Ministère de l'agriculture

Par arrêtés du ministre de l'agriculture du 21 mai 1990

Publié au Journal Officiel n° 37 du 1er juin 1990, page 708

Il est créé une association d'intérêt collectif à Ain Bouzir, de la délégation de Sidi Bouzid est, du gouvernorat de Sidi Bouzid, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Bir El Aouaffi, de la délégation de Sidi Bouzid est, du gouvernorat de Sidi Bouzid, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Bir Eddaoula (Ouled Brahim), de la délégation de Sidi Bouzid ouest, du gouvernorat de Sidi Bouzid, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Bir Oum Laadham, de la délégation de Sidi Bouzid ouest, du gouvernorat de Sidi Bouzid, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Le gouverneur de Sidi Bouzid, président du groupement d'intérêt hydraulique, est chargé de l'exécution des présents arrêtés.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Nasrallah Centre, de la délégation de Nasrallah du gouvernorat de Kairouan, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à El Fsagui, de la délégation de Nasrallah, du gouvernorat de Kairouan, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Serja I de la délégation de Hajeb El Ayoun, du gouvernorat de Kairouan, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Bir El Assal, de la délégation de Nasrallah, du gouvernorat de Kairouan, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Azaaza, de la délégation de Nasrallah, du gouvernorat de Kairouan, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Khit El Oued, de la délégation de Haffouz, du gouvernorat de Kairouan, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à El Fejajria, de la délégation de Naarallah, du gouvernorat de Kairouan, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Houffia Sud, de la délégation de Haffouz, du gouvernorat de Kairouan, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Al Aba, de la délégation de El Ala, du gouvernorat de Kairouan, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Le gouverneur de Kairouan, président du groupement d'intérêt hydraulique, est chargé de l'exécution des présents arrêtés.

EXPROPRIATION

Citer : Arrêté du ministre de l'agriculture du 21 mai 1990, JORT n° 37 du 1er juin 1990, p. 708.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.