Le Président de la République:
Vu la loi n° 88-12 du 7 mars 1988, relative au conseil économique et social telle que modifiée par la loi n° 90-75 du 7 août 1990, notamment les articles 6, 7, 8;
Vu le décret n° 88-1583 du 2 septembre 1988, portant la nomination des membres du conseil économique et social;
Vu le décret n° 89-463 du 29 avril 1989 relatif au remplacement des membres du conseil économique et social;
Sur proposition du Premier ministre:
Décrète :
Article premier. — Les membres désignés ci-après sont remplacés pour la période restant à courir du mandat telle que prévue par l'article 1er du décret sus-visé n° 88-1583 du 2 septembre 1988.
1) Représentant des organisations professionnelles :
— Union générale des travailleurs tunisiens :
Messieurs :
Mohamed Tahar Chaieb
Mohamed Chendoul
Abdessalem Jerad
Abdelmajid Sahraoui
Hédi Ghodhbani
En remplacement de Messieurs :
Sadok Allouche
Abderrazak Ghorbal
Moncef Gmar
Habib Ben Achour
Abdelaziz Zouari
— Union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat :
Monsieur Mouldi Ayari
En remplacement de Monsieur
Mohamed Ben Amara
— Union tunisienne de l'agriculture et de la pêche :
Messieurs :
Mohamed Gamra
Lotfi Oueslati
Youssef Maâlaoui,
En remplacement de Messieurs :
Mohamed Terras
Mahmoud M'Hedhbi
Ali Chebbi
2) Représentants des organisations nationales, des associations et des professions libérales :
— Organisation de jeunesse :
Messieurs :
Ahmed Chater
Mohamed Ghariani
Aissa Baccouche
En remplacement de Messieurs :
Ahmed Snoussi
Ridha Trimech
Hamza Kardous
— Association à caractère économique, social, technique, culturel et familial :
Messieurs :
Mustapha Fersi
Mohamed Ben Salah
En remplacement de :
Monsieur Jafer Majed
Madame Emna Soula
3) Représentants des gouvernorats :
Messieurs :
Khéreddine Abdelali (Tunis)
Hammadi Trabelsi (Ariana)
Tejeddine Ben Salah Berrahal (Ben Arous)
Touhami Zoghlami (Jendouba)
Mohsen Gharbi (Le Kef)
Hamadi Slaouti (Siliana)
Ahmed Jebari (Kasserine)
Abdelmajid Ben Abderrahmane (Sid Boazid)
Abdelmajid Shimi (Gafsa)
Moncef Kadi (Tozeur)
Mohamed Béchir Derbal (Tataouine)
Hédi Ben Salem (Gabès)
Mohamed Mizouni (Mahdia)
Hédhili Fayala (Kairouan)
Mohamed Ben Mohsen Guetari (Monastir)
Moncef Haddad (Nabeul)
Abdeljaoued M'Ghaieth (Sfax)
Romdhane Rahli (Médenine)
En remplacement de Messieurs :
Férid Ben Aïssa
Abdallah Belarbi
Raouf Manjour
Mouldi Ayari
Abdeljelil Zaddam
Salah Jelidi
Abdellatif Salhi
Laâbsdi Barhoumi
Moncef M'rad
Salah Yaâcoubi
Mohamed Hédi Gherab
Taoufik Baccar
Hafedh Kacem
Ezzeddine Abdelkéfi
Ahmed Frih
Sadok Belhaj
Tahar Bouricha
Hédi Ouchani
4) Représentants de l'administration et des entreprises publiques
Messieurs :
Taoufik Karoui
Mounir Jaidane
Béchir Naija
Mohamed Chaâbane
Chédy Ounis
Faouzi Belkahia
En remplacement de Messieurs :
Mustapha Nabli
Hamadi Bousbiaa
Abdelwaheb Jmel
Frej Chaieb
Hassen Babbou
Mohamed Letaief
5) Membres qualifiés dans les domaines économique, social, technique, éducatif, culturel et juridique :
Monsieur Abdelwaheb Jmel
En remplacement de Monsieur
Hatem Kehouk
Art. 2. — Conformément au paragraphe 5 (nouveau) de l'article 6 de la loi sus-visée n° 88-12 du 7 mars 1988, les membres désignés ci-après sont nommés au conseil économique et social en vertu de leur qualification dans les domaines économique, social, technique, éducatif, culturel et juridique :
Mesdames et Messieurs :
Soukaina Bouraoui
Nefissa Bouraine épouse Miled
Souad Triki
Mondher Gargouri
Taïeb Mohsni
Mondher Thabet
Saleheddine Letaief
Hamadi Bousbiaa
Moncef Barouni
Moncef Cheikhrouhou
Mohamed Driss
Art. 3. — Le Premier ministre est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République tunisienne.
Tunis, le 10 novembre 1990.
ZINE EL ABIDINE BEN ALI