Le Président de la République;
Sur proposition du ministre de l'éducation,
Vu la loi n° 91-65 du 29 juillet 1991 relative au système éducatif et notamment ses articles 13 et 20.
Vu le décret n° 93-670 du 29 mars 1993, relatif aux programmes de l'enseignement de base et de l'enseignement secondaire ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment le décret n° 96-2147 du 6 novembre 1996.
Vu l'avis du tribunal administratif.
Décrète :
Article premier. - Les programmes d'enseignement du 1er cycle de l'enseignement de base sont fixés selon les années dans les annexes suivantes jointes au présent décret :
La 1ère année : annexe I
La 2ème année : annexe II
La 3ème année : annexe III
La 4ème année : annexe IV
La 5ème année : annexe V
La 6ème année : annexe VI
Art. 2. - Est abrogée l'annexe I du décret n° 93-670 du 29 mars 1993 sus-visé telle qu'elle a été modifiée par le décret n° 96-2147 du 6 novembre 1996.
Art. 3. - Le ministre de l'éducation est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne, et qui prend effet à partir du 15 septembre 1997.
Tunis, le 23 juin 1997.
Zine El Abidine Ben Ali
p. 1161