Ministère de la santé publique

Arrêté du ministre de la santé publique du 24 mai 1990 fixant la liste des dérivés du sang humain et de son plasma, à usage thérapeutique

Publié au Journal Officiel n° 37 du 1er juin 1990, page 713

Le ministre de la santé publique ;

Vu la loi n° 82-26 du 17 mars 1982 portant organisation du prélèvement du sang humain destiné à la transfusion, et notamment son article 4.

Arrête :

Article unique. — La liste des dérivés du sang humain et de son plasma, à usage thérapeutique, est fixée comme suit :

  • sang humain total ;
  • concentré de globules rouges humains ;
  • concentré de globules rouges humains appauvri en leucocytes ;
  • concentré de globules rouges humains déleucocyté ;
  • concentré de globules rouges humains congelé ;
  • concentré standard de plaquettes humaines ;
  • concentré unitaire de plaquettes humaines ;
  • plasma humain frais congelé ;
  • plasma humain dépourvu de cryoprotéines ;
  • albumine humaine ;
  • immunoglobulines humaines polyvalentes ;
  • immunoglobulines humaines spécifiques ;
  • cryoprécipité humain congelé ;
  • cryoprécipité humain lyophilisé ;
  • fibrinogène humain cryodesséché ;
  • concentré de facteur VII humain ;
  • concentré de facteur VIII humain ;
  • concentré de facteur IX humain ;
  • concentré des facteurs PPSB humains ;
  • complexe prothrombique partiellement activé (CPPA) ;
  • concentré d'anti-thrombine III humaine ;
  • concentré d'alpha 1 anti-trypsine humaine ;
  • facteur de transfert humain ;
  • concentré des protéines coagulables par la thrombine, à usage local.

Tunis, le 24 mai 1990.

Le ministre de la santé publique
DALI JAZI

VU
Le Premier ministre
HAMED KAROUI

p. 714

NOMINATION

Citer : Arrêté du ministre de la santé publique du 24 mai 1990, JORT n° 37 du 1er juin 1990, p. 713.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.