Le ministre de l'enseignement supérieur,
Vu la loi n° 89-70 du 28 juillet 1989, relative à l'enseignement supérieur et à la recherche scientifique, ensemble les textes qui l'ont modifiée et notamment la loi n° 97-21 du 22 mars 1997,
Vu la loi n° 95-40 du 24 avril 1995, portant création, transformation et scission d'établissements d'enseignement supérieur,
Vu le décret n° 73-516 du 30 octobre 1973, portant organisation de la vie universitaire, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment le décret n° 87-1221 du 19 septembre 1987,
Vu le décret n° 86-190 du 15 janvier 1986, relatif aux études en arts plastiques et graphiques à l'institut technologique d'art, d'architecture et d'urbanisme,
Vu le décret n° 89-1939 du 14 décembre 1989, portant organisation des universités et des établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique, ensemble les textes qui l'ont modifié et notamment le décret n° 93-423 du 17 février 1993,
Vu le décret n° 93-2333 du 22 novembre 1993, fixant le cadre général du régime des études et les conditions d'obtention des diplômes nationaux de premier cycle et de maîtrise dans les disciplines littéraires et artistiques ainsi que dans celles des sciences humaines, sociales, fondamentales et techniques tel que modifié par le décret n° 96-1465 du 26 août 1996,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur du 11 novembre 1995, fixant le régime des études et des examens applicable aux écoles des beaux arts en vue de l'obtention des diplômes nationaux de premier cycle et de maîtrise en arts plastiques,
Sur proposition des conseils scientifiques des instituts supérieurs des beaux arts de Tunis et de Sfax,
Après délibération des conseils des universités des lettres, des arts et des sciences humaines et de Sfax pour le sud,
Après habilitation du conseil des universités.
Arrête :
Article premier. - Le volume horaire global, les pondérations internes et les enseignements que comportent les modules suivants prévus à l'article 4 de l'arrêté du 11 novembre 1995 susvisé sont modifiés comme suit :
| Modules | Enseignements | Volume horaire global | Pondération interne aux modules |
|---|---|---|---|
| AP.3.3 | 1 option complémentaire(art. 6) | 104 H | 1 |
| AP.4.3 | 1 option complémentaire(art. 6) | 104 H | 1 |
Art. 2. - Les articles 6, 7 et 8 de l'arrêté du 11 novembre 1995 susvisé sont modifiés comme suit :
Art. 6 (nouveau) : Chacun des modules AP.3.3 et AP.4.3 visés à l'article 4 du présent arrêté, comporte un enseignement pris comme option complémentaire au choix de l'étudiant parmi les spécialités suivantes : calligraphie, photographie, vidéo, infographie et celles citées à l'article 5 du présent arrêté et n'ayant pas été choisies comme option fondamentale. Cette option complémentaire doit être différente entre les deux années du deuxième cycle.
Art. 7 (nouveau) : La présence aux ateliers, cours intégrés et stages est obligatoire.
L'étudiant qui s'absente à plus de 20% du volume horaire de l'un de ces enseignements ou stage est privé automatiquement de la participation à l'examen de la session principale de l'enseignement considéré.
Art. 8 (nouveau) : Les études relatives à chaque module sont sanctionnées par des examens organisés en deux sessions :
- une session principale annuelle ou semestrielle, selon le cas, dont les dates sont fixées au début de chaque année universitaire par le directeur de l'école des beaux arts sur proposition du département d'arts plastiques et après avis du conseil scientifique.
- une session de rattrapage ouverte aux étudiants qui n'ont pas été déclarés admis à la session principale. Toutefois les enseignements dispensés sous forme d'ateliers et de stages ne font pas l'objet de la session de rattrapage. Cette session a lieu une semaine au moins après la proclamation des résultats de la session principale de fin d'année universitaire.
Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Tunis, le 16 janvier 1998.
Le Ministre de l'Enseignement Supérieur
Dali Jazi
Vu
Le Premier Ministre
Hamed Karoui
NOMINATION