Les ministres de l'éducation et des sciences et de la santé publique;
Vu la loi n° 91-63 du 29 juillet 1991, relative à l'organisation sanitaire et notamment son article 13;
Vu le décret n° 88-2117 du 29 décembre 1988, portant classification des différentes catégories d'établissements hospitaliers et sanitaires tel que modifié et complété par le décret n° 90-695 du 25 avril 1990 et notamment son article 3;
Arrêtent :
Article unique. — Les services des hôpitaux régionaux désignés ci-après, sont reconnus à caractère universitaire :
1) Hôpital Habib Bougatfa de Bizerte
- Service de gynécologie-obstétrique
- Service de pédiatrie/néonatologie
2) Hôpital de Menzel Bourguiba
- Service de cardiologie
- Service de chirurgie
- Service de pédiatrie
3) Hôpital de Nabeul
- Service de chirurgie générale
- Service d'orthopédie
- Service de pédiatrie
4) Hôpital Mohamed Tahar Maâmouri de Nabeul
- Service de pneumophthisiologie
- Service de médecine interne
5) Hôpital Ibn El Jazzar de Kairouan :
- Service de chirurgie générale
- Service de pédiatrie
6) Hôpital Tahar Sfar de Mahdia :
- Service de chirurgie générale
- Service de pédiatrie
- Service d'oto-rhino-laryngologie
- Service de laboratoire
- Service de radiologie.
Tunis, le 4 mars 1992.
Le ministre de l'éducation et des sciences
MOHAMED CHARFI
Le ministre de la santé publique
DALI JAZI
VU
Le Premier ministre
HAMED KAROUI