Les ministres de l'enseignement supérieur, de l'agriculture, du transport, des communications, de la culture, de la santé publique, des affaires sociales et de la jeunesse et de l'enfance,
Vu la loi n° 89-70 du 28 juillet 1989, relative à l'enseignement supérieur et à la recherche scientifique telle que modifiée par la loi n° 92-122 du 29 décembre 1992, portant loi de finances pour la gestion 1993 et notamment son article 7,
Vu le décret n° 89-1939 du 14 décembre 1989, poratnt organisation des universités et des établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique, ensemble les textes qui l'ont modifié et notamment le décret n° 93-423 du 17 février 1993,
Vu l'arrêté des ministres de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, de l'agriculture, du transport, du tourisme et de l'artisanat, des communications, de la culture et de l'information, de la santé publique, des affaires sociales et de la jeunesse et de l'enfance du 19 décembre 1990, fixant la liste des établissements d'enseignement supérieur relevant de chaque université.
Arrêtent :
Article premier. - Le présent arrêté porte refonte de la liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de chaque université.
Art. 2. - La liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de chaque université est fixée comme suit :
1) la liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université Ezzitouna :
- institut supérieur de théologie de Tunis,
- institut supérieur de civilisation islamique de Tunis,
- centre d'études islamiques de Kairouan,
2) la liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université des lettres, des arts et des sciences humaines (Tunis I) :
a) les facultés :
- faculté des lettres à Manouba,
- faculté des sciences humaines et sociales de Tunis,
- faculté des lettres à Jendouba,
b) les instituts et les écoles :
- institut Bourguiba des langues vivantes,
- institut supérieur de l'éducation et de la formation continue,
- institut de presse et des sciences de l'information,
- institut supérieur de documentation de Tunis,
- institut supérieur de l'histoire du mouvement national,
- institut supérieur de l'animation pour la jeunesse et la culture,
- école nationale d'architecture et d'urbanisme de Tunis,
- école des beaux arts de Tunis,
- école des beaux arts de Nabeul,
- école normale supérieure,
c) les établissements de co-tutelle :
- institut supérieur de musique,
- institut supérieur d'art dramatique,
- institut supérieur des cadres de l'enfance,
- institut national du patrimoine,
3) la liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université des sciences, des techniques et de médecine (Tunis II)
a) les facultés :
- faculté des sciences mathématiques, physiques et naturelles,
- faculté de médecine et de pharmacie de Tunis,
- faculté des sciences à Bizerte,
b) les instituts et les écoles :
- institut national des sciences appliquées et de technologie,
- institut préparatoire aux études scientifiques et techniques,
- institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Tunis,
- institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Nabeul,
- institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Mateur,
- école nationale d'ingénieurs de Tunis,
- école supérieure des sciences et techniques de Tunis,
- école nationale des sciences de l'informatique,
- école polytechnique de Tunis,
- école normale supérieure de l'enseignement technique,
- centre de calcul El Khawarizmi,
c) les établissements de co-tutelle :
- institut de recherche vétérinaire de Tunis,
- institut national agronomique de Tunis,
- institut national de recherches agronomiques de Tunis,
- institut sylvo pastoral de Tabarka,
- institut national de recherches du génie rural, des eaux et des forêts,
- école supérieure d'agriculture de Mohgrane,
- école supérieure d'agriculture de Mateur,
- école supérieure d'agriculture du Kef,
- école supérieure des ingénieurs de l'équipement rural de Mdjez El Bab,
- école supérieure d'industries alimentaires de Tunis,
- école nationale de médecine vétérinaire,
- école supérieure des postes et des télécommunications de Tunis,
- école supérieure des sciences et techniques de la santé de Tunis,
- institut supérieur de promotion des handicapés,
- institut supérieur des sports et de l'éducation physique de Ksar Saïd,
- institut supérieur des sports et de l'éducation physique du Kef,
4) la liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université de droit, d'économie et de gestion (Tunis III) :
a) les facultés :
- faculté de droit et des sciences politiques de Tunis,
- faculté des sciences économiques et de gestion de Tunis,
- faculté des sciences juridiques, politiques et sociales à Tunis,
- faculté des sciences juridiques, économiques et de gestion de Jendouba,
b) les instituts et les écoles :
- institut des hautes études commerciales à Carthage,
- institut supérieur de gestion,
- institut supérieur de comptabilité et d'administration des entreprises,
- école supérieure de commerce de Tunis,
- centre de publication universitaire,
c) les établissements de co-tutelle :
- institut national du travail et des études sociales.
5) la liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université du centre :
a) les facultés :
- faculté des sciences de Monastir,
- faculté de médecine de Monastir,
- faculté de médecine dentaire de Monastir,
- faculté de pharmacie de Monastir,
- faculté de médecine de Sousse,
- faculté de droit, des sciences économiques et politiques de Sousse,
- faculté des lettres et des sciences humaines de Sousse,
- faculté des lettres et des sciences humaines de Kairouan,
- faculté des sciences économiques et de gestion de Mahdia,
b) les instituts et les écoles :
- institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Monastir,
- institut supérieur de gestion de Sousse,
- école nationale d'ingénieurs de Monastir,
c) les établissements de co-tutelle :
- école supérieure d'horticulture et d'élevage de Chatt-Mériem,
- école supérieure des sciences et techniques de la santé de Monastir,
- école de la marine marchande de Sousse,
6) la liste des établissements de l'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université de Sfax pour le sud :
a) les facultés :
- faculté des sciences économiques et de gestion de Sfax,
- faculté de médecine de Sfax,
- faculté des lettres et des sciences humaines de Sfax,
- faculté des sciences de Sfax,
- faculté de droit de Sfax,
- faculté de sciences de Gabès,
- faculté des sciences à Gafsa,
b) les instituts et les écoles :
- institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Sfax,
- institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Gabès,
- école nationale des ingénieurs de Sfax,
- école nationale des ingénieurs de Gabès,
- école supérieure de commerce de Sfax,
- école des beaux arts de Sfax,
c) les établissements de co-tutelle :
- institut de l'olivier,
- institut supérieur des sports et de l'éducation physique de Sfax,
- école supérieure des sciences et techniques de la santé de Sfax.
Art. 3. - Les instituts supérieurs d'études technologiques et les instituts supérieurs de la formation des maîtres restent soumis aux services de l'administration centrale concernés.
Art. 4. - Toutes dispositions antérieures contraires à celle du présent arrêté sont abrogées et notamment l'arrêté des ministres de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche
p. 163scientifique, de l'agriculture, du transport, du tourisme et de l'artisanat, des communications, de la culture, de l'information, de la santé publique, des affaires sociales et de la jeunesse et de l'enfance du 19 décembre 1990, visé ci-dessus.
Art. 5. - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Tunis, le 18 janvier 1997.
Le Ministre de l'Enseignement Supérieur
Dali Jazi
Le Ministre de l'Agriculture
M'Hamed Ben Rejeb
Le Ministre du Transport
Sadok Rabeh
Le Ministre des Communications
Habib Ammar
Le Ministre de la Culture
Abdelbaki Hermassi
Le Ministre de la Santé Publique
Hédi Mhenni
Le Ministre des Affaires Sociales
Chedly Neffati
Le Ministre de la Jeunesse et de l'Enfance
Abderrahim Zouari
Vu
Le Premier Ministre
Hamed Karoui