Ministère de l'agriculture

Décret n° 90-2015 du 3 décembre 1990 portant attribution du grand prix du Président de la République pour la promotion du secteur oléicole au titre de l'année 1990

Publié au Journal Officiel n° 81 du 11 décembre 1990, page 1941

Le Président de la République ;

Vu la loi n° 63-17 du 27 mai 1963 portant encouragement de l'État au développement de l'agriculture ;

Vu le décret n° 88-1617 du 7 septembre 1988 instituant le grand prix du Président de la République pour la promotion de l'oléiculture et notamment son article 3 ;

Vu l'avis du ministre de l'agriculture.

Décrète :

Article premier. — Le grande prix du Président de la République pour la promotion de l'oléiculture au titre de l'année 1990, est décerné aux gouvernorats de Gafsa et de Sidi Bouzid.

Art. 2. — Le grande prix du Président de la République est décerné aux personnes physiques privées suivantes relevants des gouvernorats de Gafsa et de Sidi Bouzid.

Personnes physiques privéesDélégation
Gafsa :
Mustapha Ben Ali Bel Haj Belga-cem M'likiSned
Haj Ahmed Ben Mohamed TliliGuetar
Ahmed ChihaouiSned
Sidi Bouzid :
Mohamed Ben Khelifa HarrabiOuled Haffouz
Dhifi Ahmed Bel MeddebRegueb
Mohamed Ben Ali Ben Saâd El HamdiSidi Bouzid Est

Art. 3. — Le ministre de l'agriculture est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République tunisienne.

Tunis, le 3 décembre 1990.

ZINE EL ABIDINE BEN ALI

STATUT PARTICULIER

Citer : Décret n° 90-2015 du 3 décembre 1990, JORT n° 81 du 11 décembre 1990, p. 1941.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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