Le ministre de l'éducation et des sciences.
Vu la loi n° 89-70 du 28 juillet 1989, relative à l'enseignement supérieur et à la recherche scientifique;
Vu la loi n° 90-106 du 26 novembre 1990, portant création et transformation de facultés;
Vu le décret n° 89-1939 du 14 décembre 1989, portant organisation des universités et des établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique et notamment son article 35;
Vu l'arrêté du 3 février 1990, fixant la liste des départements et des unités de recherches dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique.
Vu l'avis du doyen de la faculté des lettres de Sousse;
Sur proposition du président de l'université du centre.
Arrête :
Article unique. — Il est ajouté à l'article 5 de l'arrêté du 3 février 1990 sus-visé un paragraphe 6 ainsi libellé :
6) Faculté des lettres de Sousse :
- département d'arabe
- département de français
- département d'anglais
- département d'histoire
- département de géographie
Tunis, le 19 février 1992
Le ministre de l'éducation et des sciences
MOHAMED CHARFI
VU
Le Premier ministre
HAMED KAROUI