Ministère de la justice

Par arrêté du ministre de la justice du 9 octobre 1991

Publié au Journal Officiel n° 71 du 25 octobre 1991, page 1723

Les huissiers-notaires dont les noms suivent sont mutés comme suit :

Messieurs :

Chafik Ajilli huissier-notaire à Médenine est muté à Sfax circonscription du tribunal de première instance de Sfax.

Mohamed Ayadi huissier-notaire à Médenine est muté à Sfax circonscription du tribunal de première instance de Sfax.

Imed Ben Ameur huissier-notaire à Médenine est muté à Sfax circonscription du tribunal de première instance de Sfax.

Hamda Belaïd huissier-notaire à Sousse est muté à Jendouba circonscription du tribunal de première instance de Jendouba.

Sadok Mtimet huissier-notaire à Ain-Draham est muté à Jendouba circonscription du tribunal de première instance de Jendouba.

Abdelwaheb Chebbi huissier-notaire à Tunis est muté à l'Ariana circonscription du tribunal de première instance de l'Ariana.

Mekki Ben Amor Hellali huissier-notaire à Kasserine est muté à l'Ariana circonscription du tribunal de première instance de l'Ariana.

Ahmed Touati huissier-notaire à Bizerte est muté à l'Ariana circonscription du tribunal de première instance de l'Ariana.

Kamel Glouj huissier-notaire à Hammamet est muté à Menzel Témime circonscription du tribunal de première instance de Grombalia.

Khaled Bel Mabrouk huissier-notaire à Zaghouan est muté à Menzel Bouzelfa circonscription du tribunal de première instance de Grombalia.

Mohamed Jalel Bradei huissier-notaire à Feryana est muté à Menzel Bouzelfa circonscription du tribunal de première instance de Grombalia.

Mohamed Salaheddine Maâmoun huissier-notaire à Metlaoui est muté à Tozeur circonscription du tribunal de première instance de Tozeur.

Mohamed Habib Nasr huissier-notaire du Bardo est muté à Tozeur circonscription du tribunal de première instance de Tozeur.

Mohamed Jallouli Derbali huissier-notaire à Sbeitla est muté à Jelma circonscription du tribunal de première instance de Sidi Bouzid.

Abdallah Ben Tahar Hamida huissier-notaire à Jemmel est muté à Benbla circonscription du tribunal de première instance de Monastir.

Youssa Gouzi huissier-notaire à Tunis est mutée à Monastir circonscription du tribunal de première instance de Monastir.

Noureddine Ben Slama huissier-notaire à Mahdia est muté à Monastir circonscription du tribunal de première instance de Monastir.

Chedli Ben Salem huissier-notaire à Mahdia est muté à Sousse circonscription du tribunal de première instance à Sousse.

Les notaires dont les noms suivent sont mutés comme suit :

Messieurs :

Tahar Ben Béchir Mrad notaire à Tunis est muté à Ben Arous circonscription du tribunal de première instance de Ben Arous.

Mohamed Ben Taieb Khelifa notaire à Ben Arous est muté à Tunis circonscription du tribunal de première instance de Tunis.

Mohamed Ben Mohamed Mezzi notaire à Tebourba est muté à l'Ariana circonscription du tribunal de première instance de l'Ariana.

Abderrazak Ben Chebil Ben Mohamed Bouguerra notaire à Monastir est muté à Sousse circonscription du tribunal de première instance de Sousse.

REVOCATION

Citer : Arrêté du ministre de la justice du 9 octobre 1991, JORT n° 71 du 25 octobre 1991, p. 1723.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.