Ministère de l'agriculture

Par arrêtés du ministre de l'agriculture du 16 mars 1990

Publié au Journal Officiel n° 23 du 3 avril 1990, page 448

Il est créé une association d'intérêt collectif à Kroussiahi, de la délégation de Sidi El Hani, du gouvernorat de Sousse, ayant pour objet l'exploitation du périmètre irrigué de ladite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Bir Soya, de la délégation de Hergl, du gouvernorat de Sousse, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de ladite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Bir El Aghouel, de la délégation de Enfidha, du gouvernorat de Sousse, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de ladite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à El Ghoualif, de la délégation de Enfidha, du gouvernorat de Sousse, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de ladite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Knaies II, de la délégation de M'Saken, du gouvernorat de Sousse, ayant pour objet l'exploitation du périmètre irrigué de ladite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Knaies I, de la délégation de M'Saken, du gouvernorat de Sousse, ayant pour objet l'exploitation du périmètre irrigué de ladite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Ain El Feguira, de la délégation de Sidi El Hani, du gouvernorat de Sousse, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de ladite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Bir Hergl, de la délégation de Hergl, du gouvernorat de Sousse, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de ladite localité.

Le gouverneur de Sousse président du groupement d'intérêt hydraulique, est chargé de l'exécution des présents arrêtés.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Bir Om El Alag, de la délégation de Sened, du gouvernorat de Gafsa, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de ladite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Bir Jedida (Ouled Belgacem), de la délégation de Sened, du gouvernorat de Gafsa, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de ladite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Bir Majoura Eddakhla, de la délégation de Sened, du gouvernorat de Gafsa, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de ladite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Bir El Gossa, de la délégation de Sened, du gouvernorat de Gafsa, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de ladite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Bir Zellouf, de la délégation de Sened, du gouvernorat de Gafsa, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de ladite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Bir Takacim Charkia, de la délégation de Sened, du gouvernorat de Gafsa, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de ladite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Bir Zannouche, de la délégation de Sened, du gouvernorat de Gafsa, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de ladite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Bir Bahloula, de la délégation de Sened, du gouvernorat de Gafsa, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de ladite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Bir Alim Eddakhla, de la délégation de Sened, du gouvernorat de Gafsa, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de ladite localité.

Le gouverneur de Gafsa, président du groupement d'intérêt hydraulique, est chargé de l'exécution des présents arrêtés.

NOMINATION

Citer : Arrêté du ministre de l'agriculture du 16 mars 1990, JORT n° 23 du 3 avril 1990, p. 448.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.