Le Président de la République,
Sur proposition du ministre de l'éducation et des sciences,
Vu la loi n° 91-65 du 29 juillet 1991, relative au système éducatif et notamment ses articles 9 et 13;
Vu le décret n° 92-1180 du 22 juin fixant l'horaire des études à l'enseignement de base;
Vu le décret n° 92-1182 du 22 juin 1992, relatif à la détermination du nombre et de la nature des différentes sections du 2ème cycle de l'enseignement secondaire, et des diverses sortes des diplômes de baccalauréat;
Vu le décret n° 92-1183 du 22 juin 1992, fixant l'horaire des études à l'enseignement secondaire;
Vu l'avis du tribunal administratif;
Décrète :
Article premier. - Les programmes des études constituent une référence nationale; ils fixent les contenus de chaque matière d'enseignement et tracent les objectifs de leur application dans chaque classe d'enseignement de base dans ses deux cycles et d'enseignement secondaire dans ses deux cycles et et ses différentes sections.
Ils déterminent les mécanismes de progression dans l'opération éducative et d'intégration des différentes matières pour atteindre les différents objectifs.
Ces programmes consacrent les finalités du système éducatif et traduisent ses objectifs en un contenu qui permet à l'élève d'acquérir des aptitudes générales, des capacités cognitives et affectives et du savoir-faire pratique et technologique déterminées conformément aux objectifs déterminés par l'article premier de la loi n° 91-65 du 29 juillet 1991 relative au système éducatif.
Art. 2. - Les programmes d'enseignement du 1er cycle de l'enseignement de base sont fixés à l'annexe I, ceux du 2ème cycle de l'enseignement de base sont fixés à l'annexe II et ceux de l'enseignement secondaire sont fixés à l'annexe III ci-jointes.
Art. 3. - Le ministre de l'éducation et des sciences est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Tunis, le 29 mars 1993.
Zine El Abidine Ben Ali