Le ministre de la santé publique,
Vu la loi n° 83-24 du 4 mars 1983, relative au contrôle de la qualité, à la commercialisation et à l'information sur l'utilisation des substituts du lait maternel et produits apparentés et notamment son article 4,
Vu le décret n° 84-1314 du 3 novembre 1984, fixant les attributions, la composition et le mode de fonctionnement de la commission nationale pour la promotion de l'alimentation du nourrisson et de l'enfant,
Vu l'arrêté du 14 décembre 1993, fixant la liste des substituts du lait maternel,
Vu l'avis de la commission nationale pour la promotion de l'alimentation du nourrisson et de l'enfant formulé lors de sa réunion du 9 février 1994,
Arrête :
Article premier. - La liste des substituts du lait maternel et fixée comme suit :
- AL 110
- enfalac (pour prématurés)
- frisolac
- isomil
- nan I
- nan II
- nativa I
- nativa II
- nutramigen
- progestimil
- similac
- similac-fer
- aptamil I
- aptamil II
- dialac MI
- dialac MII
- S M A
- nursie
- babylait I
- babylait II
- préaptamil
- aptamil hypo-antigénique
- modilac I
- modilac II
- milumel I
- milumel II
- nutrilon premium
- nutrilon low lactosé
- nutrilon follow on
- nutrilon soja
- nénatal
- pepti-junior
- similac care
Art. 2. - L'arrêté susvisé du 14 décembre 1993 est abrogé.
Tunis, le 19 juillet 1994.
Le Ministre de la Santé Publique
Hédi Mhenni
Vu
Le Premier Ministre
Hamed Karoui