Ministère du transport

Avis de Découverte d'épaves maritimes conformément à la loi n° 89-21 du 22 février 1989 relative aux épaves maritimes et notamment son article 5

Publié au Journal Officiel n° 29 du 15 avril 1994, page 617

N°DESIGNATIONDate lieu événementCARACTERISTIQUESLIEU DEPOT
1Navire "MARCO POLO"Echoué 14/3/93 à 37°49'N 10°56'E.L=90.23m, l=14.52m, JB=992.2 b Pavillon Maltais37°49'N - 10°56'E.
2Embarcation type canot plat1/8/92. La Marsa.L=5.70m, l=1.55m en bois Couleur Bleu/BlancPort sidi bou said
3Embarcation type Denphir4/8/92 au port Sidi Bou SaidL=3.6m, l=1.4m, Blanc. Polyester Etat moyenPort sidi bou said
4Réservoir en cuivre12/2/93 au Large de KélibiaL=2.45m, l=1.30m, c=0.76mPort de Kélibia
5Voilier "MERGANSER"Large d'el Haouaria le 03/09/92L=5m, l=2.2m, Equipé d'un moteur hors bord "Mariner" de 4 CVPort de Kélibia
6Barque en bois sans moteur "kamel"1993 mer territoriale Tunisiennecouleur verte L=5.5m l=1.2m pavillon lybienGarde Nationale Maritime EL KETF
7Barque en bois sans moteur1993 mer territoriale Tunisiennecouleur bleu L=5.5m l=1.2mGarde Nationale Maritime EL KETF
8Engin de plage en bois5/10/92. Large de Hamam SousseL=4.66, l=1.9, h=0.5 Couleur Vert et Blanc/marronSNSC Sousse
9Pedalo en polyester3/11/92. Large de cap HamametL=3.99m, l=1.6m, 2 sièges Couleur Jaune / blancQ.M. Sousse
10Filets de pêche4/12/92Filet maillon transparent Maillage de 28 mmQ.M. Sousse
11Pedalo en polyester9/2/93, à 20 milles SE de HamametL=3.21m, l=1.14m, Bleu/blancQ.M. Sousse
12Pedalo "DENPHIR 320"1/1/92. Large de MahdiaPolyester, Blanc/Bleu ciel Etat moyenQ.M. Mahdia
13Pedalo "DENPHIR 320"7/9/92. Large de MahdiaPolyester, Blanc/Bleu foncé, Etat moyenQ.M. Mahdia
14Barque à rames25/10/92. Large de Sidi H'medBois, L=4.94m, l=1.85m, "SF 1730"Anc. Port Pêche Gabès
15Barque à rames "Hassine 1628 MA"10/11/92. Golfe de GabèsBois, +Filets+aviron+ancre L=5.3m, l=2.08mAnc. Port Pêche Gabès
16Radeau rigide14/4/93. large de JerbaN° immatriculation SF 1754
171054 flotteurs de senne tournante17/5/92 large de SfaxCouleur jaune, PolyesterOPNT. Sfax
18Bouée couronne13/7/93. Large de MahdiaDiam=80cm, Couleur jaune Bon étatQ.M. Mahdia
19Bouée couronne8/5/93. Plage de sousseDiam=40cm, Couleur rougeQ.M. Sousse
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20Chalut de pêche
Type Méditerranée
30/7/93 à Cap SerratL=50m.Cordage:65m flottant et 100m en nylonQMTGoulette
21Vaurien en polyester21/7/93.Plage GouletteCouleur jaune et blanc
Mauvais état
QMTGoulette
22Filets pêche4/6/1993 à 33°51'N 12°10'EAvec tous les accessoiresOPNT Sfax
238 morceaux de filet4/6/93.Large du Cap BonCouleur bleueQ.M.Kelibia
24Barque à rames10/5/93. Au large de KelibiaL=3.10m. l=1.10m. c=0.50m.
Couleur rouge
Q.M.Kelibia
25Fumigène flottant15/7/93.. En merQ.M. Jerba
26Palangre 3000 m15/8/93. Bouée
Phare Ht souk
En nylonQ.M. Jerba

Les épaves maritimes peuvent être reclamées par leur propriétaires ou ayant droit auprès des quartiers maritimes du lieu de dépôt sous réserve de présenter les pièces justificatives probantes dans les quatre mois qui suivent la publication du présent avis et du règlement des frais (art 8 de la loi sus-visée)

Citer : Avis n° 89-21 du 22 février 1989, JORT n° 29 du 15 avril 1994, p. 617.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.