Ministère de l'agriculture

Décret n° 92-2047 du 16 novembre 1992, portant attribution du grand prix du Président de la République pour le reboisement pour l'année 1992

Publié au Journal Officiel n° 79 du 27 novembre 1992, page 1522

Le Président de la République,

Sur proposition du ministre de l'agriculture,

Vu la loi n° 63-17 du 27 mai 1963, portant encouragement de l'Etat au développement de l'agriculture;

Vu la loi n° 88-20 du 13 avril 1988, portant refonte du code forestier;

Vu le décret n° 58-289 du 3 novembre 1958, instituant une fête nationale de l'arbre;

Vu le décret n° 78-284 du 15 mars 1978, instituant le grand prix du Président de la République pour le reboisement;

Décrète :

Article premier. - Le grand prix du Président de la République pour le reboisement est décerné, pour l'année 1992 au gouvernorat de Siliana.

Art. 2. - Le grand prix du Président de la République pour le reboisement est décerné aux personnes physiques et morales suivantes du gouvernorat de Siliana :

N° d'ordrePersonnes physiques et moralesDélégation
1Abdessatar BoubakriGaâfour
2Mohamed Seghaër Ben HassenMaktar
3Amara Hédi HadjRouhia
4Mohamed Ben KhedhiriMaktar
5Ali Ben Ali BeyRouhia
6Borni Tahar MabroukRouhia

Art. 3. - Le ministre de l'agriculture est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 16 novembre 1992.

Zine El Abidine Ben Ali

NOMINATIONS

Citer : Décret n° 92-2047 du 16 novembre 1992, JORT n° 79 du 27 novembre 1992, p. 1522.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.