Ministère de l'agriculture

Décret n° 90-2053 du 10 décembre 1990 portant attribution du grand prix du président de la République pour la promotion des cultures arboricoles au titre de la campagne 1989-1990

Publié au Journal Officiel n° 83 du 10 décembre 1990, page 2001

Le Président de la République;

Vu la loi n° 63-17 du 27 mai 1963 portant encouragement de l'Etat au développement de l'agriculture;

Vu le décret n° 77-655 du 15 août 1977 instituant le Grand prix du Président de la République pour la promotion des cultures arboricoles et notamment son article 3;

Sur proposition du ministre de l'agriculture;

Décrète :

Article premier. — Le grand prix du Président de la République pour la promotion des cultures arboricoles au titre de la campagne 1989-1990 est décerné au gouvernorat de Kasserine.

Art. 2. — Le grand prix du Président de la République est décerné aux personnes physiques suivantes du gouvernorat de Kasserine.

Noms et prénomsImadatDélégation
Barkaoui HabibFoussanaFoussana
Barkaoui AbdelmajidFoussanaFoussana
Boulila MoheddineFoussanaFoussana
M'Hedbi AliIthmadSbiba
Bellili TaharSbibaSbiba

Art. 3. — Le ministre de l'agriculture est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République tunisienne.

Tunis, le 10 décembre 1990.

ZINE EL ABIDINE BEN ALI

DEROGATION

Citer : Décret n° 90-2053 du 10 décembre 1990, JORT n° 83 du 10 décembre 1990, p. 2001.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.