Le Président de la République;
Sur proposition du ministre de l'éducation,
Vu la loi n° 91-65 du 29 juillet 1991 relative au système éducatif et notamment ses articles 13 et 20.
Vu le décret n° 93-670 du 29 mars 1993, relatif aux programmes de l'enseignement de base et de l'enseignement secondaire ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment le décret n° 96-680 du 15 avril 1996 et le décret n° 96-2147 du 6 novembre 1996.
Vu l'avis du tribunal administratif.
Décrète :
Article premier. - Les programmes d'enseignement dans le 2ème cycle de l'enseignement de base sont fixés selon les matières dans les annexes suivantes jointes au présent décret :
- Arabe : annexe I
- Français : annexe III
- Anglais : annexe III
- Mathématiques : annexe IV
- Sciences naturelles : annexe V
- Histoire et Géographie : annexe VI
- Education islamique : annexe VII
- Education civique : annexe VIII
- Education musicale : annexe IX
- Education artistique : annexe X
- Education technique : annexe XI
- Education physique : annexe XII
Art. 2. - Est abrogée l'annexe II du décret n° 93-670 du 29 mars 1993 sus-visé telle qu'elle a été modifiée par le décret n° 96-680 du 15 avril 1996 et le décret n° 96-2147 du 6 novembre 1996.
Art. 3. - Le ministre de l'éducation est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne, et qui prend effet à partir du 15 septembre 1997.
Tunis, le 23 juin 1997.
Zine El Abidine Ben Ali