Le ministre de la culture,
Vu le décret n° 75-773 du 30 octobre 1975, portant attributions du ministère de la culture,
Vu le décret n° 96-1875 du 7 octobre 1996, portant organisation du ministère de la culture,
Vu le décret n° 96-49 du 16 janvier 1996, fixant le contenu des plans de mise à niveau de l'administration et les modalités de leur élaboration, réalisation et suivi,
Vu l'arrêté du 11 juin 1996, fixant le plan de mise à niveau du ministère de la culture,
Vu la circulaire n° 8 du 9 février 1996, fixant les modalités pratiques que chaque département est appelé à prendre pour la préparation de son plan de mise à niveau et notamment son point 11,
Vu les manuels de procédures du ministère de la culture,
Arrête :
Article premier. - Sont approuvés les manuels de procédures du ministère de la culture, relatifs aux secteurs culturels suivants :
- Manuel de procédures relatif au secteur de la formation et du recyclage :
- direction de la formation et du recyclage
- Manuel de procédures relatif au secteur des arts :
- direction des arts plastiques, de l'architecture et des professions artistiques
- direction des arts audio-visuels
- direction des arts scéniques
- sous direction de la musique et des arts populaires
- Manuel de procédures relatif au secteur de l'animation culturelle :
- direction de l'animation culturelle
- Manuel de procédures relatif au secteur du livre :
- direction des lettres
- direction de la lecture publique
- bibliothèque nationale
- académie tunisienne des sciences, des lettres et des arts "Beït El Hikma"
- Manuel de procédures relatif au secteur du patrimoine :
- agence nationale de mise en valeur et d'exploitation du patrimoine archéologique et historique.
Art. 2. - L'ensemble des services concernés sont chargés de l'application du contenu de ces manuels.
Art. 3. - Le directeur de l'organisation, des méthodes et de l'informatique est chargé de la mise à jour de ces manuels chaque fois que c'est nécessaire, après coordination avec les parties concernées.
Art. 4. - Cet arrêté est publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Tunis, le 29 mars 1997.
Le Ministre de la Culture
Abdelbaki Hermassi
Vu
Le Premier Ministre
Hamed Karoui