Le ministre de l'enseignement supérieur,
Vu la loi n° 81-63 du 11 juillet 1981, portant création de l'institut supérieur de la documentation à Tunis,
Vu la loi n° 89-70 du 28 juillet 1989, relative à l'enseignement supérieur et à la recherche scientifique, ensemble les textes qui l'ont modifiée et notamment la loi n° 97-21 du 22 mars 1997,
Vu le décret n° 73-516 du 30 octobre 1973, portant organisation de la vie universitaire, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment le décret n° 87-1221 du 19 septembre 1987,
Vu le décret n° 89-1939 du 14 décembre 1989, portant organisation des universités et des établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique, ensemble les textes qui l'ont modifié et notamment le décret n° 93-423 du 17 février 1993,
Vu le décret n° 91-397 du 18 mars 1991, fixant la mission et l'organisation de l'institut supérieur de la documentation de Tunis ainsi que le régime des études et des examens en vue de l'obtention de la maîtrise en bibliothéconomie, de documentation et archivistique audit institut,
Vu le décret n° 93-2333 du 22 novembre 1993, fixant le cadre général du régime des études et les conditions d'obtention des diplômes nationaux de premier cycle et de maîtrise dans les disciplines littéraires et artistiques ainsi que dans celles des sciences humaines, sociales, fondamentales et techniques tel que modifié par le décret n° 96-1465 du 26 août 1996 et notamment son article 7,
Vu l'arrêté du 12 novembre 1996, relatif à l'attribution de la note supérieure aux sessions d'examen,
Sur proposition du conseil scientifique,
Après délibération du conseil de l'université des lettres, des arts et des sciences humaines de Tunis,
Après habilitation du conseil des universités,
Arrête :
Article premier. - Le présent arrêté fixe le régime des études et des examens applicable à l'institut supérieur de la documentation de Tunis en vue de l'obtention des diplômes nationaux de premier cycle et de maîtrise en bibliothéconomie, documentation et archivistique.
TITRE PREMIER
DU REGIME DES ETUDES
Art. 2. - Les études en vue de l'obtention du diplôme national de la maîtrise en bibliothéconomie, documentation et archivistique durent quatre années et elles comportent deux cycles :
- un premier cycle réparti sur deux années, dure 1287 heures et sanctionné par le diplôme national de premier cycle en bibliothéconomie, documentation et archivistique,
- un deuxième cycle réparti sur deux années, dure 1404 heures et sanctionné par le diplôme national de la maîtrise en bibliothéconomie, documentation et archivistique.
Art. 3. - L'assiduité aux cours théoriques, travaux dirigés et stages est obligatoire.
Le nombre d'absences ne peut dépasser les 10 % du volume horaire global d'une année d'études, en cas de dépassement, l'étudiant concerné n'est pas autorisé à se présenter aux épreuves de la session principale.
Il est toutefois permis à l'étudiant, dans la limite dudit pourcentage, de s'absenter dans les modules à concurrence de 20 % du volume horaire global s'y rapportant. Au-delà des 20 % l'étudiant est privé de la participation à l'examen de la session principale du module considéré.
Chapitre premier
Du diplôme national de premier cycle
Art. 4. - Les études en vue de l'obtention du diplôme national de premier cycle visent à consolider la formation générale de l'étudiant et à former des cadres spécialisés dans le domaine des collection, traitement et diffusion des informations, à développer les capacités personnelles de l'étudiant et à l'acquisition de la connaissance et de la méthodologie. Ils préparent aussi l'étudiant à la poursuite des études en deuxième cycle de l'enseignement supérieur.
Art. 5. - Les enseignements du premier cycle comprennent 24 modules obligatoires. Ces modules sont semestriels ou annuels.
L'objet de chaque module, sa forme, son volume horaire annuel ainsi que son coefficient, sont définis conformément aux deux tableaux suivants :
p. 876Première année du premier cycle
| Modules | Forme des enseignements et leur volume horaire annuel | Coefficient | |
|---|---|---|---|
| Cours théoriques | Travaux dirigés | ||
| Arabe | 26 H | 26 H | 2 |
| Français I | 26 H | 26 H | 2 |
| Anglais I | 26 H | 26 H | 2 |
| Questions civiques et droits de l'homme | 26 H | 26 H | 2 |
| Sciences de l'information | 26 H | - | 2 |
| Informatique | 13 H | 13 H | 3 |
| Bureautique | 26 H | 26 H | 3 |
| Archivistique I | 52 H | - | 3 |
| Recherche de l'information I | 26 H | 26 H | 3 |
| Description bibliographique des livres | 19 H30 | 19 H30 | 3 |
| Description bibliographique des périodiques | 19 H30 | 19 H 30 | 3 |
| Analyse du contenu I | 26 H | 26 H | 3 |
| Volume horaire global | 312 H | 234 H |
Deuxième année du premier cycle
| Modules | Forme des enseignements et leur volume horaire annuel | Coefficient | |
|---|---|---|---|
| Cours théoriques | Travaux dirigés | ||
| Français II | 26 H | 52 H | 2 |
| Anglais II | 26 H | 52 H | 2 |
| Psycho-sociologie des usagers | 26 H | - | 2 |
| Collaboration entre les établissements documentiques | 26 H | - | 2 |
| Management des unités d'information I | 52 H | - | 3 |
| Archivistique II | 39 H | 39 H | 3 |
| Recherche de l'information II | 26 H | 26 H | 3 |
| Informatique de la documentation | 26 H | 26 H | 3 |
| Réseaux informatiques et les documents multi-entourages | 13 H | 13 H | 2 |
| Description bibliographique | 26 H | 26 H | 3 |
| Analyse du contenu II | 26 H | 26 H | 3 |
| Documents audio-visuels | 26 H | 26 H | 3 |
| Stage de trois semaines | - | 117 H | 2 |
| Volume horaire global | 338 H | 403 H |
Chapitre II
Du diplôme national de la maîtrise
Art. 6. - Les études en vue de l'obtention du diplôme national de la maîtrise en bibliothéconomie, documentation et archivistique visent à donner à l'étudiant une formation scientifique et technique en bibliothéconomie, documentation et archivistique qui représente une prorogation et un approfondissement des études du premier cycle universitaire. Elles préparent aussi l'étudiant soit à l'intégration dans la vie professionnelle, soit à la poursuite d'études en troisième cycle universitaire.
Art. 7. - Sont admis à s'inscrire en première année du deuxième cycle de la maîtrise en bibliothéconomie, documentation et archivistique, les étudiants titulaires du diplôme des études universitaires de premier cycle.
Art. 8. - Les enseignements du deuxième cycle de la maîtrise en bibliothéconomie, documentation et archivistique, comportent 20 modules en plus du stage pour les étudiants autres que ceux de l'institut inscrits en première année du deuxième cycle. Ces modules sont semestriels ou annuels.
L'objet de chaque module, sa forme, son volume horaire annuel ainsi que son coefficient, sont définis conformément aux deux tableaux suivants :
| Première année du deuxième cycle | |||
|---|---|---|---|
| Modules | Forme des enseignements et leur volume horaire annuel | Coefficient | |
| Cours théoriques | Travaux dirigés | ||
| L'environnement socio-professionnel | 52 H | - | 2 |
| Nouvelles technologies de l'information | 13 H | 13 H | 2 |
| Les applications informatiques avancées | 13 H | 13 H | 2 |
| Des applications informatiques : conception et réalisation | 26 H | 26 H | 3 |
| Recherche de l'information III | 26 H | 26 H | 3 |
| Médiathèques | 26 H | 26 H | 3 |
| Bibliologie | 52 H | - | 2 |
| Archivistique III | 26 H | 26 H | 3 |
| Management des unités d'information II | 52 H | - | 3 |
| Analyse du contenu III | 39 H | 39 H | 3 |
| Méthodologie de la recherche I | 26 H | - | 2 |
| Langues | 26 H | 26 H | 2 |
| Volume horaire global | 377 H | 195 H | |
| Deuxième année du deuxième cycle | |||
| --- | --- | --- | --- |
| Modules | Forme des enseignements et leur volume horaire annuel | Coefficient | |
| Cours théoriques | Travaux dirigés | ||
| Archivistique IV | 52 H | 52 H | 3 |
| Systèmes d'information intégrés | 26 H | 26 H | 3 |
| Création et management des services d'information | 52 H | 52 H | 3 |
| Méthodologies de la recherche II | 52 H | - | 2 |
| Module complémentaire I | 26 H | 52 H | 2 |
| Module complémentaire II | 26 H | 52 H | 2 |
| Langues | 26 H | 26 H | 2 |
| Mémoire de fin d'études | - | - | 2 |
| Stages de deux mois | - | 312 H | 2 |
| Volume horaire global | 260 H | 572 H |
Art. 9. - L'objet de chaque module complémentaire est défini par le directeur de l'institut après avis du conseil scientifique au début de chaque année universitaire.
Art. 10. - Les étudiants de la première année du deuxième cycle autres que ceux de l'institut, effectuent un stage pendant le deuxième semestre qui dure deux semaines affecté d'un coefficient 2. La note attribuée au stage est calculée dans le contrôle continu.
TITRE II
DU REGIME DES EXAMENS
Art. 11. - Les examens sanctionnant les études se rapportant à chaque module sont organisés en deux sessions successives :
- une session principale dont la date est fixée au début de chaque année universitaire par le directeur de l'institut après avis du conseil scientifique,
- une session de rattrapage ayant lieu une semaine au moins après la date de la proclamation des résultats de la session principale.
Les examens se rapportant aux modules semestriels sont organisés en une session principale à la suite du premier semestre et une session de rattrapage ayant lieu en même temps que la session de rattrapage des modules annuels.
Art. 12. - Les étudiants bénéficient, pour chaque épreuve d'examen, de la meilleure des deux notes finales obtenues à la session principale et à la session de rattrapage.
Art. 13. - Le régime d'évaluation des études est basé en chaque année d'étude sur le contrôle continu et les examens écrits dans chaque module à l'exception du module de stage.
Il est attribué au contrôle continu le coefficient 1 et à la moyenne d'examen le coefficient 2.
Art. 14. - L'étudiant soutient le mémoire de fin d'études devant un jury composé de trois membres dont l'enseignant encadreur. Ils sont désignés par le directeur de l'institut après avis du directeur du département concerné.
Le directeur de l'institut peut inviter toute personne reconnue compétente dans le domaine objet du projet de fin d'études pour faire partie du jury.
Art. 15. - Est déclaré admis à chacune des années d'études, tout étudiant ayant obtenu une moyenne générale égale ou supérieure à 10/20 à chaque module de l'année concernée. Toutefois, les notes obtenues aux différents modules de l'année concernée peuvent être composées entre elles, l'étudiant ayant obtenu la moyenne générale est autorisé à passer à l'année ultérieure.
Art. 16. - L'étudiant peut bénéficier du régime de crédit prévu aux articles 20 et 21 du décret n° 93-2333 du 22 novembre 1993 susvisé.
Art. 17. - L'étudiant redoublant garde le bénéfice des modules dans lesquels il a obtenu une moyenne égale ou supérieure à 10/20 et ne repasse que ceux dans lesquels il n'a pas obtenu la moyenne, ceci d'une année à une autre dans le cadre d'un même cycle et dans la limite du nombre d'inscriptions autorisées conformément aux dispositions du décret n° 73-516 du 30 octobre 1973 susvisé.
Art. 18. - L'attestation de réussite dans chacune des années d'études porte l'une des mentions suivantes, en fonction de la moyenne générale obtenue dans tous les modules se rapportant à l'année concernée :
- passable : si l'étudiant obtient une moyenne générale égale ou supérieure à 10/20 et inférieure à 12/20,
- assez bien : si l'étudiant obtient une moyenne générale égale ou supérieure à 12/20 et inférieure à 14/20,
- bien : si l'étudiant obtient une moyenne générale égale ou supérieure à 14/20 et inférieure à 16/20,
- très bien : si l'étudiant obtient une moyenne générale égale ou supérieure à 16/20.
Art. 19. - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de l'année universitaire 1997-1998 et ce, pour les étudiants inscrits en première année du premier cycle, puis progressivement pour les années d'études ultérieures.
Art. 20. - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Tunis, le 13 avril 1998.
Le Ministre de l'Enseignement Supérieur
Dali Jazi
Vu
Le Premier Ministre
Hamed Karoui