Ministère de l'agriculture

Décret n° 90-1920 du 19 novembre 1990, relatif au grand prix du président de la République pour le reboisement pour l'année 1990

Publié au Journal Officiel n° 77 du 27 novembre 1990, page 1798

Le Président de la République.

Sur proposition du ministre de l'agriculture:

Vu la loi n° 63-17 du 27 mai 1963, portant encouragement de l'État du développement de l'agriculture;

Vu la loi n° 88-20 du 13 avril 1988, portant réforme du code forestier,

Vu le décret n° 58-289 du 3 novembre 1958, instituant une fête nationale de l'arbre;

Vu le décret n° 78-284 du 15 mars 1978, intituant le grand prix du Président de la République pour le reboisement.

p. 1799

Décrète :

Article premier. — Le grand prix du Président de la République pour le reboisement est décerné, pour l'année 1990, au gouvernorat de Siliana

Art. 2. — Le grand prix du Président de la République pour le reboisement est décerné aux personnes physiques et morales suivantes du gouvernement de Siliana :

N° d'ordreNom prénomDélégation
1Mouldi BelaidAroussa
2Haj Habib SellaoutiBargou
3Jilani JendoubiKrib
4Med Hédi B. SghaierMakthar
5Abdelhafidh M'HamdiGaâfour nord
6Taoufik OueslatiGaâfour nord

Art. 3. — Le ministre de l'agriculture est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République tunisienne.

Tunis, le 19 novembre 1990

ZINE EL ABIDINE BEN ALI

NOMINATIONS

Citer : Décret n° 90-1920 du 19 novembre 1990, JORT n° 77 du 27 novembre 1990, p. 1798.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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