Le ministre de la santé publique;
Vu la loi n° 83-24 du 4 mars 1983, relative au contrôle de la qualité à la commercialisation et à l'information sur l'utilisation des substituts du lait maternel et produits apparentés et notamment son article 4;
Vu le décret n° 84-1314 du 3 novembre 1984, fixant les attributions, la composition et le mode de fonctionnement de la commission nationale pour la promotion de l'alimentation du nourrisson et de l'enfant;
Vu l'arrêté du 11 octobre 1988, fixant la liste des substituts du lait maternel;
Vu l'avis de la commission nationale pour la promotion de l'alimentation du nourrisson et de l'enfant formulé lors de ses réinions du 28 juillet 1989 et du 31 août 1990;
Arrête :
Article premier. — La liste des substituts du lait maternel est fixée comme suit :
— AL 110
— ENFALAC (pour prématuré)
— FRISOLAC
— ISOMIL
— NAN I
— NAN II
— NATIVA I
— NATIVA II
— NUTRAMIGEN
— PROGESTIMIL
— SIMILAC
— DIALAC MI
— DIALAC MII
— SMA
— NURSIE
Art. 2. — L'arrêté, sus-visé du 11 octobre 1988, est abrogé.
Tunis, le 29 avril 1991.
Le ministre de la santé publique
DALI JAZI
VU
Le Premier ministre
HAMED KAROUI