Les ministres de la santé publique et de l'enseignement supérieur,
Sur proposition des présidents des universités concernées,
Vu la loi n° 89-103 du 11 décembre 1989, portant création de l'école supérieure des sciences et techniques de la santé à Tunis,
Vu la loi n° 89-104 du 11 décembre 1989, portant création de l'école supérieure des sciences et techniques de la santé à Monastir,
Vu la loi n° 89-105 du 11 décembre 1989, portant création de l'école supérieure des sciences et techniques de la santé à Sfax,
Vu la loi n° 89-70 du 28 juillet 1989, relative à l'enseignement supérieur et à la recherche scientifique,
Vu le décret n° 89-1939 du 14 décembre 1989, portant organisation des universités et des établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique et notamment son article 35,
Vu le décret n° 94-2578 du 19 décembre 1994, portant organisation administrative et financières des écoles supérieures des sciences et techniques de la santé,
Vu l'arrêté du 19 décembre 1990, fixant la liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de chaque université,
Vu l'arrêté des ministres de l'éducation et des sciences et de la santé publique du 27 mars 1992, fixant la liste des départements dans les écoles supérieures des sciences et techniques de la santé,
Vu l'avis des directeurs des écoles supérieures des sciences et techniques de la santé,
Arrêtent :
Article premier. - La liste des départements des écoles supérieures des sciences et techniques de la santé de Tunis, Monastir et Sfax est fixée comme suit :
A) Ecole supérieure des sciences et techniques de la santé de Tunis :
1 - département de sciences biologiques
2 - département d'imagerie médicale et radiothérapie
3 - département de sciences de la réhabilitation fonctionnelle
4 - département d'obstétrique
5 - département d'anesthésie et de soins intensifs
6 - département de sciences de la nutrition
7 - département d'hygiène.
B) Ecole supérieure des sciences et techniques de la santé de Monastir :
1 - département de sciences biologiques
2 - département d'imagerie médicale et radiothérapie
3 - département d'obstétrique
4 - département d'anesthésie et de soins intensifs
5 - département de prothèse dentaire.
C) Ecole supérieure des sciences et techniques de la santé de Sfax :
1 - département de sciences biologiques
2 - département d'imagerie médicale et radiothérapie
3 - département d'obstétrique
4 - département d'anesthésie et de soins intensifs
Art. 2. - Toutes dispositions antérieures contraires à celles du présent arrêté sont abrogées et notamment l'arrêté des ministres de l'éducation et des sciences et de la santé publique du 27 mars 1992, susvisé fixant la liste des départements dans les écoles supérieures des sciences et techniques de la santé.
Tunis, le 27 octobre 1995.
Le Ministre de la Santé Publique
Hédi Mhenni
Le Ministre de l'Enseignement Supérieur
Dali Jazi
Vu
Le Premier Ministre
Hamed Karoui