Ministère du plan et du développement régional

Par arrêtés du ministre de l'agriculture du 5 juillet 1990

Publié au Journal Officiel n° 51 du 7 août 1990, page 1018

Il est créé une association d'intérêt collectif à Sondage Ben Zitoun de la délégation de Haffouz du gouvernorat de Kairouan, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à El Hoshas-Trozza de la délégation de Haffouz du gouvernorat de Kairouan, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Dghima de la délégation de Hajeb El Ayoun du gouvernorat de Kairouan, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Daloussi de la délégation de Sbikha du gouvernorat de Kairouan, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à El Argoub de la délégation de Kairouan sud du gouvernorat de Kairouan, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Nebech de la délégation de Kairouan sud du gouvernorat de Kairouan, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Henchir El Farza de la délégation de Kairouan, du gouvernorat de Kairouan, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Makhsouma de la délégation de Kairouan sud du gouvernorat de Kairouan, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

p. 1019

Il est créé une association d'intérêt collectif à Hambez de la délégation de Kairouan sud du gouvernorat de Kairouan, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à El Ftaitia de la délégation de Oueslatia du gouvernorat de Kairouan, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de ladite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Haffouz (6) de la délégation de Haffouz du gouvernorat de Kairouan, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de ladite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Ouled Klib de la délégation de Sbikha du gouvernorat de Kairouan, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de ladite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Jelloula de la délégation de Oueslatia, du gouvernorat de Kairouan, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de ladite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Kabbara de la délégation de Nasrallah du gouvernorat de Kairouan, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Sidi Saâd de la délégation de Nasrallah du gouvernorat de Kairouan, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Ragouba El Hamra la délégation de Nasrallah du gouvernorat de Kairouan, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Garraj de la délégation de Nasrallah du gouvernorat de Kairouan, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de ladite localité.

Le gouverneur de Kairouan, président du groupement d'intérêt hydraulique, est chargé de l'exécution des présents arrêtés.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Bir Chaaba, de la délégation de Hencha, du gouvernorat de Sfax, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Bir Oum Choucha, de la délégation de Bir Ali Ben Khalifa, du gouvernorat de Sfax, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Bir Sidi Hassen Bel Hadj, de la délégation de Hencha, du gouvernorat de Sfax ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de ladite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Bir Merkez Mosbah, de la délégation de Hencha du gouvernorat de Sfax, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Bir El Hlalfa, de la délégation de Hencha, du gouvernorat de Sfax, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de ladite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Bir El Hmam, de la délégation de Hencha du gouvernorat de Sfax, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de ladite localité.

Le gouverneur de Sfax, président du groupement d'intérêt hydraulique est chargé de l'exécution des présents arrêtés.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Bir Ennefidh, de la délégation de Mornaguia du gouvernorat de Ariana, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de ladite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Bir El M'Rabaa, de la délégation de Mornaguia, du gouvernorat de Ariana, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Gamariène, de la délégation de Tebourba, du gouvernorat de Ariana, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à El Aouilya, de la délégation de Mornaguia du gouvernorat de l'Ariana, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Le gouverneur de l'Ariana, président du groupement d'intérêt hydraulique, est chargé de l'exécution des présents arrêtés.

NOMINATION

Citer : Arrêté du ministre de l'agriculture du 5 juillet 1990, JORT n° 51 du 7 août 1990, p. 1018.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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