Le Président de la République :
Vu le code des Douanes ;
Vu la loi n° 89-113 du 30 décembre 1989 portant mise en vigueur d'un nouveau tarif des droits de douanes à l'importation tel que modifié par les textes subséquents et notamment l'article 27 de la loi n° 90-111 du 31 décembre 1990 portant loi de finances pour la gestion 1991 ;
Vu la loi n° 90-111 du 31 décembre 1990 portant loi des finances pour la gestion 1991 et notamment son article 31 ;
Vu le décret n° 88-1789 du 15 octobre 1988 fixant les conditions et les modalités d'application des dispositions du Paragraphe D du titre II des dispositions préliminaires de la loi n° 73-45 du 23 Juillet 1973 portant mise en vigueur d'un tarif douanier à l'importation et à l'exportation telle que modifiée ou complétée par les textes subséquents ;
Vu l'avis des Ministres des Finances et de l'Economie Nationale ;
Vu l'avis du Tribunal Administratif ;
Décrète :
Article premier - Les articles et produits dont les intrants sont susceptibles de bénéficier de la réduction du droit de douane au minimum légal de perception sont ceux désignés à l'annexe I au présent décret.
Art. 2 - Les matières premières, produits semi-finis et autres articles bénéficiant de la réduction du droit de douane au minimum légal de perception sont ceux désignés à l'annexe II au présent décret.
Art. 3 - Bénéficient de la suspension du droit compensateur provisoire institué par l'article 26 de la loi n° 90-111 du 31 décembre 1990 portant loi de finances pour la gestion 1991, les matières premières, produits semi-finis et autres articles visés à l'article 2 sus-indiqué.
Art. 4 - Le bénéfice de la réduction du droit de douane au minimum légal de perception ainsi que de la suspension du droit compensateur provisoire, est subordonné au respect des conditions générales pour le bénéfice des régimes fiscaux privilégiés tel que repris au point 6 du Titre II des dispositions préliminaires du Tarif des droits de douane à l'importation, et aux conditions suivantes :
1°) Les titres d'importation sous couvert desquels sont importés les articles visés à l'article 2 ci-dessus ainsi que les factures commerciales y afférentes, doivent comporter explicitement la mention :
" Importation destinée exclusivement aux fins de la fabrication des articles ou produits figurant à l'annexe I du décret n° du " apposée par les soins du bénéficiaire avant le dépôt de la demande du titre auprès de l'établissement concerné émetteur du titre.
2°) La déclaration en douane doit être établie au nom de l'industriel fabricant de l'article ou du produit dont il s'agit (destinataire réel).
3°) L'industriel doit souscrire lors de chaque importation un engagement de ne pas céder en l'état les produits importés au bénéfice de la réduction du droit de douane au minimum légal de perception et d'acquiter immédiatement les droits dus aux taux en vigueur sur les produits de l'espèce qui seraient détournés de leur destination privilégiés, sans préjudice des sanctions prévues par le Code des Douanes.
Cet engagement établi sur le pré-imprimés 6. 3. 41 sus-visé, doit être déposé à l'appui de la déclaration en douane.
4°) L'industriel concerné est soumis dans ses établissements, dépôts et autres locaux à usage professionnel, aux visites des agents des douanes qui pourront y effectuer toutes les vérifications nécessaires.
Art. 5 - Sont abrogées toutes les dispositions antérieures contraires au présent décret, et notamment le décret n° 88-1789 du 15 octobre 1988.
Art. 6 - Les Ministres des Finances et de l'Economie Nationale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui prend effet à compter du 1er Janvier 1991, et qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisenne.
Tunis, le 30 Avril 1991.
ZINE EL ABIDINE BEN ALI
ANNEXE I
Liste des articles et produits dont les intrants sont susceptibles de bénéficier de la réduction des taux de droit de douane
1 - Cuirs et peaux préparés
2 - Chaussures et parties de chaussures à l'exception des articles entièrement moulés.
3 - Articles confectionnés en cuir et en tissu plastifié.
4 - Tissus enduits de matières plastiques.
5 - Emballages en aluminium.
6 - Blocs optiques pour automobiles.
7 - Projecteurs de véhicules automobiles.
8 - Tôles et bandes en cuivre d'une épaisseur supérieure 0,15 mm.
9 - Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive : "sparadrap".
10 - Emplâtres, sinapismes, autres bandes et articles similaires et inhalateur nasal.
11 - Pneux et chambre à air.
12 - Pneux réchappés.
13 - Grue de chantier.
14 - Bétonnière.
15 - Dumper
16 - Presse hydraulique
17 - Presse pneumatique
18 - Cisaille guillotine
19 - Vérin agricole
20 - Basculeur hydraulique
21 - Pompe basse pression (à palette ou à engrenage).
22 - Répandeuse et tanker à bitume.
23 - Vide-fosse.
24 - groupe électrogène
25 - Compresseur d'air.
26 - Epandeur d'engrais.
27 - Robinetterie sanitaire.
28 - Machine à bois combinée, toupie, mortaiseuse.
29 - Scie à ruban pour bois.
30 - Scie circulaire pour bois.
31 - Raboteuse à bois.
32 - Semi-remoques.
33 - Motocycles.
34 - Amortisseurs d'automobiles
35 - Pompes à eau
36 - Crémaillères : pièces de direction
37 - Réchaud plat à gaz.
38 - Calorifères à combustible liquide.
39 - Cuisinière à gaz avec four.
40 - Minibus, autobus.
41 - Camions pour transport de marchandises
42 - Chambres froides, meubles refrigerés, et armoires frigorifiques.
43 - Cellules et caisses frigorifiques
44 - Carosseries isothermes et frigorifiques sur camions.
45 - Moteurs électriques.
46 - Transformateurs de distribution.
47 - Quadriporteurs.
48 - Moules et outils de presse.
49 - Câbles de commade à distance.
50 - Cloches d'embrayage.
51 - Boîtes de jonction.
52 - Triporteurs.
53 - Ébauches de tôles en cuivre affiné et en alliage de cuivre-laiton.
54 - Chaudière à vapeur.
55 - Fil en polyester.
56 - Plaques offset.
57 - Panneaux stratifiés.
58 - Décalcomanies.
59 - Flexibles sanitaires en laiton chromé.
60 - Pompe hydraulique.
61 - Vérin hydraulique.
62 - Chauffe-eau, chauffe-bain et chaudières à gaz.
63 - Pont roulant.
64 - Filtres pour véhicules.
65 - Éponges en fer.
66 - Véhicules de transport de marchandises de type camionnettes, d'une charge utile de 1000 kgs et d'un poids total en charge n'excédant pas 3500 kgs.
ANNEXE II
LISTE DES MATIERES PREMIERES, DEMI-PRODUITS
ARTICLES BENEFICIANT DE LA REDUCTION DES
TAUX DE DROIT DE DOUANE DANS LE CADRE
DE L'ENCOURAGEMENT A L'INDUSTRIE
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 12.11 | 121190 9 | Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés : - Autres : * Autres... |
| 13.02 | 130219 0 | Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés : - Sucs et extraits végétaux : -- Autres... |
| 15.03 | 150300 0 | Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées... |
| 15.05 | 150590 0 | Graisses de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline : - Autres... |
| 15.19 | 151911 0 | Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels : - Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage : -- Acide stéarique... |
| 25.26 | 252620 0 | Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc : - Broyés ou pulvérisés... |
| 27.07 | 270799 0 | Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques : - Autres : -- Autres... |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 27.10 | 271000 5 271000 9 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70% ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base : |
- Autres huiles de graissage et lubrifiants ...
- Autres ... |
| 27.12 | 271290 9 | Vaseline; paraffine, cire de pétrole microcris- talline "slack wax", ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés : |
- Autres :
- Autres (1)... |
| 28.02 | 280200 0 | Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal ... |
| 28.03 | 280300 0 | Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs)... |
| 28.04 | 280429 0 | Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques : |
- Gaz rares :
-- Autres... |
| 28.11 | 281122 0 | Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques : |
- Autres composés oxygénés inorganiques des éléments non
métalliques :
-- Dioxyde de silicium... |
| 28.17 | 281700 0 | Oxyde de zinc; peroxyde de zinc... |
| 28.18 | 281820 0 | Oxyde d'aluminium (y compris le corindon artificiel); hydroxyde d'aluminium : |
- Autre oxyde d'aluminium... |
| 28.19 | 281990 0 | Oxydes et hydroxydes de chrome : |
- Autres... |
| 28.23 | 282300 0 | Oxydes de titane... |
| 28.26 | 282611 0 | Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres : les complexes de fluor : |
- Fluor : s :
-- d'aluminium ou de sodium... |
p. 1099| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 28.27 | 282735 0 | Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures : - Autres chlorures : -- De nickel... |
| 28.33 | 283311 0 283319 0 283321 0 283323 0 283324 0 283329 0 | Sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates) : - Sulfates de sodium : -- Sulfates de disodium... -- Autres... - Autres sulfates : -- De magnésium... -- De chrome... -- De nickel... -- Autres... |
| 29.01 | 290110 0 290123 0 | Hydrocarbures acycliques : - Saturés... - Non saturés : -- Butène (butylène) et ses isomères... |
| 29.02 | 290211 0 | Hydrocarbures cycliques : - Cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques : -- Cyclohexane... |
| 29.03 | 290311 0 290312 0 290362 1 | Dérivés halogénés des hydrocarbures : - Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques : -- Chlorométhane (chlorure de méthyle) et chloroéthane (chlorure d'éthyle)... -- Dichlorométhane (chlorure de méthylène)... - Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques : -- Hexachlorobenzène et DDT (1,1,1-trichloro-2,2 bis (p-chlorophényl) éthane) : * Hexachlorobenzène... |
| 29.05 | 290511 0 290512 0 | Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés : - Monoalcools saturés : -- Méthanol (alcool méthylique)... -- Propane-1-ol (alcool propylique) et propane-2-ol (alcool isopropylique)... |
| 29.07 | 290721 0 | Phénols; phénols-alcools : - Polyphénols : -- Résorcinol et ses sels... |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 29.08 | 290810 0 | Dérivés halogénés,sulfonés,nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools : - Dérivés seulement halogénés et leurs sels. |
| 29.09 | 290930 0 | Ethers,éthers-alcools,éthers-phénols,éthers-alcools-phénols,peroxydes d'alcools,peroxydes d'éthers,peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non),et leurs dérivés halogénés,sulfonés,nitrés ou nitrosés : - Ethers aromatiques et leurs dérivés halogénés,sulfonés,nitrés ou nitrosés. |
| 29.17 | 291735 0 | Acides polycarboxyliques,leurs anhydrides,halogénures,peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés,sulfonés,nitrés ou nitrosés : - Acides polycarboxyliques aromatiques,leurs anhydrides,halogénures,peroxydes,peroxyacides et leurs dérivés : -- Anhydride phtalique. |
| 29.18 | 291823 0 | Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides,halogénures,peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés,sulfonés,nitrés ou nitrosés : - Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée,leurs anhydrides,halogénures,peroxydes,peroxyacides et leurs dérivés : -- Autres esters de l'acide salicylique et leurs sels. |
| 29.29 | 292910 0 | Composés à autres fonctions azotées : - Isocyanates. |
| 29.31 | 293100 9 | Autres composés organo-inorganiques : * Autres |
| 29.33 | 293390 0 | Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement;acides nucléiques et leurs sels : - Autres |
| 32.04 | 320419 0 | Matières colorantes organiques synthétiques,même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre,à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores,même de constitution chimique définie : -- Autres, y compris les mélanges de matières colorantes de plusieurs des n°s 3204.11 à 3204.19. |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 32.07 | 320710 0 | Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frites de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons : |
| 320720 0 | - Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations similaires. | |
| - Compositions vitrifiables, engobes et préparations similaires. | ||
| 32.08 | 320890 3 | Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre : |
| - Autres : * Solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre (1). | ||
| 32.10 | 321000 1 | Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs : |
| * Vernis (1). | ||
| 32.14 | 321410 9 | Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie : |
| - Mastics; enduits utilisés en peintures : * Autres. | ||
| 32.15 | 321519 0 | Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides : |
| - Encres d'imprimerie (1) -- Autres. | ||
| 33.01 | 330129 9 | Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites "concrètes" ou "absolues"; résinoïdes; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enflourage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles : |
| - Huiles essentielles autres que d'agrumes : | ||
| -- Autres : * Autres. |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 34.02 | 340220 0 | Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives,préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage,même contenant du savon,autres que celles du n° 34.01: |
| 340290 0 | - Préparations conditionnées pour la vente au détail | |
| - Autres | ||
| 34.04 | 340490 0 | Cires artificielles et cires préparées : |
| - Autres | ||
| 35.06 | 350610 0 | Colles et autres adhésifs préparés,non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs,conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs,d'un poids net n'excédant pas 1 kg : |
| - Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg | ||
| 350691 0 | - Autres : | |
| 350699 0 | -- Adhésifs à base de caoutchouc ou de matières plastiques (y compris les résines artificielles) | |
| -- Autres | ||
| 38.03 | 380300 0 | Tall oil, même raffiné |
| 38.05 | 380510 0 | Essences de térébenthine,de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alphaterpinéol comme constituant principal : |
| - Essences de térébenthine,de bois de pin ou de papeterie au sulfate | ||
| 38.06 | 380610 0 | Colophanes et acides résiniques,et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues : |
| - Colophanes et acides résiniques | ||
| 38.09 | 380910 0 | Agents d'apprêt ou de finissage,accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordancage,par exemple),des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier,l'industrie du cuir ou les industries similaires,non dénommés ni compris ailleurs : |
| - A base de matières amylacées |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 38.12 | 381210 0 | Préparations dites "accélérateurs de vulcanisation"; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques,non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques : |
| 381220 0 | - Préparations dites "accélérateurs de vulcanisation"... - Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques... | |
| 381230 0 | - Préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques... | |
| 38.15 | 381590 0 | Initiateurs de réaction,accélérateurs de réaction et préparations catalytiques,non dénommés ni compris ailleurs : |
| - Autres... | ||
| 38.23 | 382320 0 | Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs; produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes,non dénommés ni compris ailleurs : |
| 382390 9 | - Acides naphténiques,leurs sels insolubles dans l'eau et leurs esters... | |
| - Autres : | ||
| * Autres (1)... | ||
| 39.02 | 390230 0 | Polymères de propylène ou d'autres oléfines,sous formes primaires : |
| - Copolymères de propylène... | ||
| 39.03 | 390311 0 | Polymères du styrène,sous formes primaires : |
| - Polystyrène : | ||
| -- Expansible... | ||
| 390320 0 | - Copolymères de styrène-acrylonitrile (SAN)... | |
| 390330 0 | - Copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS)... | |
| 390390 0 | - Autres... | |
| 39.04 | 390430 0 | Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées,sous formes primaires : |
| 390440 0 | - Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle ... | |
| - Autres copolymères du chlorure de vinyle... |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 39.05 | 390511 0 | Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle,sous formes primaires; autres polymères de vinyle,sous formes primaires : - Polymères d'acétate de vinyle : -- En dispersion aqueuse. |
| 390590 0 | - Autres. | |
| 39.06 | 390690 0 | Polymères acryliques sous formes primaires : - Autres |
| 39.07 | 390730 0 | Polyacétals,autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates,résines alkydes,polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires : - Résines époxydes. |
| 390750 1 390750 9 | - Résines alkydes * Polyakydes glycérophthaliques * Autres | |
| 39.09 | 390940 0 | Résines aminiques,résines phénoliques et polyuré- thanes,sous formes primaires : - Résines phénoliques. |
| 39.10 | 391000 0 | Silicones sous formes primaires. |
| 39.11 | 391110 0 | Résines de pétrole,résines de coumarone-indène, polyterpènes,polysulfures,polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre,non dénommés ni compris ailleurs,sous formes primaires : - Résines de pétrole,résines de coumarone,résines d'indène, résines de coumarone-indène et polyterpènes. |
| 39.12 | 391239 0 | Cellulose et ses dérivés chimiques,non dénommés ni compris ailleurs,sous formes primaires : - Ethers de cellulose : -- Autres. |
| 391290 0 | - Autres. | |
| 39.17 | 391731 0 | Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints,coudes, raccords,par exemple),en matières plastiques : - Autres tubes et tuyaux : -- Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa. |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 39.20 | 391739 0 | -- Autres... |
| 392010 0 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support. | |
| 392041 0 | - En polymères de l'éthylène ... | |
| 392079 0 | - En polymères du chlorure de vinyle : -- Rigides... | |
| 392099 0 | - En cellulose ou en ses dérivés chimiques : -- En autres dérivés de la cellulose... | |
| 39.23 | 392310 0 | - En autres matières plastiques : -- En autres matières plastiques... |
| 392321 9 | Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques : | |
| 392350 0 | - Boîtes, caisses, casiers et articles similaires... | |
| - Sacs, sachets, pochettes et cornets : -- En polymères de l'éthylène : * Autres... | ||
| 39.26 | 392690 7 | - Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture. |
| 392690 9 | Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n°s 39.01 à 39.14 : | |
| - Autres : * Articles pour usages techniques tels que courroies, joints, rondelles, etc * Autres... | ||
| 40.01 | 400121 0 | Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes : |
| 400122 0 | - Caoutchouc naturel sous d'autres formes : -- Feuilles fumées -- Caoutchoucs techniquement spécifiés (TSNR) | |
| 40.02 | Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes : |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 40.05 | 400211 0 | - Caoutchouc styrène-butadiène (SBR); caoutchouc styrène-butadiène carboxylé (XSBR) : -- Latex |
| 400219 0 | -- Autres | |
| 400220 0 | - Caoutchouc butadiène (BR) | |
| 400231 0 | - Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR);caoutchouc isobutène-isoprène halogéné (CIIR ou BIIR) : -- Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR) | |
| 400251 0 | - Caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR) : -- Latex | |
| 400260 0 | - Caoutchouc isoprène (IR) | |
| 400291 0 | - Autres : -- Latex | |
| Caoutchouc mélangé,non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques,feuilles ou bandes : | ||
| 400591 0 | - Autres : -- Plaques,feuilles et bandes | |
| Autres formes (baguettes,tubes,profilés,par exemple) et articles (disques,rondelles,par exemple)en caoutchouc non vulcanisé : | ||
| 400690 0 | - Autres | |
| 40.08 | Plaques,feuilles,bandes,baguettes et profilés,en caoutchouc vulcanisé non durci : | |
| 400829 0 | - En caoutchouc non alvéolaire : -- Autres | |
| 40.09 | Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints,coudes, raccords,par exemple) : | |
| 400950 1 | - Avec accessoires : * D'un diamètre intérieur inférieur à 69 mm | |
| 40.10 | Courroies transporteuses ou de transmission,en caoutchouc vulcanisé : | |
| 401010 2 | - De section trapézoïdale : * Courroies de transmission d'une circonférence inférieure à 120 cm | |
| - Autres : -- Autres : | ||
| 401099 1 | * Courroies transporteuses | |
| 401099 2 | * Courroies de transmission d'une circonférence inférieure à 120 cm |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 40.13 | 401390 1 401390 9 | Chambres à air, en caoutchouc : - Autres : * D'un poids unitaire de 2 kg et moins * Autres |
| 40.16 | 401693 0 401699 1 401699 2 401699 9 | Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci : - Autres : -- Joints -- Autres : * Lanières pour trépointes de longueur indéterminée * Autres articles pour usage technique * Autres |
| 40.17 | 401700 2 | Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris, ouvrages en caoutchouc durci : * Ouvrages en caoutchouc durci (ébonite) |
| 41.01 | 410110 0 | Peaux brutes de bovins ou d'équidés (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues : - Peaux entières de bovins, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'elles sont sèches, 10 kg lorsqu'elles sont salées sèches et 14 kg lorsqu'elles sont fraîches, salées vertes ou autrement conservées |
| 41.03 | 410390 0 | Autres peaux brutes (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par les Notes 1b) ou 1c) du présent chapitre : - Autres |
| 41.07 | 410710 0 | Peaux épilées d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvues de poils, préparées, autres que celles des n° 41.08 ou 41.09 : - De porcins |
| 44.11 | 441111 0 | Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques : - Panneaux de fibres d'une masse volumique excédant 0,8 g/cm3 : -- Non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 46.01 | 4601100 | Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes;matières à tresser,tresses et articles similaires en matières à tresser,tis-sés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes,pail-lassons et claies, par exemple): - Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes |
| 48.04 | 4804490 | Papiers et cartons Kraft,non couchés ni enduits,en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des n°s 48.02 ou 48.03 : - Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m2 compris entre 150 g exclus et 225 g exclus : -- Autres |
| 48.05 | 4805210 | Autres papiers et cartons,non couchés ni enduits,en rouleaux ou en feuilles: - Papiers et cartons multicouches : -- Dont chaque couche est blanchie |
| 4805400 | - Papier et carton-filtre | |
| 4805600 | - Autres papiers et cartons d'un poids au m2 n'excédant pas 150 g | |
| 48.06 | 4806100 | Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissa-bles, papiers-calques et papier dit "cristal"et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles : - Papiers et cartons sulfurisés (parchemin végétal) |
| 4806400 | - Papier dit "cristal" et autres papiers calandrés transparents ou translucides | |
| 48.08 | 4808300 | Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage),crêpés,plissés,gaufrés,estampés ou perforés,en rouleaux ou en feuilles,autres que ceux des n°s 48.03 ou 48.18 : - Autres papiers Kraft,crêpés ou plissés,même gaufrés,estampés ou perforés |
| 4808900 | - Autres |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 48.09 | 4809900 | Papiers carbone,papiers dits "autocoplants"et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés,enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset),même imprimés,en rouleaux d'une largeur excédant 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins excède 36 cm à l'état non plié : |
| 48.10 | 4810120 | - Autres ... Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux fa- ces,avec ou sans liants,à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface,dé- corés en surface ou imprimés,en rouleaux ou en feuilles : |
| 4810999 | 4810120 | - Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture,l'im- pression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont 10% au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fi- bres : -- D'un poids au m2 excédant 150 g ... |
| 48.11 | 4810910 | - Autres papiers et cartons : -- Multicouches ... -- Autres : * Autres ... |
| 48.11 | 4810999 | Papiers,cartons,ouate de cellulose et nappes de fi- bres de cellulose, couchés,enduits,imprégnés,recou- verts,coloriés en surface,décorés en surface ou im- primés,en rouleaux ou en feuilles,autres que les produits des n°s 48.03 ,48.09,48.10 ou 48.18: |
| 48.23 | 4811310 4811390 | - Papiers et cartons enduits,imprégnés ou recouverts de ma- tière plastique (à l'exclusion des adhésifs) : -- Blanchis,d'un poids au m2 excédant 150 g ... -- Autres ... |
| * | 4811900 | - Autres papiers,cartons,ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose ... |
| 48.23 | Autres papiers,cartons,ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format;autres ou- vrages en pâte à papier,papier,carton,ouate de cel- lulose ou nappes de fibres de cellulose : | |
| * | 4823903 4823909 | - Autres : * Joints et articles similaires... * Autres... |
| 52.01 | 5201001 5201009 | Coton,non cardé ni peigné : * Coton hydrophile ou blanchi ... * Autres... |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 52.05 | 520514 0 | Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85% en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail: |
- Fils simples, en fibres non peignées :
-- Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)... |
| 52.08 | 520821 0 520829 0 | Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m2 : |
- Blanchis :
-- A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2...
-- Autres tissus ... |
| 53.03 | 530310 0 | Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés) : |
- Jute et autres fibres textiles libériennes, bruts ou rouis... |
| 53.04 | 530410 0 | Sisal et autres fibres textiles du genre "Agave", bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés) : |
- Sisal et autres fibres textiles du genre "Agave", bruts ... |
| 54.07 | 540710 0 540791 0 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.04 |
- Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters ...
- Autres tissus :
-- Ecrus ou blanchis ... |
| 54.08 | 540832 0 | Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.05. |
- Autres tissus :
-- Teints ... |
| 55.03 | 550310 0 550320 0 550330 0 | Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature : |
- De nylon ou d'autres polyamides ...
- De polyesters ...
- Acryliques ou modacryliques ... |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 55.04 | 550410 0 | Fibres artificielles discontinues,non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature : |
| 550490 1 | - De rayonne de viscose | |
| 550490 9 | - Autres : * D'acétate * Autres | |
| 56.01 | 560110 0 | Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles : |
| - Serviettes et tampons hygiéniques,couches pour bébés et articles hygiéniques similaires, en ouates | ||
| 56.03 | 560300 1 | Nontissés,même imprégnés,enduits,recouverts ou stratifiés: |
| 560300 9 | * Imprégnés,enduits, recouverts ou stratifiés * Autres | |
| 58.06 | 580631 0 | Rubanerie autre que les articles du n° 58.07;rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs) : |
| - Autre rubanerie : -- De coton | ||
| 59.02 | 590210 0 | Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose : |
| 590290 0 | - De nylon ou d'autres polyamides | |
| 59.08 | 590800 0 | Mèches tissées,tressées ou tricotées,en matières textiles,pour lampes, réchauds,briquets,bougies ou similaires;manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés |
| 60.01 | 600110 3 | Velours,peluches (y compris les étoffes dites "à longs poils") et étoffes bouclées, en bonneterie : |
| - Etoffes dites "à longs poils" : * De fibres textiles synthétiques ou artificielles | ||
| 60.02 | 600220 0 | Autres étoffes de bonneterie : |
| - Autres,d'une largeur n'excédant pas 30 cm |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 68.12 | 6812900 | Amiante (asbeste) travaillé,en fibres;mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium;ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple) : - Autres |
| 70.07 | 7007190 7007211 | Verre de sécurité,consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre - collées : - Verres formés de feuilles contre-collées : -- De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles,véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules : - Autres *Pour véhicules automobiles |
| 70.09 | 7009100 | Miroirs en verre,même encadrés,y compris les miroirs rétroviseurs : - Miroirs rétroviseurs pour véhicules |
| 70.20 | 7020002 7020009 | Autres ouvrages en verre : *Autres, pour l'industrie *Autres |
| 72.08 | 7208330 7208340 7208350 | Produits laminés plats,en fer ou en aciers non alliés,d'une largeur de 600 mm ou plus,laminés à chaud,non plaqués ni revêtus : - Non enroulés,simplement laminés à chaud,d'une épaisseur inférieure à 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 275 MPa ou d'une épaisseur de 3 mm ou plus et ayant une limite d'élasticité minimale de 355 MPa : -- Autres,d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm -- Autres,d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm -- Autres,d'une épaisseur inférieure à 3 mm |
| 72.10 | 7210701 | Produits laminés plats,en fer ou en aciers non alliés,d'une largeur de 600 mm ou plus,plaqués ou revêtus : - Peints,vernis ou revêtus de matières plastiques : *D'une épaisseur inférieure à 3 mm |
| 72.15 | 7215400 | Autres barres en fer ou en aciers non alliés : - Autres,simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 72.17 | 721733 1 | Fils en fer ou en aciers non alliés : - Contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone : -- Revêtus d'autres métaux communs : * D'une section inférieure à 10,7 mm |
| 72.28 | 722860 0 | Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés : - Autres barres |
| 73.03 | 730300 0 | Tubes,tuyaux et profilés creux,en fonte |
| 73.06 | 730650 0 | Autres tubes,tuyaux et profilés creux (soudés, rivés,agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple),en fer ou en acier: - Autres.soudés,de section circulaire,en autres aciers alliés |
| 73.07 | 730791 0 730793 0 | Accessoires de tuyauterie (raccords,coudes, manchons,par exemple),en fonte,fer ou acier: - Autres : -- Brides -- Accessoires à souder bout à bout |
| 73.11 | 731100 0 | Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés,en fonte,fer ou acier |
| 73.12 | 731290 0 | Torons,câbles,tresses,élingues et articles similaires,en fer ou en acier,non isolés pour l'électricité : - Autres |
| 73.15 | 731511 1 731511 9 | Chaînes,chaînettes et leurs parties,en fonte,fer ou acier : - Chaînes à maillons articulés et leurs parties : -- Chaînes à rouleaux : * Chaînes de transmission * Autres |
| 73.17 | 731700 1 731700 2 | Pointes,clous,punaises,crampons appointés,agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires,en fonte,fer ou acier,même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre : * Pointes,clous et crampons * Clous de semence |
| 73.18 | Vis,boulons,écrous,tire-fond,crochets à pas de vis, rivets,goupilles,chevilles,clavettes,rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires,en fonte,fer ou acier: |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 73.20 | 731813 0 | - Articles filetés : -- Autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles : -- Crochets et pitons à pas de vis... * Autres ... |
| 731815 9 | -- Autres... | |
| 731819 0 | -- Autres... | |
| 731821 0 | - Articles non filetes : -- Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage... | |
| 731822 0 | -- Autres rondelles... | |
| 731823 0 | -- Rivets... | |
| 731824 0 | -- Goupilles, chevilles et clavettes... | |
| Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier : | ||
| 732090 0 | - Autres... | |
| Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros; réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. | ||
| 73.21 | 732190 0 | - Parties... |
| Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier : | ||
| 732510 0 | - En fonte non malléable... | |
| 732599 0 | - Autres : -- Autres... | |
| 73.26 | Autres ouvrages en fer ou en acier: | |
| 732619 0 | - Forgés ou estampés mais non autrement travaillés : -- Autres... | |
| 732620 0 | - Ouvrages en fils de fer ou d'acier... | |
| 732690 9 | - Autres : * Autres... | |
| Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute: | ||
| 74.03 | 740321 0 | - Alliages de cuivre : -- A base de cuivre-zinc (laiton)... |
| Barres et profilés en cuivre : | ||
| 74.07 | 740721 1 | - En alliages de cuivre : -- A base de cuivre-zinc (laiton) : * Barres dont la coupe transversale est et inférieure à 8 mm dans sa plus grande dimension... |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 74.09 | 740911 0 740919 0 | Tôles et bandes en cuivre,d'une épaisseur excédant 0,15 mm : - En cuivre affiné : -- Enroulées. -- Autres. |
| 740921 0 740929 0 | - En alliages à base de cuivre-zinc (laiton) : -- Enroulées. -- Autres. | |
| 74.11 | 741121 0 741129 0 | Tubes et tuyaux en cuivre : - En alliages de cuivre : -- A base de cuivre-zinc (laiton). -- Autres. |
| 74.12 | 741220 0 | Accessoires de tuyauterie (raccords,coudes,man-chons,par exemple),en cuivre : - En alliages de cuivre. |
| 75.08 | 750800 1 | Autres ouvrages en nickel : * Anodes pour nickelage,y compris celles obtenues par électrolyse. |
| 76.04 | 760410 3 | Barres et profilés en aluminium : - En aluminium non allié : * Profilés. |
| 76.06 | 760611 1 760619 9 | Tôles et bandes en aluminium,d'une épaisseur excédant 0,2 mm : - De forme carrée ou rectangulaire : -- En aluminium non allié : * D'une épaisseur excédant 0,2 mm et inférieure à 4 mm * Autres |
| 76.07 | 760711 0 760719 1 | Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier,carton,matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) : - Sans support : -- Simplement laminées. -- Autres : * Non imprimées. |
| 76.16 | 761690 9 | Autres ouvrages en aluminium : - Autres : * Autres. |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 79.07 | 790790 9 | Autres ouvrages en zinc. - Autres : * Autres... |
| 82.02 | 820232 0 | Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sclage) : - Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies) : -- Avec partie travaillante en autres matières ... |
| 82.08 | 820810 0 | Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. - Pour le travail des métaux... |
| 82.08 | 820820 0 | - Pour le travail du bois... |
| 83.01 | 830120 0 | Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs : - Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles ... |
| 83.01 | 830140 0 | - Autres serrures; verrous ... |
| 83.02 | 830210 0 | Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs : - Charnières de tous genres (y compris les paumelles et pentures) ... |
| 83.02 | 830230 0 | - Autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles ... |
| 83.02 | 830249 0 | - Autres garnitures, ferrures et articles similaires : -- Autres ... |
| 83.07 | 830790 0 | Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires : - En autres métaux communs ... |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 83.08 | 830810 0 | Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie, ou pour toutes confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs : |
| 830820 0 | - Agrafes, crochets et oeillets. | |
| 830890 2 830890 9 | - Rivets tubulaires ou à tige fendue. - Autres, y compris les parties : * Montures-fermoirs pour sacs de dames. * Autres. | |
| 83.09 | 830910 0 | Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballages, en métaux communs : |
| 830990 1 | - Bouchons-couronnes. - Autres : * Bouchons | |
| 83.10 | 831000 0 | Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05. |
| 84.07 | 840731 0 | Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) : - Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 : -- D'une cylindrée n'excédant pas 50 cm3 |
| 84.08 | 840820 0 | Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) : - Moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 |
| 84.09 | 840991 0 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08 : - Autres : -- Reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles -- Autres |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 84.13 | 841350 0 | Pompes pour liquides,même comportant un dispositif mesureur;élévateurs à liquides : |
| 841360 0 | - Autres pompes volumétriques alternatives | |
| 841381 0 | - Autres pompes;élévateurs à liquides : | |
| 841391 0 | -- Pompes | |
| - Parties : | ||
| -- De pompes | ||
| 84.14 | 841410 0 | Pompes à air ou à vide,compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs;hottes aspirantes à extraction ou à recyclage,à ventilateur incorporé,même filtrantes : |
| 841430 0 | - Pompes à vide | |
| 841459 0 | - Compresseurs des types utilisés dans les équipements fri- gorifiques | |
| 841490 0 | - Ventilateurs : | |
| -- Autres | ||
| - Parties | ||
| 84.16 | 841620 0 | Brûleurs pour l'alimentation des foyers,à combusti- bles liquides,à combustibles solides pulvérisés ou à gaz;foyers automatiques,y compris leurs avant- foyers,leurs grilles mécaniques,leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et disposi- tifs similaires : |
| - Autres brûleurs, y compris les brûleurs mixtes | ||
| 84.18 | 841869 0 | Réfrigérateurs,congélateurs-conservateurs et autres matériel,machines et appareils pour la pro- duction du froid,à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appa- reils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15 : |
| 841899 1 | - Autres matériel,machines et appareils pour la production du froid;pompes à chaleur : | |
| 841899 2 | -- Autres : | |
| 841899 9 | * Evaporateurs | |
| * Condenseurs | ||
| * Autres |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 84.24 | 842489 0 | Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires : - Autres appareils : -- Autres |
| 84.25 | 842542 1 842542 9 842549 0 | Palans; treuils et cabestans; crics et vernis: - Crics et vérnis : * Pour le levage des voitures * Autres -- Autres |
| 84.31 | 843110 0 843120 0 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30 : - De machines ou appareils du n° 84.25 - De machines ou appareils du n° 84.27 |
| 84.66 | 846692 0 | Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types : - Autres : -- Pour machines du n° 84.65 |
| 84.74 | 847490 0 | Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable : - Parties |
| 84.81 | 848120 0 | Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques : - Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 84.82 | 848130 0 | - Clapets et soupapes de retenue. |
| 848140 0 | - Soupapes de trop-plein ou de sûreté. | |
| 848180 0 | - Autres articles de robinetterie et organes similaires. | |
| 848190 0 | - Parties. | |
| Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles : | ||
| 848210 0 | - Roulements à billes. | |
| 848220 0 | - Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et rouleaux coniques. | |
| 848280 0 | - Autres, y compris les roulements combinés. | |
| Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ("vis à billes"); réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation : | ||
| 848310 0 | - Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles. | |
| 84.84 | 848320 0 | - Paliers à roulements incorporés. |
| 848330 0 | - Paliers, autres qu'à roulements incorporés; coussinets. | |
| 848340 0 | - Engrenages et roues de friction, autres que les simples roues et autres organes élémentaires de transmission; broches filetées à billes ("vis à billes"); réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couples. | |
| 848350 0 | - Volants et poulies, y compris les poulies à moufles. | |
| 848360 0 | - Embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation. | |
| 848390 0 | - Parties. | |
| Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues : | ||
| 848490 0 | - Autres. |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 84.85 | 848590 0 | Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caratéristiques électriques : - Autres... |
| 85.01 | 850140 0 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. |
| 850152 0 | - Autres moteurs à courant alternatif, monophasés... | |
| - Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés : -- D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 KW... | ||
| 85.03 | 850300 0 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02... |
| 85.05 | 850530 0 | Electro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents; après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électro-magnétiques. |
| - Têtes de levage électromagnétiques... | ||
| 85.11 | 851110 0 | Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs : |
| 851130 0 | - Bougies d'allumage... | |
| 851180 0 | - Distributeurs; bobines d'allumage... | |
| 85.12 | 851220 0 | - Autres appareils et dispositifs... |
| 851230 0 | Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles: | |
| 851240 0 | - Autres appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle... | |
| - Appareils de signalisation acoustique... | ||
| - Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée... |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 85.35 | 851290 0 | - Parties... Appareillage pour la coupure,le sectionnement,la protection,le branchement,le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs,coupe-circuits,parafoudres,limiteurs de tension,étaleurs d'ondes,prises de courant, boîtes de jonction,par exemple),pour une tension excédant 1.000 volt : |
| 85.36 | 853590 0 | - Autres... Appareillage pour la coupure,le sectionnement,la protection,le branchement,le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs,relais,coupe-circuits,étaleurs d'ondes,fiches et prises de courant,douilles pour lampes,boîtes de jonction,par exemple),pour une tension n'excédant pas 1.000 volts : |
| 85.36 | 853641 0 853649 0 | - Relais : -- Pour une tension n'excédant pas 60 V... -- Autres... |
| 85.36 | 853650 0 853690 0 | - Autres interrupteurs,sectionneurs et commutateurs... - Autres appareils... |
| 85.38 | 853890 0 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.35,85.36 ou 85.37: - Autres... |
| 85.39 | 853929 9 | Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge,y compris les articles dits "phares et projecteurs scellés" et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc : - Autres lampes et tubes à incandescence,à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges : -- Autres : * Autres... |
| 85.42 | 854280 0 | Circuits intégrés et micro-assemblages électroniques: - Autres... |
| 85.44 | Fils,câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement),munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement,même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion : |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 85.48 | 854411 0 | - Fils pour bobinages : -- En cuivre |
| 854441 0 | - Autres conducteurs électriques ,pour tensions n'excédant pas 80 V : -- Munis de pièces de connexion | |
| 854800 0 | Parties électriques de machines ou d'appareils,non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre | |
| 87.07 | Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05,y compris les cabines : | |
| 87.08 | 870790 0 | - Autres |
| 870829 0 | Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05 : - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : -- Autres | |
| 870839 0 | - Freins et servo-freins,et leurs parties : -- Autres | |
| 870840 0 | - Boîtes de vitesses | |
| 870860 0 | - Essieux porteurs et leurs parties | |
| 870870 0 | - Roues,leurs parties et accessoires | |
| 870880 0 | - Amortisseurs de suspension | |
| 870891 0 | - Autres parties et accessoires : -- Radiateurs | |
| 870893 0 | -- Embrayages et leurs parties | |
| 870894 0 | -- Volants,colonnes et boîtiers de direction | |
| 870899 0 | -- Autres | |
| 87.14 | 871419 0 | Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13 : - De motocycles (y compris les cyclomoteurs) : -- Autres |
| 871499 0 | - Autres : -- Autres | |
| 87.16 | 871690 0 | Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles;leurs parties : - Parties |
| N° de position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 90.29 | 902910 0 | Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des n°s 90.14 ou 90.15; stroboscopes : |
| 902920 9 | - Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires. | |
| - Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes : * Autres. | ||
| 94.01 | 940120 0 | Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties : |
| - Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles. | ||
| 96.06 | 960610 1 | Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons : |
| - Boutons-pression et leurs parties : * Boutons-pression. | ||
| Divers: | Divers: | Autres matières premières, demi-produits et articles non dénommés ci-dessous importés par les industriels dont les activités sont éligibles aux dispositions relatives à l'encouragement à l'industrie pour lesquels une attestation est délivrée par le Ministre de l'Economie Nationale ou pour toute autre personne agissant pour son compte et habilitée spécialement à la faire certifiant que ces matières premières, demi-produits et articles bénéficient des dispositions afférentes à l'encouragement à l'industrie. |