Ministère de l'agriculture

Décret n° 90-1539 du 24 septembre 1990, portant attribution du grand prix du Président de la République pour la promotion de la production de viande au titre de l'année 1989

Publié au Journal Officiel n° 63 du 5 octobre 1990, page 1418

Le Président de la République.

Vu la loi n° 63-17 du 27 mai 1963, portant encouragement de l'État au développement de l'agriculture;

Vu le décret n° 85-1030 du 22 août 1985, institutant le grand prix du Président de la République pour la promotion de la production de viande et notamment son article 3;

Sur proposition du ministre de l'agriculture.

Décrète :

Article premier. — Le grand prix du Président de la République pour la promotion de la production de viande au titre de l'année 1989 est décerné à Monsieur Othman M'Hadhbi, éleveur à Korba du gouvernorat de Nabeul.

Art. 2. — Le ministre de l'agriculture est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République tunisienne.

Tunis le 24 septembre 1990

ZINE EL ABIDINE BEN ALI

NOMINATION

Citer : Décret n° 90-1539 du 24 septembre 1990, JORT n° 63 du 5 octobre 1990, p. 1418.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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