Arrêté du ministre du transport du 30 mars 1987 fixant le règlement et le programme de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'ingénieur des travaux

Le ministre du transport;

Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983 fixant le statut général des personnels de l'État des collectivités publiques locales et des établissements publics à caractère administratif;
Vu le décret n° 85-1087 du 7 septembre 1985 portant statut particulier du corps des ingénieurs et des techniciens de l'administration tel qu'il a été modifié par le décret n° 85-1412 du 23 novembre 1985 et le décret n° 86-1136 du 21 novembre 1986;
Vu l'avis du ministre de la fonction publique et de la réforme administrative;

Arrête :

Article premier. — Peuvent participer à l'examen professionnel pour l'accès au grade d'ingénieur des travaux, les ingénieurs-adjoints exerçant au ministère du transport et aux établissements publics à caractère administratif qui y sont rattachés et remplissant les conditions prévues par l'article 33 du décret sus-visé n° 86-1136 du 21 novembre 1986 modifiant le décret n° 85-1087 du 7 septembre 1985, portant statut particulier du corps des ingénieurs et des techniciens de l'administration.

Art. 2. — L'arrêté portant ouverture de l'examen professionnel fixer à :
— le nombre d'emploi mis à l'examen;
— la date de clôture de la liste d'inscription à l'examen;
— la date du déroulement des épreuves.

Art. 3. — Les épreuves sont appréciées par un jury d'examen dont la composition est fixée par arrêté du ministre de la fonction publique et de la réforme administrative.

Art. 4. — Les candidats à l'examen professionnel sus-visé doivent adresser leur demande de candidature par la voie hiérarchique.

Toute candidature parvenue après la clôture de la liste d'inscription est obligatoirement rejetée, le cachet de la poste ou la date d'enregistrement au bureau d'ordre central faisant foi.

Art. 5. — La liste des candidats admis à participer à l'examen est arrêtée définitivement par le ministre du transport après examen des dossiers de candidature par les membres du jury.

Art. 6. — L'examen professionnel comporte deux épreuves écrites pour l'admissibilité et une épreuve orale pour l'admission.

A. — Les épreuves écrites :
1) Une épreuve de culture générale
2) Une épreuve d'ordre technique au choix du candidat.

Les candidats doivent mentionner sur leur demande de candidature la spécialité ainsi qu'éventuellement l'option choisie.

B. — L'épreuve orale :

Une question portant sur un sujet tiré du programme autre que celui choisi à l'écrit, suivie d'une conversation avec les membres du jury.

Le choix du sujet doit se faire par tirage au sort.

Au cas où le candidat veut changer de sujet, la note qui lui sera attribuée est divisée par deux.

Art. 7. — La durée et les coefficients appliqués à chacune des épreuves sont définis ainsi qu'il suit :

Art. 8. — Le programme des épreuves écrites et de l'épreuve orale est fixé en annexe ci-jointe.

Art. 9. — Les épreuves sont indifféremment rédigées en langue française ou en langue arabe aux choix du candidat.

Néanmoins les candidats ayant opté pour la rédaction de l'une des deux épreuves écrites prévues à l'article sept ci-dessus en langue française sont tenus à rédiger l'autre épreuve en langue arabe.

Le jury de l'examen constatera dans le procès-verbal de ses délibérations l'annulation de l'ensemble des épreuves de tout candidat qui n'aura pas respecté les dispositions des paragraphes 1 et 2 du présent décret.

Art. 10. — Les épreuves écrites sont soumises à une double correction les notes sont exprimées en chiffres variant de 0 à 20.

La note définitive sera égale à la moyenne arithmétique des deux notes attribuées.

Au cas où l'écart entre les deux notes attribuées par les correcteurs est supérieur à quatre (4) points, l'épreuve sera soumise à l'appréciation de deux autres correcteurs pour une nouvelle correction.

La note définitive sera égale à la moyenne arithmétique des deux dernières notes.

Toute note inférieure à (6) six sur (20) est éliminatoire.

Art. 11. — Sauf décision contraire du jury nul n'est admis à subir l'épreuve orale s'il n'a obtenu un total de (60) soixante points au moins à l'ensemble des épreuves écrites.

Nul ne peut être déclaré admis s'il n'a obtenu un total de (80) quatre vingt points au moins pour l'ensemble des épreuves écrites et orales.

Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points pour les épreuves écrites et orales, la priorité est accordée au plus ancien dans le grade et si cette ancienneté est la même la priorité est donnée au plus âgé.

Art. 12. — Les candidats déclarés admissibles seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans les locaux de l'administration du lieu et de la date de déroulement de l'épreuve orale.

Art. 13. — Le président du jury peut constituer des sous-commissions pour faire passer aux candidats admissibles l'épreuve orale.

Art. 14. — La liste des candidats admis définitivement dans le grade d'ingénieur des travaux est arrêtée par le ministre du transport.

Art. 15. — Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent disposer pendant la durée des épreuves écrites et orales ni de livres ni de brochures, ni de notes ni de tout autre document de quelque nature que ce soit.

Art. 16. — Nonobstant les poursuites pénales de droit commun toute fraude ou tentative de fraude dûment constatée entraîne l'exclusion immédiate du candidat de la salle d'examen, l'annulation des épreuves subies par le candidat et l'interdiction de participer pendant (5) cinq ans à tout examen ou concours administratifs ultérieurs.

Cette interdiction est prononcée par un arrêté du ministre du transport sur proposition du jury de l'examen.

Toute fraude ou tentative de fraude doit faire l'objet d'un rapport circonstancié du surveillant ou de l'examineur qui l'a constatée.

Tunis, le 30 mars 1987

Le ministre du transport,
MOHAMED KRAIEM

VU
Le Premier ministre
RACHID SFAR

ANNEXE

PROGRAMME

1) Epreuve de culture générale

I. — Généralités administratives

A. — L'organisation administrative de la Tunisie

1) L'administration centrale :
Le ministère du transport (organisation et attributions)

2) L'administration locale et les collectivités locales
— Les gouvernorats, les communes
L'organisation des services extérieurs régionaux du ministère du transport

3) Le statut général de la fonction publique

4) Les procédés et les moyens d'action de l'administration :
Le service public le domaine, l'expropriation pour cause d'utilité publique, les marchés de travaux et de fournitures

B. — L'organisation politique de la Tunisie

1) La constitution

2) La participation des citoyens à la formation des pouvoirs publics, le corps électoral, la préparation de l'élection, le régime électoral.

3) L'organisation des pouvoirs publics tunisiens : les pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire

C. — Les finances publiques tunisiennes

1) Le budget : définition, principes budgétaires, nomenclature et documents budgétaires, préparation et vote du budget

2) L'exécution du budget, agents d'exécution, exécution des opérations budgétaires, les marchés publics

3) Le contrôle de l'exécution : contrôle administratif, judiciaire et politique

2) Epreuves d'ordre technique

I. — Spécialité marine marchande

Option : Transport maritime
— Navigation, maritime

1) Organisation, attributions des services chargés de la navigation maritime

2) Immatriculation des navires

3) Jaugeage des navires de moins de 20 tonnaux

4) Privilèges et hypothèques maritimes

5) Réglementation de la navigation maritime (Réglementation nationale et internationaux)

6) Réglementation du travail maritime

7) Visites de sécurité

II. — Spécialité aviation civile

A. — Option : Circulation aérienne :

1) Circulation aérienne :

1.1 — Organisation des services de la circulation aérienne

1.2 — Services de contrôle de la circulation aérienne
1.3 — Service d'information de vol
1.4 — Service d'alerte
1.5 — Service de la circulation aérienne, pratiques et procédures

1.5.1 — Contrôle régional
1.5.2 — Contrôle d'approche
1.5.3 — Contrôle d'aérodrome
1.6 — Règles de l'air
1.7 — Recherches et sauvetages
1.8 — Service d'information aéronautique
1.9 — Espace aérien de la Tunisie

2) Réglementation des télécommunications :
2.1 — Service mobile aéronautique (SMA)
2.2 — Service fixe aéronautique (SFA)
2.2.1 — Réseau du service fixe des télécommunications aéronautiques (RSFTA)
2.3 — Service de diffusion de renseignements aéronautiques

2.4 — Messages
2.5 — Procédures des communications de détresse

3) Radionavigation :
Principes de fonctionnement et d'utilisation des équipements suivants :
3.1 — Radiobalises
3.2 — Radiophare VHF (VOR)
3.3 — D.M.E.
3.4 — I.L.S.M.
3.5 — Radar primaire

4) Opération aérienne :
4.1 — Limitation structurales
4.2 — Limitation opérationnelles

5) Droit aérien :
5.1 — Droit aérien international : convention de Chicago et ses annexes

L'O.A.C.I. : organisation
5.2 — Droit aérien national
5.2.1 — Législation applicable aux aéronefs
5.2.2 — Législation applicable aux licences
5.2.3 — Législation applicable aux aérodromes
5.2.4 — Législation applicable à l'exploitation des aéronefs

6) Navigation aérienne :
6.1 — Position et orientation sur la terre
6.2 — Cartes : Mercator, Lambert
6.3 — Triangle des vitesses
6.4 — Navigation à l'estime
6.5 — Déroulement

B. — Option : Télécommunications, signalisation

1) Radioélectricité générale :
— Théorèmes fondamentaux des circuits linéaires
— Etude des circuits RC, RL, LC, RLC
— Théorie des quadriples
— Adaptation d'impédance
— Montages fondamentaux à transistors

Paramètres des transistors
Amplificateurs BF, HF
— Oscillateurs
— Circuits, différentiateurs, mélangeurs

Modulateurs, détecteurs
— Alimentation, filtres
— Principes des émetteurs, des récepteurs
— Circuits logiques (portes, bascules)

2) Techniques digitales :
— Systèmes de numération
— Fonctions logiques
— Systèmes combinatoires
— Structures générales d'un ordinateur

3) Aides à la navigation aérienne :
— Principes de fonctionnement et caractéristiques des aides suivantes : VOR, ILS, DME, RADAR primaire et secondaire, radiobalises et balisage électrique

4) Electrotechnique appliquée :
— Machines à courant continu
— Machines à courant alternatif
— Transformateurs
— Moteurs synchrones, moteurs asynchrones
— Centrale électrique
— Appareils de coupure et de protection
— Lignes et réseaux
— Amélioration du facteur puissance

C. — Option : Transport aérien

1) Droit aérien :
— Convention de Chicago annexes 9 et 17
— Convention de Varsovie (1929)
— Convention de Genève (1948)
— Convention de Rome du 7 octobre 1952
— Convention de Tokyo (1963)
— Organismes internationaux : OACI, IATA, AASO CAFAC, CACAS

Législation tunisienne en matière de transport aérien (Accords aériens, décrets, lois)

2) Economie :
2.1 — Economie générale
— Notions de : bilan, PIB, Cash flow, profit, choix d'investissement
2.2 — Economie du transport aérien
— Calcul des coûts du transport aérien :
— à l'heure de vol
— au PKT — SKO
— Redevances aéronautiques
— Etablissement des tarifs aériens

2.3 — Exploitation
— Exploitation des services réguliers
— Exploitation des services non réguliers
— Etude de l'établissement d'un service régulier
— Etude économique pour l'exploitation d'un type d'aéronef

3) Formulation mathématique de la micro-économie
3.1 — Méthode :
3.1.1 — De prévisions de trafic
3.1.2 — D'optimisation de flotte
3.2 — Statistiques
— Les paramètres
— Les lois

— DE GAUSS
— de poisson
— Binomiale
— Les enquêtes — Tehnique de l'échantillonnage et estimation des paramètres
— Principes de l'ajustement

4) Option (1) : Tehnique d'utilisation des avions :
— Limitations structurales
— Limitations opérationnelles
— Le personnel navigant

Option (2) : Les aérodromes :
— Aire de manœuvres : implantation, caractéristiques, servitude
— Conception des aérodromes : Installation terminale, installation technique

D. — Option : Avionique

1) Automatique : Systèmes asservis linéaires, régimes transitoires, stabilité, lieux de transfert, systèmes du 1er et 2ème ordre, méthode des pôles et des zéros. Erreurs et précision, correction de systèmes non linéaires par les méthodes fréquentielles. Approximation du 1er harmonique

2) Electronique : Théorie des circuits, physique des dispositifs à semi-conducteurs, utilisation des composants actifs, théorie des réseaux linéaires, les amplificateurs, les circuits logiques, électronique non linéaires

3) Radionavigation : VOR, TACAN, LORAN, ILS radioaltimètres; RAdar météo, Radar anticollision

4) Instruments de bord : Chaine de mesure, capteurs, caractéristiques météorologiques d'une chaîne, méthodes de mesures, performances, instruments, contrôle moteur

E. — Option : Cellule

1) Structures : Calcul des structures : analyse des contraintes, dynamique des poutres, dynamique des structures : discrétisation, méthodes énergiques réponses à une excitation, systèmes conservatifs, systèmes dissipatifs

2) Coques : Déformation des coques

3) Structure des avions : Charges au sol et en vol
Méthode de calcul des cahrges dans les différentes configurations de vol

4) Métallurgie : Essais mécaniques, fatigue, fluage traitement des métaux, mise en œuvre des alliages, problèmes de corrosion, diffusion en milieux solides
Méthodes utilisés en aéronautiques : Aciers, allumonium, magnésium, les matières plastiques

5) Technologie : Tolérances, normalisations, procédés d'usinage et de fabrication

F. — Option : Propulsion

1) Thermodynamique des turbomachines : Caractéristiques des mélanges air-kérosène, pertes énergétiques dans les turbomachines turbine à gaz, fonctionnement des tuyères, turboréacteurs à des flux séparés et mélangés

2) Aérodynamique des turbomachines; compresseurs centrifuges et axiaux, paramètres de pertes énergétiques dans les grilles d'subes, écoulement dans les grilles, grilles de compression et de détentes, fonctionnement hors adaptation et phénomènes aérodynamiques (d'écoulement pompage), équilibre radial dans les turbines et compresseurs axiaux

3) Turbomachines : Technologie, rotor, sator, structures, aubes paramètres de forme, vibrations, causes d'excitation, vitesse critique des aubes, influence du frottement et de la souplesse des paliers, couples gyroscopiques, fabrication, contrôle

4) Adaptation des thermopropulseurs : Équations fonctionnelles des éléments d'un turboréacteur simple, fonctionnement au point fixe en vol, turboracteurs à post-combustion supersoniques, à double corps, à double flux, turbomoteur, essai de turbomachines, moyens d'essais au sol et en vol.

5) Métallurgie : Méthodes d'élaboration des produits sidérurgiques, normes sur les aciers, aciers de construction aéronautique, aciers inoxydables, alliages refractaires, aluminium, magnésium, métallurgie de la soudure

6) Technologie : Tolérances, normalisation, procédés d'usinage et de fabrication

III. — Spécialité : Transports terrestres

I. — Circulation routière
— Trafic : Notion, calcul des prévisions de trafic
— Organisation de la circulation urbaine
— Enquêtes de circulation : Différents types d'enquêtes, leur but
— Signalisation routière : En rase campagne, en zone urbaine, conventions internationales
— Réglementation de la circulation routière : Code de la route (y compris les textes d'application)

II. — Exploitation
Politique d'une entreprise de transport en matière de renouvellement et d'extension de moyens de transport
— Comment procède-t-on au calcul du prix de revient et à la fixation des tarifs de transports ?

III. — Réglementation
— Réglementation des transports routiers en Tunisie
— Le contrôle routier : Objet, infraction et sanctions

IV. — Véhicules
Caractéristiques techniques des véhicules (code de la route)
— Les moteurs : Différents types, puissance
— Embrayage
— Freinage
— Transmission

IV. — Spécialité météorologie

1) Epreuve commune

A. — Météorologie dynamique :
— Dynamique des fluides :
— Propriétés physiques des fluides
— Cinématique d'un champ de mouvement
— Equation du mouvement
— Théorème de la circulation : quelques applications à l'atmosphère
— Équations fondamentales de la météorologie dynamique :
— Introduction de l'équilibre hydrostatique
— Ecriture des équations primitives dans différents systèmes de coordonnées B. plan, cartographiques, sphériques et avec différents repérages verticaux (p. et o.)
— Vent synoptique :
— Vent géostrophique et vent thermique
— Vent du gradient
— Correction isallobarique

B. — Météorologie synoptique :
— Les cartes synoptiques en surface et en altitude
— Analyse et évolution du temps
— Elaboration de prévisions générales et spéciales

C. — Organisation de la météorologie :
L'institut national de la météorologie : attributions, organisations, activités

L'organisation météorologique mondiale : buts, organes constitutifs, activités

Rapports de l'INM avec l'OMM, et les autres organismes internationaux

Rapports bilatéraux de l'IMM avec les services météorologiques étrangers

2) Epreuves à option

A. — Météorologie aéronautique :

• Assistance météorologique à la navigation aérienne : buts, organisation procédure et renseignements fournis
• Phénomènes dangereux pour l'aéronautique : notamment brouillard, précipitations, givrages, turbulences et orages
• Elaboration et présentation des données météorologiques destinées aux usagers aéronautiques
• Problèmes particuliers : Aviation générale, vol à voile, vol à haute altitude, vol supersonique
• Pointage d'observations et étalement de sondages analyse des cartes aéronautiques et prévision à courte échéance. Cartes de masses d'air. Confection de coupes aéronautiques et de cartes Temsi.

B. — Hydrométéorologie :

• Microphysique des nuages et formation des précipitations
• Mesure des précipitations, critique des données
• Situation à fortes pluies. Frontologie
• L'évapotranspiration
• Bilan hydrologique
• Assistance aux usagers

C. — Agrométéorologie :

• Influence des facteurs météorologiques à l'agriculture « facteur lumière, facteur température, facteur eau, facteur vent »
• Défense de culture
• Influence des conditions atmosphériques sur le développement des parasites et des maladies des cultures

Moyens de défense

• Caractères spécifiques de l'assistance agrométéorologique

D. — Climatologie :

• Climatologie générale : Facteurs et éléments de climat
• Classification des climats
• Traitements statistiques des données climatologiques

Principaux paramètres utilisés pour caractériser les séries statistiques

• Application de la climatologie aux différentes activités économiques

E. — Rayonnement :

• Définition et unité : lois fondamentales du rayonnement
• théorie de l'émission : Le corps noir répartition spectrale du rayonnement
• Transmission du rayonnement : absorption réflexion et diffusion
• Description formelle du champ de rayonnement et des interactions

F. — Instrument et méthodes d'observations

Principes fondamentaux des mesures en météorologie

• Notion d'échelle
• Procédés d'installation, d'entretien de le contrôle des instruments
• Observations effectuées en surface
• Observations effectuées en altitude

• Les codes météorologiques (synop, temps)
• Tenue des documents

G. — Météorologie nutrique :

• Notions générales d'informatique
• Langue évoluée de programmation (Fortran ou Cobol)
• Traitement automatique des données météorologiques
• Méthodes d'analyse objective

III. — Spécialité : informatique

1) Organisation de la météorologie :

• L'institut national de la météorologie :
• Attribution, organisation, activités
• L'organisation de la météorologie mondiale : Buts, organes constituants, activités
• Rapports de l'INM avec l'OMM :
• L'OACI et l'UIT
• Rapports bilatéraux de l'INM avec les services étrangers

2) Analyse numérique

• Résolution des systèmes linéaires
• Méthodes itératives

3) Langages

• Cobol
• Fortran
• Assembleur (IRIS 50)

4) Méthodologie de programmation :

• Logique de construction des programmes (LCP)

5) Méthodologie d'analyse :

• Analyse fonctionnelle
• Analyse organique

6) Système d'exploitation IRIS 3

• Gestion des ressources
• Système de gestion des fichiers

7) Notion télé informatique

VI. — Spécialité électronique, radioélectricité

1) Radioélectricité générale

• Théorèmes fondamentaux des circuits linéaires
• Etudes des circuits RC, RL, LC, RLC
• Théorie des quadripoles
• Adaptation d'impédance
• Montages fondamentaux à transistors, paramètres, des transistors amplificateurs BF HF
• Oscillateurs
• Circuits, différentiateurs, mélangeurs
• Modulateurs, détecteurs
• Alimentation filtres

2) Techniques digitales

• Systèmes de numération
• Fonctions logiques
• Systèmes combinatoires
• Systèmes séquentiels
• Structure générale d'un ordinateur

3) Electrotechnique appliquée

• Machines à courant continu
• Machine à courant alternatif
• Transformateurs
• Moteur synchrones, moteurs asynchrones

• Centre électrique
• Appareils de coupure et de protection
• Lignes et réseaux
• Amélioration du facteur puissance

4) Téléimprimeurs

• Différentes sortes de téléimprimeurs
• Montage des téléimprimeurs

5) Télécommunications

• Formes de liaisons
• Avantages et inconvénients des transmissions par fil et par radio

V. — Spécialité exploitation des télécommunications

1) Organisation et réglementation des télécommunications

• Définition, modes d'utilisation, avantage et inconvénients de
• Réseau en étoile
• Réseau en conférence
• Réseau point à point

2) Electricité et radioélectrique

• Différents modes et modulation et leur intérêt
• Manipulation
• Amplificateur et oscillateur
• Changement de fréquence
• Principe des appareils téléimprimeurs
• Facteur intervenant dans la technique des téléimprimeurs

3) Propagation

• Différentes couches ionisées
• Propagation des ondes MF, HF, UHF, VHF
• Effet de nuit
• Fading

4) L'heure-fuseaux et signaux horaires

• Temps solaire
• Temps civil
• Temps universel
• Temps légal
• Fuseaux horaires
• Signaux horaires

5) Réseau motne

• But
• Fonctionnement et configuration
• Champs d'action

6) Veille météorologique mondiale

• Plan du système mondial des télécommunications
• Rôle et organisation du SMT
• Principes techniques du SMT
• Procédures des télécommunications météorologiques dans le SMT

7) Emission voluent

• But
• Principe
• Contenu
• Usagers au sol
• Usagers en vol

8) Codes et messages

• Codes météorologiques aéronautiques
• Abréviations et termes techniques météorologiques
• Code SINPO
• Code Q
• Composition et forme de : SIGMET — AIREP