Le ministre de la santé publique,
Vu la loi n° 83-24 du 4 mars 1983, relative au contrôle de la qualité, à la commercialisation et à l'information sur l'utilisation des substituts du lait maternel et produits apparentés et notamment son article 4,
Vu le décret n° 84-1314 du 3 novembre 1984, fixant les attributions, la composition et le mode de fonctionnement de la commission nationale pour la promotion de l'alimentation du nourisson et de l'enfant,
Vu l'arrêté du 19 juin 1991, fixant la liste des substituts du lait maternel,
Vu l'avis de la commission nationale pour la promotion de l'alimentation du nourisson et de l'enfant formulé lors de sa réunion du 22 juin 1993,
Arrête :
Article premier. - La liste des substituts du lait maternel est fixée comme suit :
- AL 110
- enfalac (pour prématurés)
- frisolac
- isomil
- nan I
- nan II
- nativa I
- nativa II
- nutramigen
- progestimil
- similac
- similac-fer
- antamilI
- antamil II
- dialac MI
- dialac MII
- S M A
- nursie
- babylait I
- babylait II
- aptamil I
- aptamil II
- préaptamil
- aptamil hypo-antigenique
- modilac I
- modilac II
- milumel I
- milumel II
Art. 2. - L'arrêté susvisé du 19 juin 1993 est abrogé.
Tunis, le 14 décembre 1993.
Le Ministre de la Santé Publique
Hédi Mhenni
Vu
Le Premier Ministre
Hamed Karoui