Ministère de l'agriculture

Décret n° 89-1860 du 5 décembre 1989, portant attribution du grand prix du Président de la République pour le reboisement pour l'année 1989

Publié au Journal Officiel n° 83 du 12 décembre 1989, page 2008

Le Président de la République :

Vu la loi n° 63-17 du 17 mai 1963 portant encouragement de l'État au développement de l'agriculture ;

Vu la loi n° 88-20 du 13 avril 1988 portant refonte du code forestier ;

Vu le décret n° 58-289 du 3 novembre 1958 instituant une fête nationale de l'arbre ;

Vu le décret n° 78-284 du 15 mars 1978 instituant le grand Prix du Président de la République pour le reboisement ;

Sur proposition du ministre de l'agriculture ;

p. 2009

Décrète :

Article premier. — Le grand prix du Président de la République pour le reboisement est décerné, pour l'année 1989, au gouvernorat de Tozeur.

Art. 2. — Le grand prix du Président de la République est décerné aux personnes physiques et morales suivantes du gouvernorat de Tozeur :

N° d'ordreNom et prénomDélégation
1Saidi YoussefTozeur
2Société EssouniNefla
3Chétoui Mohamed RafikTozeur
4Chétoui AbdelkaderTozeur
5Ourabi AbdelmoumenTozeur
6Ben Taïeb AbdelazizDegache

Art. 3. — Le ministre de l'agriculture est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République tunisienne.

Tunis, le 5 décembre 1989.

ZINE EL ABIDINE BEN ALI

NOMINATION

Citer : Décret n° 89-1860 du 5 décembre 1989, JORT n° 83 du 12 décembre 1989, p. 2008.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.