Ministère de l'agriculture

Décret n° 86-1090 du 5 novembre 1986, portant attribution du grand prix du Président de la République pour le reboisement pour l'année 1986

Publié au Journal Officiel n° 65 du 14 novembre 1986, page 1276

Nous, Habib Bourguiba, Président de la République tunisienne ;

Vu la loi n° 63-17 du 27 mai 1963, portant encouragement de l'Etat au développement de l'agriculture ;

Vu la loi n° 66-60 du 4 juillet 1966, portant promulgation du code forestier ;

Vu le décret n° 58-289 du 3 novembre 1958, instituant la fête nationale de l'arbre ;

Vu le décret n° 78-284 du 15 mars 1978, instituant le grand prix du Président de la République tunisienne pour le reboisement ;

Vu l'avis du ministre de l'agriculture.

Décrétons ;

Article premier. — Le Grand prix du Président de la République pour le reboisement est décerné, pour l'année 1986, au gouvernorat de Kairouan.

Art. 2. — Le grand prix du Président de la République est décerné aux personnes physiques suivantes du gouvernorat de Kairouan.

p. 1277
N° d'ordrePersonnes physiquesImadatDélégation
1Mohamed Hédi Khalifa BarhoumiBou SariBouhajla
2Laajimi MabroukEl KhadraKairouan sud
3Habib AbdelkefiChebikaChebika
4Saied Salem GueddehBir MakineBouhajla
5Ahmed Ali FahemOusseltiaOusseltia
6Mohamed Mustapha DhaffarDhraiatSbikha

Art. 3. — Le ministre de l'agriculture est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République tunisienne.

Fait au palais de Carthage, le 5 novembre 1986

Le Président de la République tunisienne

HABIB BOURGUIBA

PRIX

Citer : Décret n° 86-1090 du 5 novembre 1986, JORT n° 65 du 14 novembre 1986, p. 1276.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.