Les ministres de la santé publique et de l'enseignement supérieur,
Sur propositions des présidents des universités concernées
Vu la loi n° 89-70 du 28 juillet 1989, relative à l'enseignement supérieur et à la recherche scientifique, ensemble les textes qui l'ont modifiée et notamment la loi n° 97-21 du 22 mars 1997,
Vu la loi n° 89-103 du 11 décembre 1989, portant création d'une école supérieure des sciences et techniques de la santé à Tunis,
Vu la loi n° 89-104 du 11 décembre 1989, portant création d'une école supérieure des sciences et techniques de la santé à Monastir,
Vu la loi n° 89-105 du 11 décembre 1989, portant création d'une école supérieure des sciences et techniques de la santé à Sfax,
Vu le décret n° 89-1939 du 14 décembre 1989, portant organisation des universités et des établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique, ensemble les textes qui l'ont modifié et notamment le décret n° 93-423 du 17 février 1993,
Vu le décret n° 94-2578 du 19 décembre 1994, portant organisation administrative et financière des écoles supérieures des sciences et techniques de la santé,
Vu l'arrêté des ministres de l'enseignement supérieur et de la santé publique du 27 octobre 1995, fixant la liste des départements dans les écoles supérieures des sciences et techniques de la santé,
p. 1698Vu l'arrêté du 18 janvier 1997, fixant la liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de chaque université,
Vu l'avis des directeurs des écoles supérieures des sciences et techniques de la santé,
Arrêtent :
Article premier. - La liste des départements des écoles supérieures des sciences et techniques de la santé à Tunis, Monastir et Sfax est fixée comme suit :
A - Ecole supérieure des sciences et techniques de la santé de Tunis :
1 - département des sciences biologiques,
2 - département d'imagerie médicale et radiothérapie,
3 - département des sciences de la réhabilitation fonctionnelle,
4 - département d'obstétrique,
5 - département d'anesthésie et de soins intensifs,
6 - département des sciences de la nutrition,
7 - département d'hygiène.
B - Ecole supérieure des sciences et techniques de la santé de Monastir :
1 - département des sciences biologiques,
2 - département d'imagerie médicale et radiothérapie,
3 - département des sciences de la réhabilitation fonctionnelle,
4 - département d'obstétrique,
5 - département d'anesthésie et de soins intensifs,
6 - département de prothèse dentaire.
C - Ecole supérieure des sciences et techniques de la santé de Sfax :
1 - département de sciences biologiques,
2 - département d'imagerie médicale et radiothérapie,
3 - département des sciences de la réhabilitation fonctionnelle,
4 - département d'obstétrique,
5 - département d'anesthésie et de soins intensifs.
Art. 2. - Les dispositions de l'arrêté des ministres de l'enseignement supérieur et de la santé publique du 27 octobre 1995, susvisé, sont abrogées.
Tunis, le 29 août 1997.
Le Ministre de la Santé Publique
Hédi Mhenni
Le Ministre de l'Enseignement
Supérieur
Dali Jazi
Vu
Le Premier Ministre
Hamed Karoui