Le ministre de la santé publique ;
Vu la loi n° 82-26 du 17 mars 1982 portant organisation du prélèvement du sang humain destiné à la transfusion, et notamment son article 4.
Arrête :
Article unique. — La liste des dérivés du sang humain et de son plasma, à usage thérapeutique, est fixée comme suit :
- sang humain total ;
- concentré de globules rouges humains ;
- concentré de globules rouges humains appauvri en leucocytes ;
- concentré de globules rouges humains déleucocyté ;
- concentré de globules rouges humains congelé ;
- concentré standard de plaquettes humaines ;
- concentré unitaire de plaquettes humaines ;
- plasma humain frais congelé ;
- plasma humain dépourvu de cryoprotéines ;
- albumine humaine ;
- immunoglobulines humaines polyvalentes ;
- immunoglobulines humaines spécifiques ;
- cryoprécipité humain congelé ;
- cryoprécipité humain lyophilisé ;
- fibrinogène humain cryodesséché ;
- concentré de facteur VII humain ;
- concentré de facteur VIII humain ;
- concentré de facteur IX humain ;
- concentré des facteurs PPSB humains ;
- complexe prothrombique partiellement activé (CPPA) ;
- concentré d'anti-thrombine III humaine ;
- concentré d'alpha 1 anti-trypsine humaine ;
- facteur de transfert humain ;
- concentré des protéines coagulables par la thrombine, à usage local.
Tunis, le 24 mai 1990.
Le ministre de la santé publique
DALI JAZI
VU
Le Premier ministre
HAMED KAROUI