Le ministre de l'intérieur ;
Vu la loi n° 75-33 du 14 mai 1975 portant promulgation de la loi organique des communes et notamment son article 5 ;
Vu le décret du 19 avril 1969 portant création de la commune de Sidi Alouène ;
Vu la délibération du conseil municipal de Sidi Alouène en date du 8 août 1990.
Arrête :
Article premier. — La commune de Sidi Alouène est autorisée à transférer son siège sis à l'avenue Habib Bourguiba à son nouveau siège situé à l'avenue du Hammam.
Art. 2. — Le président de la commune de Sidi Alouène est chargé de l'exécution du présent arrêté dès sa publication au Journal officiel de la République tunisienne.
Tunis, le 10 décembre 1990.
Le ministre de l'intérieur
ABDELHAMID ESCHIEKH
VU
Le Premier ministre
HAMED KAROUI
MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES
SUSPENSION DU DROIT DE DOUANE
Arrêté conjoint des ministres de l'économie et des finances et de la santé publique portant fixation de la liste des matières premières et articles destinés à la fabrication des médicaments, et les conditions de leur admission au bénéfice de la suspension du droit de douane.
Les ministres de l'économie et des finances et de la santé publique;
Vu la loi n° 73-55 du 3 août 1973, organisant les professions pharmaceutiques, ensemble les textes qui l'ont modifiée cou complétée;
Vu la loi n° 78-23 du 8 mars 1978, organisant la pharmacie vétérinaire et notamment ses articles 8, 10 13 et 17;
Vu la loi n° 85-91 du 22 novembre 1985 réglementant la fabrication et l'enregistrement des médicaments destinés à la médecine humaine;
Vu la loi n° 89-113 du 30 décembre 1989 relative à l'application d'un nouveau tarif des droits de douane à l'importation;
Vu la loi n° 89-115 du 30 décembre 1989 portant loi de finances pour la gestion 1990, et notamment son article 27;
Arrêtent :
Article premier. — Bénéficient pour une durée de cinq ans de la suspension du droit de douane à l'importation prévue à l'article 27 de la loi sus-visée n° 89-115 du 30 décembre 1989 les matières premières et articles figurant sur la liste jointe en annexe, destinés à la fabrication des médicaments repris aux numéros 30.03 et 30.04 du tarif des droits de douane à l'importation, sous réserve qu'ils n'aient pas de similaires fabriqués localement.
Art. 2. — Pour bénéficier de la suspension du droit de douane visé à l'article premier ci-dessus, les fabricants de médicaments doivent satisfaire simultanément aux conditions générales édictées par le Titre II (point 6) des dispositions préliminaires du tarif des droits de douane à l'importation relatives au bénéfice des régimes fiscaux privilégiés et aux conditions suivantes :
1) Être des personnes physiques ou morales titulaires d'une licence d'exploitation d'un établissement de fabrication de médicaments à usage humain, ou d'une licence d'exploitation d'un établissement de préparation de médicaments vétérinaires.
2) Adresser au début de chaque année au ministère de la santé publique la liste des produits et matières premières qu'ils se proposent d'importer pour les besoins exclusifs de la fabrication des médicaments pour lesquels ils ont obtenu ou demandé une autorisation de mise sur le marché.
3) Joindre au dossier qui sera présenté aux services des douanes en vue de l'obtention des avantages prévus par l'article 27 de la loi n° 89-115 du 30 décembre 1989 sus-visée, une copie de la liste citée à l'alinéa 2 ci-dessus dûment revêtue de l'avis favorable des services compétents des ministères de l'économie et des finances et de la santé publique.
4) Porter sur les titres d'importation sous couvert desquels sont importés les produits et articles destinés à la fabrication des médicaments ainsi que les factures commerciales y afférentes, la mention suivante :
«Importation de produits et matières premières destinés exclusivement à la fabrication des médicaments».
5) Souscrire un engagement général de ne pas céder en l'état les matières premières et articles admis sous le régime de la suspension du droit de douane et d'acquitter à la première réquisition des services des douanes, les droits et taxes aux taux légalement dus sur ceux qui seront détournés de leur destination privilégiée et ce sans préjudice des sanctions prévues par le code des douanes en application du Titre II (point 6.8) des dispositions préliminaires du tarif des droits de douane à l'importation et de l'article 296 § 3 du code des douanes. Cet engagement établi sur le préimprimé codifié 6.3.41 prévu par la direction générale des douanes à cet effet, doit être déposé à l'appui de la déclaration en douane.
Art. 3. — Les fabricants de médicaments bénéficiaires de la suspension du droit de douane en vertu des dispositions de l'article 27 de la loi n° 89-115 du 30 décembre 1989 sus-visée, sont soumis dans leurs établissements, lieux d'activité et dépôts aux visites des agents des douanes qui pourraient y effectuer toutes les visites nécessaires.
Art. 4. — Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter du 1er janvier 1990 pour les quantités de produits et articles importés à partir de cette date, sous réserve qu'il soit justifié pour les quantités des matières premières et articles importés avant la date de publication du présent texte qu'elles ont été utilisées exclusivement pour la fabrication des médicaments, ou qu'elles sont encore en stock et qu'il a été tenu compte du régime fiscal privilégié prévu par l'article 27 de la loi n° 89-115 du 30 décembre 1989 surs-visée dans la détermination des prix de cession des médicaments fabriqués à partir desdits produits et articles.
Tunis, le 10 décembre 1990.
Le ministre de l'économie et des finances
MOHAMED GHANNOUCHI
Le ministre de la santé publique
DALI JAZI
VU
Le Premier ministre
HAMED KAROUI
LISTE DES MATIERES PREMIERES ET ARTICLES
DESTINÉS À LA FABRICATION DES MÉDICAMENTS
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 05.10 | 051000 0 | Ambre gris, castoräum, civette et musc; cantharides; bite, même séchée; glerides et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire. |
| 11.02 | Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de métall : | |
| 110210 0 | - Farine de seigle | |
| 110220 0 | - Farine de maïs | |
| 110230 0 | - Farine de riz | |
| 110290 0 | - Autres | |
| 11.09 | Amidons et fécules; Inutine : | |
| 110911 0 | - Amidons et fécules : | |
| 110612 0 | - Amidon de l'ami | |
| 110813 0 | - Fécule de pommes de terre | |
| 110814 0 | - Fécule de manioc (cassave) | |
| - Autres amidons et fécules | ||
| 110919 1 | - Autres amidons | |
| 110919 9 | - Autres fécules | |
| 11.09 | 110300 0 | Gluten de froment (blé), même à l'atel sec... |
| 12.08 | Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde : | |
| 120810 0 | - De lèves de soja | |
| 120890 0 | - Autres | |
| 13.01 | Gomme laqué; .ommes, résines, gommes-résines et baumes, naturels : | |
| 130110 0 | - Gomme laqué | |
| 130120 0 | - Gomme arabique | |
| 130190 1 | - Autres : | |
| 130190 9 | - Baumes naturelles | |
| - Autres | ||
| 13.02 | Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinées et pectales; ager-ager et autres mucilages et épalesisants dérivés des végétaux, même modifiés : | |
| - Sucs et extraits végétaux | ||
| 130211 0 | - Opium | |
| 130212 0 | - De réglisse | |
| 130213 0 | - De houblon | |
| 130214 0 | - De pyroline ou de racines de plentus à réticione | |
| 130219 0 | - Autres | |
| 130220 0 | - Matières pectiques, pectinées et pectales | |
| - Mucilages et épalesisants dérivés des végétaux même modifiés : | ||
| 130231 0 | - Agar-agar | |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
| --- | --- | --- |
| 150232 0 | - Mucilages et épalesisants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guéré, même modifiés | |
| 150239 0 | - Autres | |
| 15.04 | Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées : | |
| 150410 1 | - Huiles de foies de poissons et leurs fractions | |
| - Huile de foies de morue | ||
| 15.07 | Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées : | |
| 150710 0 | - Huile brute, même dégommée | |
| 150790 0 | - Autres | |
| 15.08 | Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées : | |
| 150810 0 | - Huile brute | |
| 150890 0 | - Autres | |
| 15.13 | Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babessu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées : | |
| 151311 0 | - Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions | |
| 151319 0 | - Huile brute | |
| - Autres | ||
| 15.19 | Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jajoba) et leurs fractions, fices, même raffinés, mais non chimiquement modifiées : | |
| 151511 0 | - Huile de lin et ses fractions | |
| 151519 0 | - Huile brute | |
| - Autres | ||
| 151530 1 | - Huile brute | |
| 151530 9 | - Autres | |
| 15.19 | Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifilées, reesterifiées ou élargies, même raffinées, mais non autrement préparées : | |
| 151610 0 | - Graisses et huiles animales et leurs fractions | |
| 151620 0 | - Graisses et huiles végétales et leurs fractions | |
| 15.20 | Glycérine, même pure; eaux et lessives glycérineuses : | |
| 152010 0 | - Glycérine brute; eaux et lessives glycérineuses | |
| 152090 0 | - Autres, y compris la glycérine synthétique. | |
| 15.21 | Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'étailles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés. | |
| 152110 0 | - Cires végétales | |
| 152190 0 | - Autres |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 17.01 | 170101 0 | Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide : |
| 170199 1 | - Autres : Additionnée d'acemalisants ou de colorants. - Autres : Saccharose chimiquement pur. - Autres : | |
| 17.02 | 170199 9 | Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement pur, à l'état solide ; sirops de sucres sans addition d'acemalisants ou de colorants ; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel ; sucres et mélasses caramélisés : |
| 170210 1 | - Lactose et sirop de lactose : Lactose additionné d'acemalisants ou de colorants. - Autres : | |
| 170210 9 | - Sucres et sirop d'acide : Sucres d'acide additionné d'acemalisants ou de colorants. - Autres : | |
| 170220 1 | - Glucose et sirop de glucose, ce colorant pur, de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose : | |
| 170220 9 | - Glucose additionné d'acemalisants ou de colorants. - Autres : | |
| 170230 1 | - Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % inclus de fructose : | |
| 170230 9 | - Glucose additionné d'acemalisants ou de colorants. - Autres : | |
| 170240 1 | - Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % inclus de fructose : | |
| 170240 9 | - Glucose additionné d'acemalisants ou de colorants. - Autres : | |
| 170250 0 | - Fructose chimiquement pur : - Autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose : | |
| 170260 1 | - Fructose additionné d'acemalisants ou de colorants. - Autres : | |
| 170260 9 | - Autres, y compris le sucre imert (ou intervert) : Autres sucres additionnés d'acemalisants ou de colorants. - Autres : | |
| 18.03 | 180310 0 | Pâte de cacao, même dégraissée : |
| 180320 0 | - Non dégraissée : - Complétendant ou partiellement dégraissée : | |
| 18.04 | 180400 0 | Beurre, graisse et huile de cacao : |
| 22.07 | 220710 9 | - Alcool éthylique non dénaturé d'un litre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus ; alcool éthylique et aspoids de déneturés de tous litres : |
| 220710 9 | - Alcool éthylique non dénaturé d'un litre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus : | |
| 220720 9 | - Autres (1) : - Alcool éthylique et aspoids de déneturés de tous litres : - Autres (2) : | |
| 25.01 | 250100 1 | Sel (y compris le sel préparé pour le table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnée d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité, eau de mer : Chlorure de sodium pur. |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
| --- | --- | --- |
| 25.03 | 250100 9 | - Autres : Boufles de toute espèce, à l'exclusion du soufre oublimé, du soufre précipité et du soufre colisible ! : |
| 250310 0 | - Soufres bruts et soufres non raffinés : | |
| 250390 0 | - Autres : Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du n° 66.06), andalouette, cyanite, sililimantite, même calcinées ; muillie ; terres de chamotte ou de dunes : | |
| 25.08 | 250810 0 | - Bentonite : Sulfate de baryum naturel (barytine) ; carbonate de baryum naturel (leithârite), même calcine, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du n° 28.16. |
| 25.11 | 251110 1 | - Sulfate de baryum naturel (barytine) : - Sulfate de baryum en roche. - Autres : Carbonate de magnésium naturel (magnésite) ; magnésie électrofondu ; magnésie calcinée à mort (tritite), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage ; autre oxyde de magnésium, même pur : |
| 25.19 | 251910 0 | - Carbonate de magnésium naturel (magnésite) : - Autres : |
| 25.29 | 251990 0 | - Gypsa ; anhydride ; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs : |
| 25.30 | 252010 0 | - Gypsa ; anhydride . - Plâtres |
| 25.30 | 252020 0 | - Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs : |
| 253010 0 | 253010 0 | - Vermiculite, perite et chlorure, non expansées |
| 253020 0 | 253020 0 | - Klésérite, apacmite (sulfates de magnésium naturels) |
| 253030 0 | 253030 0 | - Terres colorantes |
| 253040 0 | 253040 0 | - Oxydes de fer micacés naturels |
| 253090 0 | 253090 0 | - Autres : Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température ; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominant en poids par rapport aux constituants non aromatiques : |
| 27.07 | 270710 9 | - Benzols : - Autres |
| 270720 9 | 270720 9 | - Toluols : - Autres |
| 270730 9 | 270730 9 | - Xylols : - Autres |
| 270740 9 | 270740 9 | - Naphtalène : - Autres |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 28.01 | 280110 0 | Fluor, chlore, bromo et lode : |
| 280120 0 | - Chlore... | |
| 280130 0 | - lode... | |
| 280130 0 | - Fluor, bromo... | |
| 28.02 | 280200 0 | Soutre sublimé ou précipité; soufre colloidal : |
| 28.04 | Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques : | |
| 280400 0 | - Arsenic... | |
| 280480 0 | - Sélénium... | |
| 28.05 | Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, acanidium et yttrium, même métangés ou alliés entre eux; mercure : | |
| 280501 0 | - Méthaux alcalino-terreux : | |
| 280522 0 | - Calcium : | |
| 280540 0 | - Strontium et baryum... | |
| 28.06 | - Mercure... | |
| 280610 0 | Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique); acide chlorosulfurique : | |
| 280620 0 | - Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique)... | |
| 28.07 | 280700 0 | Acide sulfurique; oléum... |
| 28.08 | 280800 0 | Acide níbrique; acides sulfinitriques... |
| 28.09 | Peroxyde de dipropylène; acide phosphorique et acides polyphosphoniques : | |
| 280910 0 | - Peroxyde de dipropylène... | |
| 280920 0 | - Acide phosphorique et acides polyphosphoniques... | |
| 28.10 | 281000 0 | Oxydes de bore; acides bariques : |
| 28.11 | Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques : | |
| 281111 0 | - Autres acides inorganiques : | |
| 281119 0 | - Flavours d'hydrogène (acide fluorhydrique)... | |
| 281120 0 | - Autres... | |
| 28.14 | Autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques : | |
| 281410 0 | - Oxyde de calcium... | |
| 281420 0 | - Oxyde de calcium... | |
| - Acides de calcium... | ||
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
| --- | --- | --- |
| 28.18 | 281511 0 | Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium : |
| 281512 0 | - Hydroxyde de sodium (soude caustique) : | |
| - Solide... | ||
| - En solution aqueuse (lessive de soude caustique)... | ||
| 281520 1 | - Hydroxyde de potassium (potasse caustique) : | |
| 281520 2 | - Solide... | |
| - En solution aqueuse... | ||
| 281530 0 | - Peroxydes de sodium ou de potassium... | |
| 28.16 | 281610 0 | Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum : |
| 281620 0 | - Hydroxyde et peroxyde de magnésium... | |
| 281630 0 | - Oxyde, hydroxyde et peroxyde de strontium... | |
| 281630 0 | - Oxyde, hydroxyde et peroxyde de baryum... | |
| 28.17 | 281700 0 | Oxyde de zinc; peroxyde de zinc... |
| 28.18 | 281710 0 | Carindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde d'aluminium : |
| 281810 0 | - Carindon artificiel, chimiquement défini ou non... | |
| 281820 0 | - Oxyde d'aluminium autre que le carindon artificiel... | |
| 281830 0 | - Hydroxyde d'aluminium... | |
| 28.19 | 281910 0 | Oxydes et hydroxydes de chrome : |
| 281990 0 | - Tricyde de chrome... | |
| 28.23 | 282200 0 | - Autres... |
| 28.23 | 282300 0 | Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce... |
| 28.24 | 282410 0 | Oxydes de plomb; minium et mine orange : |
| 282420 0 | - Monoxyde de plomb (litharge, massico)... | |
| 282490 0 | - Minium et mine orange... | |
| 28.25 | 282510 0 | - Autres... |
| 282520 0 | Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux : | |
| 282530 0 | - Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques... | |
| 282540 0 | - Oxyde et hydroxyde de lithium... | |
| 282550 0 | - Oxydes et hydroxydes de vanadium... | |
| 282560 0 | - Oxydes et hydroxydes de nickel... | |
| 282570 0 | - Oxydes et hydroxydes de molybdène... | |
| 282580 0 | - Oxydes d'antimoine... |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 28.26 | 282611 0 282612 0 282619 0 | Fluorures: fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor : - Fluorures : - D'ammonium ou de sodium. - D'aluminium. - Autres. |
| 28.27 | 282710 0 282720 0 | Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures : - Chlorure d'ammonium - Chlorure de calcium |
| 28.28 | 282741 0 282731 0 | - Autres chlorures : - De magnesium. - D'aluminium. - De fer. - De cobalt. - De nickel. - De zinc. - D'étain. - De baryum. - Autres. |
| 28.29 | 282751 0 282758 0 282770 0 | - Oxychlorures et hydroxychlorures : - De cuivre. - Autres. |
| 28.30 | 282760 0 | - Bromures et oxybromures : - Bromures de sodium ou de potassium. - Autres. |
| 28.31 | 28311 0 28319 0 | - Iodures et oxyiodures. |
| 28.32 | 283321 0 283322 0 | - Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites : - Hypochlorite de calcium du commerce et autres hypochlorites de calcium. |
| 28.33 | 283311 0 283319 0 | - Chlorates et perchlorites; bromates et perbromates; iodates et periodates : - Chlorates : - De sodium. - Autres. |
| 28.34 | 283510 0 283520 0 | Dithionites et sulfaxylates : - De sodium. - Autres. |
| 28.35 | 283520 0 | Sulfites; thiosulfates : - Sulfites de sodium. - Autres sulfites. - Thiosulfates. |
| 28.36 | 283601 0 283602 0 | - Sulfates de sodium : - Sulfates de sodium. - Autres sulfites. - Palypharjles : - Talyherphate de sodium (hypohypharjle de sodium). - Autres. |
| 28.37 | 283602 0 | Carbonates; peroxocarbamates (percarbonates); carbonates d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium : - Carbonates d'ammonium du commerce et autres carbamates d'ammonium. |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
| --- | --- | --- |
| 283323 0 | 283324 0 | - De chromate. |
| 283325 0 | 283326 0 | - De fer. |
| 283327 0 | 283328 0 | - De barium. |
| 283329 0 | 283330 0 | - Autres. |
| 283340 0 | 283340 0 | - Peroxosulfates (porsulfates). |
| 28.34 | 283410 0 | Nitrites; nitrates : - Nitrates : - Nitrates : - Nitrites : - De potassium : - Nitrates : - De potassium : |
| 283421 0 | 283422 0 | - Autres : - De titanate. |
| 283429 0 | 283429 0 | - Autres : - De potassium (porsulfates). |
| 28.35 | 283510 0 | - Phosphates (hypophosphites), phosphonates (phosphites), phosphates et polyphosphates : - Phosphates (hypophosphites) et phosphonates (phosphonates). |
| 283524 0 | 283525 0 | - Phosphates (hypophosphites) et phosphonates (phosphates). |
| 283526 0 | 283526 0 | - Phosphates (hypophosphites) et phosphonates (phosphates). |
| 283527 0 | 283527 0 | - Carbons; peroxocarbamates (percarbons). |
| 283528 0 | 283528 0 | - Carbons; peroxocarbamates (percarbons). |
| 283529 0 | 283529 0 | - Carbons; peroxocarbamates (percarbons). |
| 283530 0 | 283530 0 | - Carbons; peroxocarbamates (percarbons). |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 28.37 | 283690 0 283699 0 | - Carbonate de bismuth - Autres |
| 28.38 | 283711 0 283719 0 | Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes : - Cyanures et oxycyanures : - De sodium - Autres |
| 28.39 | 283800 0 | Fulminates, cyanates et thiocyanates |
| 28.40 | 283800 0 | Silicates, silicates des métaux alcalins du commerce: - De sodium - Minonicoros - Autres |
| 28.41 | 283911 0 283918 0 | - Cyanures - Actes borates |
| 28.42 | 283920 0 | - Cyanures |
| 28.43 | 283990 0 | - De potassium - Actes |
| 28.44 | 284011 0 284019 0 | Borates; peroxoborates (perborates) : - Tetraborate de disodium (borax raffiné) - Asthydre - Autre |
| 28.45 | 284020 0 | - Actes borates |
| 28.46 | 284030 0 | - Peroxoborates (perborates) |
| 28.47 | 28410 0 | Seis des acides oxométalliques ou peroxometalliques : - Aluminates - Chromates de zinc ou de plomb - Dichromate de sodium - Dichromate de potassium |
| 28.48 | 284110 0 | - Actes chromates et dichromates, peroxochromates - Manganites, manganates et permanganates - Molybdates - Tongs, seles, etc. |
| 28.49 | 284120 0 | - Molybdates - Tongs, seles, etc. |
| 28.50 | 284130 0 | - Dichromate de potassium - Actes |
| 28.51 | 284140 0 | - Actes |
| 28.52 | 284150 0 | - Actes chlorures et arsénates - Tongs, seles, etc. |
| 28.53 | 284160 0 | - Actes arsénates - Tongs, seles, etc. |
| 28.54 | 284170 0 | - Actes arsénates - Tongs, seles, etc. |
| 28.55 | 284180 0 | - Actes arsénates - Tongs, seles, etc. |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
| --- | --- | --- |
| 28.44 | 284330 0 284390 0 | - Composés d'or - Autres composés: amalgames - Éléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits : |
| 28.44 | 284410 0 | - Uranium naturel et ses composés: alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturel. |
| 28.44 | 284420 0 | - Uranium enrichi en U235 et ses composés: plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U235, du plutonium ou des composés de ces produits. |
| 28.44 | 284430 0 | - Uranium appouvi en U235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du furanium appouvi en U235, du thorium ou des composés de ces produits. |
| 28.45 | 284440 0 | - Éléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des n°s 2844.10,2844.20 ou 2844.30; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appouvi en U235, du thorium ou des composés de ces produits. |
| 28.46 | 284450 0 | - Isotopes autres que ceux du n° 28.44; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non : |
| 28.47 | 284510 0 | - Eau lourde (oxyde de deutérium). |
| 28.48 | 284590 0 | - Autres |
| 28.49 | 284700 0 | Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux : |
| 28.50 | 284700 0 | - Composés de cérium. |
| 28.51 | 284700 0 | - Autres |
| 28.52 | 284700 0 | Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée. |
| 28.53 | 284700 0 | Hydrocarbures acycliques : |
| 28.54 | 284700 0 | - Saturés. |
| 28.55 | 284700 0 | Hydrocarbures cycliques : |
| 28.56 | 284700 0 | - Cyclohexane - Autres |
| 28.57 | 284700 0 | - Benzène - Toluène |
| 28.58 | 284700 0 | - Xylènes : - o-Xylène (ortho-xylène) - m-Xylène (métho-xylène) - p-Xylène (para-xylène) - Isomères du xylène en mélange |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 29.03 | 290250 0 290260 0 290270 0 290290 0 | - Styrène - Ethylbenzène - Cumène - Autres |
| 29.03 | 290311 0 290312 0 290314 0 290319 0 290322 0 290323 0 290329 0 290330 0 | - Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures sportiques - Chlorométhane (chlorure de méthylé) et chloroéthane (chlorure d'éthyle) - Dichlorométhane (chlorure de méthylène) - Chloroforme (trichlorométhane) - Térachlorure de carbone - 1,2-Dichloroéthane (chlorure d'éthylène) - 1,2-Dichlorodéthane (chlorure de propylène) et dichlorobutenes - Autres |
| 29.04 | 290410 0 290420 0 290490 0 | - Dérivés fluorés saturés des hydrocarbures sportiques - Chlorure de vinyle (chloroéthylène) - Trichloroéthylène - Térachloroéthylène (perchloroéthylène) - Autres |
| 29.05 | 290511 0 290512 0 290513 0 290514 0 | - Dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures sportiques - Chlorure de vinyle (chloroéthylène) - Trichloroéthylène - Térachloroéthylène (perchloroéthylène) - Autres |
| 29.07 | 290521 0 290522 0 290529 0 | - Dérivés fluorés saturés bromés et dérivés iodés des hydrocarbures sportiques - Dérivés halogénés des hydrocarbures sportiques contenant au moins deux halogénes différents |
| 29.07 | 290531 0 290532 0 290539 0 | - Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures - Monosalcools saturés - Méthanol (alcool d'éthyle) et sec - Propane-1-ol (alcool propylène) et propane-2-ol (alcool isopropylique) - Butane-1-ol (alcool n-butylique) - Autres |
| 29.08 | 290541 0 290542 0 290543 0 290544 0 290559 0 | - Monosalcools non saturés - Alcool allylique - Alcools tergésiques acycliques - Autres |
| 29.09 | 290610 0 290611 0 290612 0 | - Diels - Ethylène glycol (éthanédiol) - Propylène glycol (propane-1,2-diol) - Autres |
| 29.09 | 290620 0 | - Autres polyalcools - 2-Ethyl-2-(hydroxyméthyl) propane-1,3-diol (triméthylolpropane) - Pentoxyéthyl (prothéoxylène) - Mannitol - D-glucitol (sorbitol) - Autres |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
| --- | --- | --- |
| 29.06 | 290550 0 | - Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools acycliques |
| 29.06 | 290611 0 | Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés : |
| 290611 | 290612 0 | - Cyclaniques, cyclésiques ou cyclo-tergésiques : |
| 290611 | 290613 0 | - Menthol. |
| 290614 | 290614 0 | - Cyclohexanol, méthylcyclohexanols et diméthylcyclohexanols. |
| 290619 | 290619 0 | - Diérols et inositols. |
| 290621 | 290621 0 | - Terpinéols. |
| 290629 | 290629 0 | - Autres. |
| 29.07 | 290710 0 | - Aramatiques : |
| 290710 | 290710 0 | - Alcool benzylique. |
| 290713 | 290713 0 | - Autres. |
| 290714 | 290714 0 | Phénols, phénols-alcools : |
| 290715 | 290715 0 | - Polyphénols : |
| 290719 | 290719 0 | - Réactif et sec, sec. |
| 290722 | 290722 0 | - Hydroquinone et sec, sec. |
| 290723 | 290723 0 | - 4,4'-tripropylidénéthylène (bisphénol A, diphénylène propane) et sec, sec. |
| 290729 | 290729 0 | - Autres. |
| 290730 | 290730 0 | - Phénols-alcools. |
| 29.08 | 290810 0 | Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools : |
| 290810 | 290810 0 | - Dérivés seulement halogénés et leurs secs. |
| 290820 | 290820 0 | - Dérivés seulement sulfonés, leurs secs et leurs esters. |
| 290890 | 290890 0 | - Autres. |
| 29.09 | 290911 0 | Ethers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non), et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés : |
| 290911 | 290911 0 | - Ethers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés |
| 290920 | 290920 0 | - Ethers cyclésiques, cyclésiques, cyclohexhydriques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés |
| 290930 | 290930 0 | - Ethers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés |
| 290941 | 290941 0 | - Ethers-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés |
| 290942 | 290942 0 | - 2,2'-Oxyméthyl (déthylène glycol). |
| 290943 | 290943 0 | - Ethers monométhylques de l'éthylène glycol ou du méthylène glycol. |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits | |
|---|---|---|---|
| 29.19 | 290944 0 290949 0 290950 0 290950 0 | - Autres éthers monoahyliques de l'ethylene glycol ou du diéthylène glycol. - Autres. - Ethers phénols, éthers alcools, phénols et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nérés ou nitrosés. - Peroxyde d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de citron, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés : - Epoxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés : | |
| 29.19 | 291010 0 | - Océanine (oxyde d'éthylène). - Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldehyde : - Aldéhydes acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées : 291211 0 - Méthanol (formaldehyde) 291212 0 - Ethanol (acéthaldéhyde) 291213 0 - Butanal (butyraldehyde, oximén nonnol) 291219 0 - Autres. - Aldéhydes cycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées : 291221 0 - Benzaldéhyde (aldéhyde benzoïque) 291229 0 - Autres. 291230 0 - Aldéhydes-alcools. 291241 0 - Aldéhydes-éthers, aldéhydes phénols et aldéhydes contenant d'autres fonctions oxygénées : 291242 0 - Vanilline (aldéhyde méthylprotocadéthique) 291249 0 - dithyvaniline (aldéhyde éthylprotocadéthique) 291250 0 - Polymères cycliques des aldéhydes. 291260 0 - Paraformaldehyde. 29.14 | - Oximènes. - Anthraquinone. - Autres. 291470 0 - Dérivés halogénés, sulfonés, nérés ou nitrosés. Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés : - Acide formique, ses sols et ses esters : 291511 0 - Acide formique. 291512 0 - Sols de l'acide formique. 291513 0 - Esters de l'acide formique. 291521 0 - Acide acétique et ses sols; anhydride acétique : 291522 0 - Acide acétique. 291523 0 - Acétate de sodium. 291524 0 - Acétates de cobalt. 291529 0 - Authérite acétique. 291531 0 - Astères d'éthyle. 291532 0 - Astère de vinyle. 291533 0 - Acétate de n-butyle. 291534 0 - Acétate d'n-butyle. 291535 0 - Acétate de 2-éthoxyéthyle. 291539 0 - Autres. 291540 0 - Acides mono-*di*- ou trichloroacétiques, leurs sols et leurs esters. 291550 0 - Acide propionique, ses sols et ses esters. 291560 0 - Acides butyriques, acides valériques, leurs sols et leurs esters. 291570 0 - Acide palmitique, acide stéarique, leurs sols et leurs esters. 291590 0 - Autres. Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés : 291611 0 - Acide acylique et ses sols. 291612 0 - Esters de l'acide acylique. 291613 0 - Acide méthacylique et ses sols. 291614 0 - Esters de l'acide méthacylique. 291615 0 - Acides stéique, linoléique ou linolénique, leurs sols et leurs esters. 291619 0 - Autres. Acides monocarboxyliques acycliques, leurs solvées et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés : 291620 0 - Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés : 291621 0 - Acide benzoïque, ses sols et ses esters. 291632 0 - Peroxyde de benzoate et chlorure de benzoate. 291633 0 - Acide phénylacétique, ses sols et ses esters. 291639 0 - Autres. |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 29.17 | 291711 0 291712 0 291713 0 291714 0 291719 0 291720 0 291721 0 291722 0 291723 0 291724 0 291725 0 291726 0 291737 0 291738 0 | Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés : - Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés : - Acide oxalique, ses sels et ses esters - Acide adipique, ses sels et ses esters - Acide azélaïque, acide sébacique, leurs sels et leurs esters - Anhydride maléique - Autres - Acides polycarboxyliques cycloniques, cycloniques ou cycloénteniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés : - Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés : - Orthophtalates de dibutyle - Orthophtalates de dioctyle - Orthophtalates de dimmyle ou de diétyle - Autres esters de l'acide orthophtalique - Anhydride phthalique - Acide téréphalique et ses sels - Térophthalate de diméthyle - Autres |
| 29.19 | 291810 0 291821 0 291822 0 291823 0 291830 0 291830 0 291890 0 | Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés : - Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés - Acide lactique, ses sels et ses esters - Acide tartrique - Sels et esters de l'acide tartrique - Sels et esters de l'acide citrique - Sols et esters de l'acide citrique - Sols et esters de l'acide oléique - Sols et esters de l'acide salicylique et leurs sels - Autres |
| 29.20 | 292010 0 292090 1 | Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés : - Esters des autres acides inorganiques (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés : - Esters thiophosphatiques (phosphorathionine) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés - Autres - Esters de l'acide silicique et leurs sels |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
| --- | --- | --- |
| 29.24 | 292410 0 | Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique : - Amides (y compris les carbamates) acycliques et leurs dérivés: sels de ces produits - Amides (y compris les carbamates) cycliques et leurs dérivés: sels de ces produits - Urènes et leurs dérivés: sels de ces produits - Autres |
| 29.29 | 292421 0 292429 0 | Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine : - Imides et leurs dérivés: sels de ces produits - Saccharine et ses sels (2). - Autres |
| 29.29 | 292510 0 292511 0 292519 0 292520 0 | Composés à fonction nitrée : - Acrylonitrile - 1-Cyanoguanidine (dicyandiamide) - Autres |
| 29.27 | 292700 0 | Composés diazolques, azoïques ou azoxyques |
| 29.28 | 292800 0 | Dérivés organiques de l'hydrogène ou de l'hydroxylamine |
| 29.29 | 292700 0 | Composés de azoïques, azoïques ou azoxyques |
| 29.30 | 292800 0 | Dérivés organiques de l'hydrogène ou de l'hydroxylamine |
| 29.30 | 292910 0 292990 0 | Composés à autres fonctions azotées : - Isocyanates - Autres |
| 29.30 | 292910 0 293000 0 | Thiocomposés organiques : - Dithiocarbamates (xanthates, xanthogénates) - Thiocarbamates et dithiocarbamates - Mono-di- ou tétrasulfures de thiourame - Méthionine - Autres |
| 29.31 | 293010 0 293010 0 293020 0 | Composés à l'oxygène : - Ethoxycarbons (dicyandiamide) - Alcools (dicyandiamide) - Alcools (dicyandiamide) - Alcools (dicyandiamide) |
| 29.32 | 293100 1 293100 2 293100 9 | Composés dont la structure comporte un cycle furanio (hydrogène) ou non non condensé : - Tétrahydrofuranne - 2-Furaldéhyde (turfural) - Alcool furfurylique et alcool tétrahydrofurfurylque - Autres : |
| 293211 0 293212 0 293213 0 293219 0 | 293211 0 293220 0 293221 0 293221 0 | Lactones - Coumarine méthylcoumarines et éthylcoumarines - Autres lactones - Autres |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 29.27 | 293626 0 | - Vicamine B12 et ses dérivés |
| 293627 0 | - Vicamine C et ses dérivés | |
| 293629 0 | - Vicamine E et ses dérivés | |
| 293629 0 | - Autres vitamines et leurs dérivés | |
| 293690 0 | - Autres y compris les concentrats naturels | |
| 293710 0 | Hormones naturelles ou reproduites par synthèse; leurs dérivés utilisés principalement comme hormones : | |
| 293722 0 | - Hormones et leurs dérivés | |
| 293729 0 | - Hormones coricosurrénales et leurs dérivés : | |
| 293791 0 | - Coriose, hydrocortisone, prednisone (déhydrocortisone) et prednisolone (déhydrohydrocortisone) | |
| 293792 0 | - Dérivés halogénés des hormones coricosurrénales : | |
| 29.38 | 293799 0 | - Autres |
| 293810 0 | - Autres hormones et leurs dérivés; autres stéroïdes utilisés principalement comme hormones | |
| 293891 0 | - Insuline et ses sels : | |
| 293892 0 | - Oestrogènes et progestogènes | |
| 293899 0 | - Autres | |
| 293910 0 | Hétéroïdes naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés : | |
| 293910 0 | - Rutoside (rutine) et ses dérivés | |
| 293910 0 | - Autres | |
| 293921 0 | - Acidoïdes du quinquina et leurs dérivés; sels de ces produits : | |
| 293929 0 | - Quinine et ses sels (3) : | |
| 29.39 | 293930 0 | - Calcine et ses sels (3) : |
| 293940 0 | - Ephédrines et leurs sels (3) : | |
| 293950 0 | - Théophylline et aminophylline (théophylline-déhydrénamine) et leurs dérivés; sels de ces produits (3) : | |
| 293960 0 | - Alcaloïdes de l'ergol de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits (3) : | |
| 293970 0 | - Nicotine et ses sels (3) : | |
| 293990 1 | - Autres | |
| 293990 9 | - Cocaine et ses sels (3) : | |
| 293990 9 | - Autres (3) : | |
| 29.40 | 294000 0 | Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (dévolase); éthers et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des n°s 29.37, 29.38 ou 29.39. |
| 29.41 | 294110 0 | Antibiotiques : - Pénicillines et leurs dérivés, à structure d'acide pénicillique; sels de ces produits |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
| --- | --- | --- |
| 29.21 | 292090 9 | - Autres |
| 292111 0 | Composés à fonction amine : | |
| 292112 0 | - Monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits : | |
| 292119 0 | - Mono-, di- ou triméthylamine et leurs sels | |
| 292122 0 | - Diéthylamine et ses sels | |
| 292129 0 | - Autres | |
| 292130 0 | - Polyamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits : | |
| 292141 0 | - Ethylenediamine et ses sels | |
| 292142 0 | - Hexaméthylenediamine et ses sels | |
| 292143 0 | - Autres | |
| 29.22 | 292141 0 | - Monoamines et polyamines cyclaniques, cyclésiques ou cycloterpéniques, et leurs dérivés; sels de ces produits : |
| 292142 0 | - Monoamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits : | |
| 292143 0 | - Aniline et ses sels | |
| 292144 0 | - Dérivés de l'aniline et leurs sels | |
| 292145 0 | - Toluidines et leurs dérivés; sels de ces produits | |
| 292149 0 | - Diphénylamine et ses dérivés; sels de ces produits | |
| 292151 0 | - 1-Naphthylamine (alpha-naphthylamine) 2-naphthylamine (bêta-naphthylamine) et leurs dérivés; sels de ces produits | |
| 292159 0 | - Autres | |
| 292159 0 | - Polyamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits : | |
| 292159 0 | - o-, m-, p-Phénylenediamine, diaminitoludénes, et leurs dérivés; sels de ces produits | |
| 29.22 | 292211 0 | Composés aminés à fonctions oxygénées : |
| 292212 0 | - Amino-alcools, leurs éthers et leurs esters, autres que ceux à fonctions oxygénées différentes; sels de ces produits : | |
| 292222 0 | - Monohétonolamine et ses sels | |
| 292229 0 | - Déthanolamine et ses sels | |
| 292230 0 | - Trithionolamine et ses sels | |
| 292241 0 | - Autres | |
| 292242 0 | - Amino-naphtols et autres amino-phénols, leurs éthers et esters, autres que ceux à fonctions oxygénées différentes; sels de ces produits | |
| 292249 0 | - Autres | |
| 292250 0 | - Amino-alcools, phénols, amino-acides, phénols et autres composés aminés à fonctions oxygénées | |
| 29.23 | 292310 0 | Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminoïpidés : |
| 292310 0 | - Choline et ses sels | |
| 292320 0 | - Lécithines et autres phosphoaminoïpidés | |
| 292390 0 | - Autres |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 29.33 | 293311 0 293319 0 | Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement;acides nucléiques et leurs sels : - Composés dont la structure comporte un cycle pyrozole (hydrogéné ou non) non condensé : - Phénazone (antipyrine) et ses dérivés - Autres - Composés dont la structure comporte un cycle imidazole (hydrogéné ou non) non condensé : - Hydantoïne et ses dérivés - Autres - Composés dont la structure comporte un cycle pyridine (hydrogéné ou non) non condensé : - Pyridine et ses sels - Autres |
| 293321 0 293329 0 | 293340 0 | - Composés dont la structure comporte un cycle pyridine (hydrogéné ou non) non condensé : - Pyridine et ses sels - Autres |
| 293340 0 | 293351 0 293359 0 | - Composés pourtalut une structure à cycles quinoléine ou isoquinolène (hydrogénés ou non) sans autres condensations : - Composés dont la structure comporte un cycle pyrimidine (hydrogéné ou non) ou pipénazine;acides nucléiques et leurs sels : - Malonylsate (acide bisbuturique) et ses dérivés;sels de ces produits - Autres |
| 293351 0 | 293361 0 293369 0 | - Composés dont la structure comporte un cycle triazine (hydrogéné ou non) non condensé : - Mélamine - Autres |
| 293371 0 293379 0 | 293381 0 293389 0 | - Lactames : - 6-Hexanalactome (epsilon-caprolactame) - Autres lactames |
| 293390 0 | 29340 0 | - Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels),ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines,mélanges ou non entre eux,même en solutions quelconques : - Provitamines,non mélangées - Vitamines et leurs dérivés,non mélangés - Vitamines A et leurs dérivés - Vitamine B1 et ses dérivés - Vitamine B2 et ses dérivés |
| 293410 0 | 293420 0 | - Composés d'ammonium une structure à cycles benzofhiazole (hydrogénés ou non) sans autres condensations : - Composés d'ammonium une structure à cycles phénalitiazine (hydrogénés ou non) sans autres condensations : - Autres : *Sulfones et sulfames *Autres |
| 293430 0 | 293490 1 293490 9 | - Sulfonamides |
| 29.36 | 293500 0 | Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels),ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines,mélanges ou non entre eux,même en solutions quelconques : - Provitamines,non mélangées - Vitamines et leurs dérivés,non mélangés - Vitamines A et leurs dérivés - Vitamine B1 et ses dérivés - Vitamine B2 et ses dérivés |
| 29.36 | 293510 0 | - Acide D-ou-DL-potothiotique (vitamine B3 ou vitamine B5) et ses dérivés - Vitamine B6 et ses dérivés |
| 29.36 | 293520 0 | - Acide D-ou-DL-potothiotique (vitamine B3 ou vitamine B5) et ses dérivés - Vitamine B6 et ses dérivés |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
| --- | --- | --- |
| 294130 0 | 0 | - Bisphamycines et leurs dérivés; sels de ces produits... |
| 294130 0 | 0 | - Téracyclines et leurs dérivés; sels de ces produits... |
| 294140 0 | 0 | - Chloramphénicol et ses dérivés; sels de ces produits... |
| 294150 0 | 0 | - Erythromycine et ses dérivés, sels de ces produits... |
| 294190 0 | 0 | - Autres... |
| 31.03 | 310210 0 | Engrais minéraux ou chimiques azotés : - Urée,même en solution aqueuse... |
| 310210 | 0 | - Sulfate d'ammonium |
| 310221 0 | 0 | - Sulfate d'ammonium |
| 310229 0 | 0 | - Autres... |
| 310230 0 | 0 | - Nitrate d'ammonium,même en solution aqueuse... |
| 310240 0 | 0 | - Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir lentissant... |
| 310250 0 | 0 | - Nitrate de sodium... |
| 310260 0 | 0 | - Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium... |
| 310270 0 | 0 | - Cyanamide calcique... |
| 310280 0 | 0 | - Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales... |
| 310290 0 | 0 | - Autres, y compris les mélanges non visés dans les sous-positions précédentes... |
| 31.03 | 310310 0 | Engrais minéraux ou chimiques phosphatés : - Superphosphates... |
| 310320 0 | 0 | - Ocories de déphosphoration... |
| 310390 0 | 0 | - Autres... |
| 32.01 | 320110 0 | Extraits tannants d'origine végétale; tanins et la-ra sels,éthers,esters et autres dérivés : - Extrait de quobrazho... |
| 320110 0 | 0 | - Extrait de quobrazho... |
| 320120 0 | 0 | - Extrait de mimosa... |
| 320130 0 | 0 | - Extraits de chêne ou de châtaignier... |
| 320190 0 | 0 | - Autres... |
| 32.02 | 320210 0 | Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage : - Produits tannants organiques synthétiques... |
| 320210 0 | 0 | - Produits tannants organiques synthétiques... |
| 320290 0 | 0 | - Autres... |
| 32.03 | 320300 0 | Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits lincloriens mais à l'exclusion des noirs d'origine animale),même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre,à baser de matières colorantes d'origine végétale ou animale... |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 32.04 | Matières colorantes organiques synthétiques,même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre,à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores,même de constitution chimique définie : | |
| 320411 0 | - Matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre,à base de ces matières colorantes | |
| 320412 0 | - Colorants dispersés et préparations à base de ces colorants | |
| 320413 0 | - Colorants acides,même métallisés,et préparations à base de ces colorants; colorants mordants et préparations à base de ces colorants | |
| 320414 0 | - Colorants bandiers et préparations à base de ces colorants | |
| 320415 0 | - Colorants directs et préparations à base de ces colorants | |
| 320416 0 | - Colorants réactifs et préparations à base de ces colorants | |
| 320417 0 | - Colorants piquants et préparations à base de ces colorants | |
| 320419 0 | - Auires, y compris les mélanges de matières colorantes de plumures des n°s 3204 11 à 3204 10 | |
| 320420 0 | - Produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents | |
| 320490 0 | - Autres | |
| 32.06 | Autres matières colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre,autres que celles des n°s 32.03,32.04 ou 32.05; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores,même de constitution chimique définie : | |
| 320610 0 | - Pigments et préparations à base de dioxyde de litane | |
| 320620 0 | - Pigments et préparations à base de composés du chrome | |
| 320630 0 | - Pigments et préparations à base de composés du cadmium | |
| 320641 0 | - Autres matières colorantes et autres préparations : | |
| 320642 0 | - Clonomer et ses préparations | |
| 320643 0 | - Lithopone,autres pigments et préparations à base de sulfure de zinc | |
| 320649 0 | - Pigments et préparations à base d'hexacyanofenates (benzoyonures ou ferricyanures) | |
| 320650 0 | - Autres | |
| 32.14 | Mastic de vitrier,climents de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie : | |
| 321410 1 | - Mastics; enduits utilisés en peintures : | |
| 321410 9 | - Cires à cacheter | |
| 321490 0 | - Autres | |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
| --- | --- | --- |
| 33.01 | Huiles essentielles (déterpénées ou non),y compris celles dites "concrètes" ou "absolues"; résinolides; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses,les huiles fixes,les cires ou matières analogues,obtenues par enflourage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles : | |
| 330111 0 | - Huiles essentielles d'agrumes : | |
| 330112 0 | - De bergamote | |
| 330113 0 | - D'orange | |
| 330114 0 | - De citron | |
| 330119 0 | - De lime ou limette | |
| 330121 0 | - Autres | |
| 330122 0 | - Huiles essentielles autres que d'agrumes : | |
| 330123 0 | - De gamine | |
| 330124 0 | - De jeanne | |
| 330125 0 | - De lavande ou de lavandin | |
| 330126 0 | - De marche polvrée (Marcha piperita) | |
| 330129 9 | - D'autres marches | |
| 330130 0 | - De véliver | |
| 330190 1 | - Autres | |
| 330190 2 | - Doues-produits terpéniques | |
| 330190 3 | - Eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles | |
| 33.02 | Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances,des types utilisés comme matières de base pour l'industrie (1) : | |
| 330210 0 | - Des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons | |
| 330290 0 | - Autres | |
| 35.01 | Caséines,caséinates et autres dérivés des caséines; celles de caséine : | |
| 350110 0 | - Caséines | |
| 35.03 | Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire,même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichthyocole; autres celles d'origine animale,à l'exclusion des celles de caséine du n° 35.01 | |
| 350300 1 | - Gelatines et leurs dérivés | |
| 36.02 | Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noire d'origine animale,y compris le noir animal épuisé : | |
| 360210 0 | - Charbons activés | |
| 360290 0 | - Autres |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 38.00 | 38.00 | Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alphaterpinéol comme constituant principal : |
| 38.00 | 38.00 | - Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate... |
| 380520 | 380520 | - Huile de pin... |
| 380590 | 380590 | - Autres... |
| 38.00 | 380590 | Celophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gemmes fondues : |
| 380610 | 380610 | - Colophanes et acides résiniques... |
| 380620 | 380620 | - Sels de colophanes ou d'acides résiniques... |
| 380630 | 380630 | - Gemmes esters... |
| 380690 | 380690 | - Autres... |
| 380690 | 380690 | - Gemmes fondues... |
| 38.00 | 38.00 | - Autres... |
| 38.00 | 38.00 | Insecticides, anti-ongéurs, longicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présents dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mâches et bougies soufrés et papier tus-mouches : |
| 38.00 | 38.00 | - Autres... |
| 38.10 | 381600 | Ciments, morilliers, bétons et compositions similaires réfractaires, autres que les produits du n° 38.01 |
| 38.20 | 382390 | Lianis préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs; produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs : |
| 38.20 | 382390 | - Autres (1)... |
| 38.00 | 380510 | Polymères de l'éthylène, sous formes primaires : |
| 380510 | 380510 | - Polyéthylène d'une densité intérieure à 0.94... |
| 380110 | 380110 | - Polyéthylène d'une densité intérieure à 0.94... |
| 380120 | 380120 | - Polyéthylène d'une densité égale ou supérieure à 0.94 |
| 380130 | 380130 | - Capolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle... |
| 380190 | 380190 | - Autres... |
| 38.00 | 38.00 | Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires : |
| 380511 | 380511 | - Polymères d'acétate de vinyle... |
| 380519 | 380519 | - En dispersion équivale... |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
| --- | --- | --- |
| 39.07 | 39.07 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires : |
| 390710 | 390710 | - Polyacétals... |
| 390720 | 390720 | - Autres polyéthers... |
| 390730 | 390730 | - Résines époxydes... |
| 390740 | 390740 | - Polycarbonates... |
| 390750 | 390750 | - Résines alkydes : * Polyalkydes glycérophraliques * Autres... |
| 390760 | 390760 | - Polyéthylène téréphasate... |
| 390791 | 390791 | - Autres polyesters : - Non saturés... |
| 390799 | 390799 | - Autres... |
| 39.12 | 39.12 | Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires : |
| 391211 | 391211 | - Acétates de cellulose : - Non plisthiés... |
| 391212 | 391212 | - Plisthiés... |
| 391220 | 391220 | - Nitrates de cellulose (y compris les collodion) : |
| 391231 | 391231 | - Ethers de cellulose : - Carboxyméthylcellulose et ses sols... |
| 391239 | 391239 | - Autres... |
| 39.13 | 39.13 | Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires : |
| 391310 | 391310 | - Acide alginique, ses sols et ses esters... |
| 391390 | 391390 | - Autres... |
| 39.20 | 39.20 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéoleires, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support. |
| 392042 | 392042 | - En polymères du chlorure de vinyle : - Souples... |
| 39.20 | 39.20 | Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques : |
| 392330 | 392330 | - Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture... |
| 392350 | 392350 | - Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture... |
| 392390 | 392390 | - Autres... |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 40.10 | 401609 9 | Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci : - Autres : * Autres : |
| 40.17 | 401700 2 | Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris, ouvrages en caoutchouc durci : - Ouvrages en caoutchouc durci (ébonite) : |
| 44.02 | 440200 9 | Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré : - Autres : |
| 48.21 | 482110 0 | Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non : - Imprimées : |
| 48.21 | 482190 0 | Autres : |
| 48.23 | 482390 9 | Autres papiers, cartons, ouste de cellulose et noppes de fibres de cellulose découpés à forme, autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouste de cellulose ou noppes de fibres de cellulose : - Autres : * Autres : |
| 49.11 | 491110 1 | Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies : - Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires : * Imprimés publicitaires à caractère officiel d'infinie général : * Autres : |
| 70.10 | 701010 0 | Bonbonnes, bouteilles, flacons, boceux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; boceux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de ferm. iture, en verre : |
| 701090 0 | - Ampoules : | - Autres : |
| 76.07 | 760711 0 | Feuilles et bandes ornées en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur d'excédant pas 0,2 mm (support non compris) : - Sans support : - Simplement laminés : - Autres : * Non imprimées : * Imprimées : |
| 760719 1 | 760719 9 | - Sur support : * Non imprimées : * Imprimées : |
| 760720 1 | 760720 9 | - Sur support : |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
| --- | --- | --- |
| 76.12 | 761210 0 | - Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les seuls tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 200 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge : - Etuis tubulaires souples : |
| 761290 0 | - Etuis tubulaires souples : | - Autres : |
| 76.16 | 761690 9 | - Autres ouvrages en aluminium : - Autres : * Autres : |
| 81.04 | 810411 0 | - Magnésium et ouvrages en magnésium, y compris les déchets et débris : - Magnésium sous forme brute : - Contenant au moins 99,8 % en poids de magnésium : |
| 81.11 | 811100 1 | - Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris : - Manganèse sous forme brute, déchets et débris, poudre : |
| 83.09 | 830990 1 | - Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pes de vis et les bouchons-verseurs), capsules pour bouteilles, bandes filarées, plaques de bordées, scellés et autres accessoires pour l'emballages, en métaux communs : - Autres : * Bouchons : * Autres : |
| 96.02 | 960200 9 | - Matières végétales ou minérales à taillier, travailées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en clre, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gératine non durcie travailée, autre que celle du n° 35.03, et ouvrages en gératine non durcie : - Autres : |