Ministère de l'agriculture

Décret n° 91-2030 du 24 décembre 1991, portant attribution du grand prix du Président de la République pour la promotion de la céréaliculture au titre de la campagne 1990-1991

Publié au Journal Officiel n° 2 du 10 janvier 1992, page 24

Le Président de la République;

Sur proposition du ministre de l'agriculture;

Vu la loi n° 63-17 du 27 mai 1963, portant encouragement de l'État au développement de l'agriculture;

Gouvernorat de Béja :

Vu le décret n° 76-320 du 2 avril 1976, instituant le Grand Prix du Président de la République pour la promotion de la céréaliculture et notamment son article 4;

Décrète :

Article premier. — Le Grand Prix du Président de la République pour la promotion de la céréaliculture au titre de la campagne 1990-91 est décerné aux gouvernorats de Béja et du Kef.

Art. 2. — Le Grand Prix du Président de la République est décerné aux personnes physiques suivantes relevant des gouvernorats de Béja et du Kef.

Noms et prénomsSecteurDélegationMontant des prix
Moncef Ben Abderrahman EssaiedAzraBéja Nord600D
Houimel Ben Salah GuettitiKsar MezouarBéja Nord600D
Abdelbaki Ben Hamouda JabriEl GoussaAmdoun600D
Mohamed Ben Khélifa Ben HamidaMzoughaTestour600D
Mohamed Wail El BahiJedidiMedjez El Bab600D
Total3.000D
Gouvernorat du Kef :
Noms et prénomsSecteurDélegationMontant des prix
Mohamed Ben Rabah SamaâliAbidaDahmani500D
Haj Ahmed RomaniKsarNabeul500D
Hamouda DbbaibiO. SouaniKef500D
Hadj Béchir JebalbliMenzel SalemTejerouine500D
Total2.000D

Art. 3. — Le ministre de l'agriculture est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République tunisienne.

Tunis, le 24 décembre 1991.

ZINE EL ABIDINE BEN ALI

p. 25

NOMINATIONS

Citer : Décret n° 91-2030 du 24 décembre 1991, JORT n° 2 du 10 janvier 1992, p. 24.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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