Le Premier ministre, ministre de l'Intérieur;
Vu le décret du 21 juin 1956, portant organisation administrative du territoire de la République, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment la loi n° 83-104 du 3 décembre 1983;
Vu le décret n° 83-1255 du 23 décembre 1983, fixant le nombre et les dénominations des délégations des gouvernorats de la République, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété;
Vu l'arrêté du 27 mars 1969, portant nomenclature des secteurs relevant de chacune des délégations des gouvernorats de la République, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété;
Vu l'avis des gouverneurs de Bizerte, le Kef, Kasserine, Gafsa, Kébili, Médenine, Sfax, Monastir, Sousse, Kairouan, Nabeul et Ben Arous.
Arrête :
Article premier. — L'arrêté sus-visé du 27 mars 1969 est modifié en ce qui concerne quelques délégations des gouvernorats de Bizerte, le Kef, Kasserine, Gafsa, Kébili, Médenine, Sfax, Monastir, Sousse, Kairouan, Nabeul et Ben Arous comme suit :
GOUVERNORAT DE BIZERTE
Délégations d'El Alia 4 secteurs à savoir :
El Alia nord, El Alia sud, Khetmin, El Karia.
Délégation de Sejnane 7 secteurs à savoir :
Sedjnane, Maâlia, El Ababsa, El Hachachna, Shabna, Sidi Machrek, Amaden.
Délégation de Ras Djabel 5 secteurs à savoir :
Ras Djebel nord, Ras Djebel sud, Metline, Sounine, Raf-Raf.
GOUVERNORAT DU KEF
Délégation du Kef 9 secteurs à savoir :
Charfiine, Benainine, Haouareth nord, Haouareth sud, Zaâfra-ne, Oued Souani, Oued Remel nord, Oued Remel sud et Dyr-El-Kef.
Délégation de Tajerouine 10 secteurs à savoir :
Tajerouine nord, Tajerouine sud, Ain El Abar, Cité Bourguiba, Sidi M'Tir, Sidi Abdel Basset, Jezza, Haoudh, Menzel Salem et Garn El Halfala.
GOUVERNORAT DE KASSERINE
Délégation de Kasserine Nord 6 secteurs à savoir :
El Bassatine, El Khadra, Ez-Zouhour, En-Nour, Laârich, Boulaâba.
Délégation de Kasserine Sud 6 secteurs à savoir :
El Aouija, Belhijet, Megdoudech, Bouzaguem, Sidi Harrath et El Doghra.
GOUVERNORAT DE GAFSA
Délégation de Belkhir 6 secteurs à savoir :
El Ayalcha, Belkhir, Talh Est, Talh Ouqat, Jebilet El Oust et Ouled El Hadj.
Délégation de Metlaoui 7 secteurs à savoir :
Metlaoui Centre, Metlaoui Gare, El Amel Ouest, Cité El Amel Est, Méziraâ, Et Thalja et Richet Naâm.
GOUVERNORAT DE KEBILI
Délégation de Kéibi 10 secteurs à savoir :
Kébili, El Mansoura, Tambar, Telmine, Béchelli, Jemna, Jersine, El Blidet, Bazma et Saidane.
Délégation de Douz 7 secteurs à savoir :
Douz Ouest, Douz Est, El Adhara, Ghélissia, El Golaâ, El Aouina et Nouil.
GOUVERNORAT DE MEDENINE
Délégation de Zarzis 15 secteurs à savoir :
Zarzis, 2 Mars, Tahar Sfar, Jeddaria, El Bassatine, Es-Souhel, Oued Et-Tiab, Hessi El Jerbi, Khoui-El-Ghédir, Hammadi, El Gharabet, El Kiribis, Hammadi Bou Teffaha, El Ogla, Ghommakh.
GOUVERNORAT DE SFAX
Délégation de Sfax-Ville 13 secteurs à savoir :
La Médina, Cité El Khairi, El Bassatine, Er-Rbadh, 15 Novembre, Merkez Chaker, Cité El Habib, Soukra, El Alia, Oued Remel, Ain Cheikh Rouhou, Cité Et-Taouidhi et Merkez Gaddour.
Délégation de Sfax Nord 12 secteurs à savoir :
Sakiet Ez-Zit, Merkez Bou Assida, Es-Sedra, Sakiet Ed-Daier, El Khairia, Merkez Es-Sebai, Chihia, Bederna, Sidi Salah, Sidi Mansour, Cité Bourguiba, Merkez Kaâniche.
Délégation de Sfax Sud 8 secteurs à savoir :
El Ain, Gremda, El Afrane Nord, Khazzanet, Aouabed, Thayna et El Hajeb.
Délégation de Skhira 6 secteurs à savoir :
Sbih, El Khadra, Skhira, Kénitra, Sidi M'Hamed et El Hammada.
GOUVERNORAT DE MONASTIR
Délégation de Kubet El Médiouni 5 secteurs à savoir :
Ksibet El Médiouni, Touza, Benane Sud, Benane Nord et Boudheur.
Délégation de Sahline 5 secteurs à savoir :
Sahline Est, Sahline Ouest, Sidi Ameur, Maâtmeur, Messjed Aissa.
GOUVERNORAT DE SOUSSE
Délégation de sousse Riadh 5 secteurs à savoir :
Zaouiet Sousse, Ksibet Sousse, Trhayet, Ez-Zouhour, Cité Er-Riadh.
GOUVERNORAT DE KAIROUAN
Délégation de Skikha 15 secteurs à savoir :
Sbikha Siège, Ain Bou Merra, El Friouet, Sidi Messaoud, Eddekhila, Edhriet, Sbikha Siège El Kafci, El Alem, El Katifa, El Aoutha, Sisseb, Chorfa, Chégafia, Serdiana et Oued el Kriouaâ.
Délégation de Bou Hajla 14 secteurs à savoir :
Bou Hajla Siège, Bou Hajla Banlieue, Jehina Sud, Jehina Nord, El Ketitir, Oued Achour, El Fath, Ouled Farjallah Nord, En-Nasr, Bir Meskine, El Mouisset Bir Boussari, Chraïtia Nord, Ech-Chouamekh.
GOUVERNORAT DE NABEUL
Délégation de Nabeul 6 secteurs à savoir :
Les Souks, En-Nour, Bir Challouf, Néapolis, El Hadaiekh, Hédi Chaker.
GOUVERNORAT DE BEN AROUS
Délégation de mohamedia 7 secteurs à savoir :
Mohamedia, Cité Es-Saâda, Naâssen, Chebedda Douar El Houch, Fouchana, El Moughira et Sidi Fradj.
Art. 2. — Les gouverneurs de Bizerte, le Kef, Kasserine, Gafsa, Kébili, Médenine, Sfax, Monastir, Sousse, Kairouan, Nabeul et Ben Arous sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Tunis, le 1er juillet 1985
Le Premier ministre, ministre de l'intérieur
MOHAMED MZALI