JT jort.tn
العربية

Ministère de la défense nationale

Arrêté du ministre des finances du 11 août 1988 portant reclassement des agents du corps des services actifs des douanes

Publié au Journal Officiel n° 64 du 27 septembre 1988, page 1323

Voir le PDF officiel (p. 1323) Tout le numéro 64

1) Lire :

Aspirant des douanes
Echelon unique		375Lieutenant des douanes
1er échelon		400

Au lieu de :

Aspirant des douanes
Echelon unique		375Lieutenant stagiaire des douanes
1er échelon		400

2) Rétablir les tableaux suivants comme suit :

Situation ancienneSituation nouvelleObservations
Grades et échelonsIndicesGrades et échelonsIndices
Brigadier et patron
des douanes		Brigadier des douanes
8ème échelon3656ème échelon370Mainten de l'ancienneté
7ème échelon3505ème échelon350Mainten de l'ancienneté
6ème échelon3355ème échelon350
5ème échelon3204ème échelon325Mainten de l'ancienneté
4ème échelon3054ème échelon325
p. 1324
Situation ancienneSituation nouvelleObservations
Grades et échelonsIndicesGrades et échelonsIndices
3ème échelon2853ème échelon300Mainten de l'ancienneté
2ème échelon2652ème échelon275Mainten de l'ancienneté
1er échelon2451er échelon250Mainten de l'ancienneté
Agent et matelot des douanesContrôleur des douanes
13ème échelon3207ème échelon320Mainten de l'ancienneté
12ème échelon3107ème échelon320
11ème échelon3006ème échelon300Mainten de l'ancienneté
10ème échelon2906ème échelon300
9ème échelon2805ème échelon280Mainten de l'ancienneté
8ème échelon2705ème échelon280
7ème échelon2604ème échelon260Mainten de l'ancienneté
6ème échelon2504ème échelon260
5ème échelon2403ème échelon240Mainten de l'ancienneté
4ème échelon2253ème échelon240
3ème échelon2102ème échelon220Mainten de l'ancienneté
2ème échelon1951er échelon200Mainten de l'ancienneté
1er échelon1801er échelon200
Auxiliaires des douanesAuxiliaires des douanes
13ème échelon2103ème échelon210Mainten de l'ancienneté
12ème échelon2053ème échelon210
11ème échelon2003ème échelon210
10ème échelon1952ème échelon195Mainten de l'ancienneté
9ème échelon1902ème échelon195
8ème échelon1852ème échelon195
7ème échelon1751er échelon180Mainten de l'ancienneté
6ème échelon1651er échelon180
5ème échelon1551er échelon180
4ème échelon1451er échelon180
3ème échelon1351er échelon180
2ème échelon1251er échelon180
1er échelon1151er échelon180

NORME TUNISIENNE

Citer : Arrêté du ministre des finances du 11 août 1988, JORT n° 64 du 27 septembre 1988, p. 1323.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

Dans le même numéro — Ministère de la défense nationale