Ministère de l'agriculture

Décret n° 91-1735 du 18 novembre 1991 portant attribution du grand prix du Président de la République pour la promotion des cultures sous-serres au titre de la campagne 1990/1991

Publié au Journal Officiel n° 81 du 29 novembre 1991, page 1880

Le Président de la République ;

Sur proposition du ministre de l'agriculture ;

Vu la loi n° 63-17 du 27 mai 1963 portant encouragement de l'Etat au développement de l'agriculture ;

Vu le décret n° 80-1097 du 27 août 1980 instituant le grand prix du Président de la République pour la promotion des cultures sous-serres et notamment son article 3.

Décrète :

Article premier. — Le grand prix du Président de la République pour la promotion des cultures sous-serres consacré au titre de la campagne 1990/1991 est décerné au gouvernorat de Monastir.

Art. 2. — Le grand prix du Président de la République est décerné aux personnes physiques privées suivantes :

p. 1881

Gouvernorat de Monastir :

Noms et prénomsImadaDélégation
Garma RabahBekaltaBekalta
Nouri Ben Hassine ChebâneTéboulbaTéboulba
Hédi AchourMoknineMoknine
Abdelkrim Ben Amor SouidSahlineSahline
Saâd Ben Med. SaâdKontechJemmel

Art. 3. — Le ministre de l'agriculture est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République tunisienne.

Tunis, le 18 novembre 1991.

ZINE EL ABIDINE BEN ALI

Citer : Décret n° 91-1735 du 18 novembre 1991, JORT n° 81 du 29 novembre 1991, p. 1880.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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