autres prestation de services.

N° C-527/1

NOMINATION D'UN PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL ET TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL

Société Immobilière de Tunisie S.I.T.

S.A. au capital de 200.000 D.

Siège Social :

Avenue Louis Braille N° 88

TUNIS

Suivant délibération du Conseil d'Administration tenu le 13 octobre 1984 et enregistrée à Tunis A.C. le 25 octobre 1984 vol. 886, série bis, case 529, dont 2 exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de 1ère instance de Tunis le 7 novembre 1984, sous le N° 1404/40, il appert ce qui suit :

1) Nomination de Monsieur Mha-med Farrah en qualité de Président Directeur Général de la Société, en remplacement de Monsieur Abdessalem Anane.

2) Transfert du siège de la Société de la Rue 8601 - Zone Industrielle - Charguia, au 88, avenue Louis Braille - Tunis.

Pour extrait :

Le Conseil d'Administration

N° 2.308-B/1.

SOCIETE TUNISIENNE D'IMPRIMERIE ET DE CARTONNAGE

« S.T.I.C »

Société Anonyme au Capital de 640.000 D.

Siège Social : Fondouk Choucha

R.C. TUNIS N° 24.331

D'une Délibération du Conseil d'Administration, réuni le 11 avril 1984, il appert que :

  • Monsieur Salem Ben Sedrine est nommé aux fonctions de Président Directeur Général de la Société sus désignée, pour la durée
p. 2667

de son mandat d'administrateur, avec les pouvoirs nécessaires pour assurer la direction générale de la Société et ce, en remplacement de Monsieur Tahar Ben Yahia, décédé :

— Monsieur Moncef Ben Yahia qui accepte, est nommé Directeur Général Adjoint et aura les mêmes pouvoirs que ceux délégués au Président.

Deux exemplaires du procès verbal de la délibération dudit Conseil d'Administration, enregistrés à Tunis A.C. le 6 novembre 1984, Vol. 842, Série IV, Case 341, ont été déposés au Greffe du Tribunal de Première Instance de Tunis, le 15 novembre 1984.

Pour Extrait
Le Conseil d'Administration

N° B-2309/1

INDICATION DE SIEGE SOCIAL DE LA S.I.T.A.

Suite à l'avis de constitution du S.I.T.A. paru au J.O.R.T. du 19 octobre 1984 sous le numéro 2050 B/1

Il est précisé que le siège de la S.I.T.A. se trouve au 10, Rue Albin Rozet à Tunis.

N° 2310 - B - /1

CONSTITUTION CHAUSSETTES - GLENZA

GAFSA

S.A.R.L. au Capital 43.000 D.
Siège Social : GAFSA

Suivant les statuts enregistrés au premier bureau de Gafsa (A.C) le 14 novembre 1984, case 115, folio 8 dont deux exemplaires ont été déposés au Greffe du Tribunal de 1ère instance de Gafsa.

Il a été constitué une société à responsabilité limitée dénommée :

  • Société Chaussettes Glenza.
  • Objet : Fabrication et vente de chaussettes.
  • Durée : 99 années.
  • Gérance : La Société est gérée et administrée par Monsieur Glenza Abdelkrim avec les pouvoirs les plus étendus.

N° B-2311/1

NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES

« LA RENAISSANCE S.A. »
Société Anonyme au Capital de 45.500 D.
Siège Social : 6, Rue d'Allemagne à TUNIS
R.C. TUNIS N° 33.727

Par une délibération en date du 15 août 1984, l'Assemblée Générale Ordinaire des actionnaires de la société sus-désignée, a renouvelé à Monsieur Houssine Hayder son mandat de commissaire aux comptes au sein de notre société, pour les exercices 1984 - 1985 et 1986.

Pour Avis

N° B-2312/1

GERANCE LIBRE

En vertu d'un acte sous seing privé en date du 1er octobre 1984, enregistré à Tunis, le 22 octobre 1984, vol. 841, série IV, case 579, la Société « CAFETERIA FLEURIE » S.A.R.L. dont le siège social est à Tunis - Montfleury - 7, Avenue Taha Hussein, a donné en gérance libre, pour une durée d'une année à compter du 1er octobre 1984, à Monsieur Mabrouk Ben Ahmed Fradj, demeurant à Tunis - Montfleury - 7, Avenue Taha Hussein, le fonds de commerce de « CAFETERIA » exploité sous l'enseigne « CAFETERIA FLEURIE » et sis à Tunis - Montfleury - 7, Avenue Taha Hussein.

En conséquence, la Société « CAFETERIA FLEURIE » SARL se dégage de toute responsabilité quant aux engagements de toute nature qui seraient pris par Monsieur Mabrouk Ben Ahmed Fraj.

N° B-2313/1

CESSION DE PARTS SOCIALES

« SARL » Société Générale des Etudes et d'Audit Comptable
« SO.GE.TA »
Siège Social : 47, Rue d'Iran - Tunis

Suivant acte S.S.P. en date du 19 janvier 1984, enregistré à Tunis AC le 25 septembre 1984, volume 840, série IV, case 675 et dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du Tribunal de Première Instance de Tunis le 8 octobre 1984 sous le n° 1218/31.

B appert que :

Monsieur Mohamed Bel Hadj Amor a vendu les 50 parts de 50 Dinars chacune comme suit :

  • 20 parts de 50.000 chacune à Mademoiselle Azza Bel Hadj Amor.
  • 15 parts de 50.000 chacune à Monsieur Adnan Bel Hadj Amor.
  • 15 parts de 50.000 chacune à Monsieur Walid Bel Hadj Amor.

Le Gérant

N° B-2314/1

CONSTITUTION D'UNE S.A.R.L.

Suivant acte s.s.p. en date du 12 novembre 1984, enregistré à Hammam Sousse, le 16 novembre 1984, folio 66, case 352, vol. AC/3, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Sousse, le 16 novembre 1984, sous le n° 172/1984.

Il a été constitué une Société à Responsabilité Limitée :

  • Dénomination : SARL LE CAFE « A T I Q ».
  • Objet : Exploitation d'un café et vente des boissons non alcoolisées et de patisserie.
  • Siège social : Hammam Sousse N° 143 Diar El Bahr - Sousse Nord.
  • Durée : 99 ans.
  • Capital : 3.000 dinars.
  • Gérance : Madame Chérita Zaroui est nommé Gérante avec les pouvoirs les plus étendus.

N° B-2315/1

CONSTITUTION D'UNE S.A.R.L.

Suivant acte s.s.p. en date du 12 novembre 1984, enregistré à Hammam Sousse, le 16 novembre 1984, folio 66, case 353, vol. AC/3, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Sousse, le 16 novembre 1984, sous le n° 171/1984.

Il a été constitué une Société à Responsabilité Limitée :

  • Dénomination : Société SIND-BAD de Jeux et Loisirs.
  • Objet : Toute activité se rattachant aux jeux et loisirs pour enfants, importation, commercialisation et représentation.
p. 2668

Siège social : Hammam Sousse
N° 143 Diar El Bahr - Sousse Nord.
Durée : 99 ans.
Capital : 10.000 dinars.
Gérance : Monsieur Azalz Agoun est nommé gérant avec les pouvoirs les plus étendus.

N° B-2316/1

SOCIETE DE CHAUSSURES MODERNES

S.A.R.L au Capital de 21.500 Dinars
Rue Jamesliedine El Afghani
Poudrière I - Sfax (Tunisie)

Du Procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 2 novembre 1984, enregistré à Sfax, AC le 3 novembre 1984, folio 87, n° 567 dont deux copies ont été déposées au greffe du tribunal de première instance de Sfax le 7 novembre 1984 sous le n° 15/23, il résulte qu'un changement de dénomination de la Société a eu lieu la nouvelle dénomination de la Société devient : Société de Chaussures Modernes.

N° B-2317/1

ABSORPTION MARTIN

S.A. au Capital 101.100 Dinars
Zaârour Route de Mateur
Menzel Bourguiba

Conformément au procès-verbal du Conseil d'Administration réuni le 7 novembre 1983 et suite à la démission de Monsieur René François Martin, Monsieur Jean Martin a été désigné à l'unanimité Président Directeur Général avec les pouvoirs les plus étendus et ce pour la durée de son mandat d'Administrateur.

Monsieur Mohamed Atef Ben Slimène est maintenu dans ses fonctions de Directeur Général Adjoint.

P. le Conseil d'Administration
Le Président Directeur Général

N° B-2318/1

AUGMENTATION DE CAPITAL

SOCIETE POLYCOQ-TUNISIE
au Capital de 107.000 Dinars
Siège social
Dar Fadhel - La Soukra

Suivant P.V. de la réunion enregistré à Tunis, le 23 octobre 1984, vol. 886, série bis, case 501.

L'Assemblée Générale Extraordinaire des associés tenue le 16 octobre 1984, a décidé d'augmenter le capital de 88.000 dinars à 107.000 dinars par la création de 190 parts de 100 dinars chacune.

L'article 8 des statuts est modifié en conséquence.

Le Gérant
Mr. KRIA

N° B-2319/1

AVIS D'ANNULATION DU CONCORDAT SIMPLE ET REMISE EN FAILLITE

des Etablissements Ben Jeddou et Associés pour la fabrication de
Pâtes Alimentaires
A EBBA KSOUR

Selon jugement du 30 avril 1984
N° 2827

  • Annulation du Concordat simple du 3 mai 1982.
  • Juge : Monsieur Mohamed Ghardaoui.
  • Syndic Monsieur Bata Hassen

Avis aux créanciers nouveaux d'avoir à produire leurs titres de créances avec bordereau indicatif dans la quinzaine de la parution du présent avis au bureau du Syndic à l'Union Régionale du Commerce et de l'Industrie - le Kef Tél. : 08.20.768.

Le Secrétaire du Tribunal
Youssef El Hachemi

N° D-812/1

ASSOCIATION

Dénomination : Ligue de Janvier 1952 pour le Développement du Cap-Bon.

But : Participer à la vie économique, sociale et culturelle tout en consolidant les liens entre les associés et autres en vue du développement intégral de la région du Cap-Bon.

Siège Social : Le Siège est fixé à Tunis-Ville et peut être transféré en tout autre lieu sur simple décision du Comité Directeur. Le Gouverneur ou le Premier Délégué de la région et le Ministre de l'Intérieur seront obligatoirement informés de ce transfert s'il y a lieu.

N° du Visa : 6185.

Date : Tunis le 7 novembre 1984

N° D-813/3

NOMINATION D'UN CO-GÉRANT

S E M C O

Z. I. Route GP 8 Menzel Jemil

Suivant P.V. de l'assemblée générale extraordinaire du 7 novembre 1984 enregistré à Bizerte le 9 novembre 1984 folio 16 case 1268, il a été décidé à l'unanimité la nomination d'un co-gérant avec les pouvoirs les plus étendus.

N° 814 - D - /1

AUGMENTATION DE CAPITAL

Société d'Exploitation des Techniques Avancées

Siège Social : Rue Errihane - Nabeul

Par délibération de l'assemblée générale extraordinaire du 12 octobre 1984 dont le procès-verbal a été enregistré à Nabeul, le 8 novembre 1984 vol 94 folio 15 case 990 et suivant déclaration de souscription et de versement n° 3 reçue par Monsieur le Receveur des Finances 1er bureau de Nabeul le 8 novembre 1984 enregistré le 8 novembre 1984 vol. 94 folio 16 case 995 le capital social est porté à 60.000 D. (soixante mille dinars).

Le dépôt a été effectué au greffe du Tribunal de Grombalia.

L'Article 6 des statuts a été modifié en conséquence.

Le Conseil d'Administration

N° 815 - D - /1

CONSTITUTION D'UNE S.A.R.L.

Suivant statut dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de 1ère instance de Kairouan.

Il appert qu'une société à responsabilité limitée a été constituée.

Dénomination : Société d'Alimentation générale EZZAHI

Siège Social : Avenue Président Bourguiba à Nasrallah

Capital : 30.000 dinars

Durée : 30 ans

Objet : Commerce des Produits Alimentaires en gros.

Gérance : Mongi Ben Mohamed Zéhi.

N° 816 - D - /1

CONSTITUTION

Par acte s.s.p en date du 30 novembre 1983, enregistré à Tunis A.C du 3 décembre 1983 vol 876, série

p. 2669

Ter case 311, dont 2 copies déposées au greffe du Tribunal de Tunis le 2 janvier 1984 sous le N° 5/5 et le PV de réunion du 15 octobre 1984 enregistré à Tunis A.C du 19 octobre 1984 vol 890, série Ter case 4 dont 2 copies déposées au greffe du Tribunal de Tunis le 22 octobre 1984 sous le N° 1296/111 il été constituée une S.A.R.L. :

Dénomination : Wafa Vidéothèque Tunis Sud (W.V.T.S)

Objet : La Société à pour objet l'importation et la distribution des cassettes vidéo et toutes opérations se rattachant à l'industrie de la vidéo, moyens audiovisuels et la photographie de tous genres.

Siège social : 13, Bis Av. Habib Bourguiba Mégrine.

Capital : 1000 Dinars.

Durée : 99 ans.

Gérance : Mme Latifa Ben Ya-ghlane est nommée gérante avec les pouvoirs les plus étendues.

N° D-817/1

CONSTITUTION D'UNE SOCIETE

Par acte s.s.p en date du 18 octobre 1984 enregistré à la recette des Finances de Nabeul le 30 Octobre 1984, vol 94, folio 9, case 956, dont deux copies ont été déposées au greffe du Tribunal de 1ère Instance de Grombalia sous le N° 1707 année 1984, il a été formé une SARL.

Dénomination : Société Boudakim est fils

Objet : Production de briques et dérivés

Capital : 94.000 Dinars

Durée : 99 ans

Gérance : Confiée à Mr. Abdelkader Boudakim avec les pouvoirs les plus étendus.

N° D-818/1

FERMETURES MISCHLER TUNISIE

Société Anonyme
Au capital de 200.000 dinars
Radès - Tunisie

Messieurs les actionnaires sont convoqués à l'assemblée générale extraordinaire qui aura lieu le mercredi 5 décembre 1984 à 9 h. 00 à l'Agence de la STEP, 56, Avenue Augustin Dumont - 92 240 Malakoff - France.

N° 821-D/1.

Adjudications et Appels d'offres

APPEL D'OFFRE INTERNATIONAL N° 5/84

La SOCOPAPIERS lance un appel d'offres portant sur 1000 tonnes de papier couché réparties comme suit :

  • 600 Tonnes Brillant 2 faces bols
  • 200 Tonnes Brillant 1 face sans bols
  • 200 Tonnes Mat 2 Faces sans bols

— Grammage par M2 : de 90 à 250

— Formats : Divers

Ces quantité pourront être augmentées ou diminuées à l'option de l'acheteur de 25 %.

Les caractéristiques techniques et conditions de livraison et autres figurent dans le cahier des charges qui peut être retiré au siège de la Société - sis à la Zone Industrielle de la Chergula II Rue n° 14 contre paiement de 20 dinars.

La date limite de remise des échantillons est fixée au 5 décembre 1984.

Les offres doivent parvenir sous pli recommandé au plus tard le 10 décembre 1984, date limite de rigueur.

Les offres par télex sont nulles.

N° E-306/3

APPEL D'OFFRES

Le Ministre des Transports et des Communications se propose, d'acquérir pour son personnel ouvrier à l'occasion de la fête de travail du 1er mai 1985, les lots d'habillement suivants :

— Lot N° 1 : Bleus de chauffe
— Lot N° 2 : Chemises pour homme
— Lot N° 3 : Blouses pour homme et Dame
— Lot N° 4 : Chaussures pour hommes et dames

Les Sociétés intéressées sont invitées à prendre possession du cahier des charges à la Sous-Direction de l'Approvisionnement Direction des Services Communs 3 Bis Rue d'Angleterre Tunis Bureau N° 48.

Les offres doivent parvenir par la poste et recommandées avant le 5 décembre 1984 délai de rigueur cachetées dans une double enveloppe, une enveloppe intérieure sur laquelle est inscrite le nom du candidat contient la soumission.

L'enveloppe extérieure scellée et libellée au nom de Monsieur le Directeur des Services Communs portera obligatoirement l'indication de l'Appel d'Offres et la date d'ouverture des plis elle doit contenir :

1) L'enveloppe de la soumission
2) Un certificat attestant que vous êtes en règle au regard de la D. de Impôts.
3) Un certificat de non faillite ayant au moins de 3 mois de date.
4) Un certificat d'affiliation à la caisse de sécurité sociale ayant au moins 3 mois de date.
5) Le cahier des charges dûment signé
6) Un cautionnement provisoire égal à 3 % du montant de l'offre.

Les offres non conformes aux prescriptions du présent document ne seront pas retenues.

N° 309-E/3.

Pour la législation de la signature : Le Président de la Municipalité
Certifié conforme : Le Président-Directeur Général de l'I.O.R.T.

p. 2670

A votre disposition à l'IORT:

tirés à part du JORT,
conventions collectives nationales,
éditions spéciales et recueil de textes

Vient de paraître

RECUEIL DE LEGISLATION SOCIALE

TOME I

Régime de Réparation des Accidents du Travail
et des Maladies Professionnelles

Prix : 2D,000

∴

CODE DU COMMERCE MARITIME

en annexe

Organisation des Professions Maritimes

Prix : 2D,500

En vente à l'IORT à Radès, Km 2
ou à son bureau de Tunis : 1, rue Hannon.

Toutes commandes par voie postale sont majorées
de cent millimes par exemplaire pour frais d'expédition

p. 2671

A votre disposition à l'IORT:

tirés à part du JORT,
conventions collectives nationales,
éditions spéciales et recueil de textes

Vient de paraître

RECUEIL DES IMPOTS DIRECTS ET INDIRECTS

Edité par la Direction Générale des Impôts
et diffusé par l'Imprimerie Officielle

Ce Recueil, composé de 3 livres réunis
en un classeur de format 21 × 27 cm, regroupe :

1. — Code de l'Impôt de la Patente et de l'Impôt sur les bénéfices des Professions non Commerciales,
2. — Contribution Personnelle d'Etat et Impôt sur les Traitements et Salaires,
3. — Taxes sur les Chiffres d'Affaires.

Nombre de pages : 473 en arabe et en français
Actualisation : mise à jour permanente par des feuillets mobiles qui seront mis en vente à l'I.O.R.T.

Prix : 12D,000

En vente à l'IORT à Radès, Km 2
ou à son bureau de Tunis : 1, rue Hannon.

Toutes commandes par voie postale sont majorées
de cent millones par exemplaire pour frais d'expédition

Citer : Avis n° 84-28, JORT n° 69 du 23 novembre 1984, p. 2637.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.