Le ministre de l'enseignement supérieur,
Vu la loi n° 85-109 du 31 décembre 1985, portant loi de finances pour la gestion 1986,
Vu la loi n° 89-70 du 28 juillet 1989, relative à l'enseignement supérieur et à la recherche scientifique, ensemble les textes qui l'ont modifiée et notamment la loi n° 97-21 du 22 mars 1997,
Vu la loi n° 91-42 du 26 juin 1991, portant création de l'école polytechnique de Tunisie,
Vu la loi n° 92-65 du 13 juillet 1992, portant création d'instituts préparatoires aux études d'ingénieur,
Vu la loi n° 95-40 du 24 avril 1995, portant création, transformation et scission d'établissements d'enseignement supérieur et notamment son article 2,
Vu le décret n° 86-945 du 13 octobre 1986 portant changement d'appellation de deux établissements publics,
Vu le décret n° 89-1939 du 14 décembre 1989, portant organisation des universités et des établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique, ensemble les textes qui l'ont modifié et notamment le décret n° 93-423 du 17 février 1993,
Vu le décret n° 92-1476 du 15 août 1992, portant organisation administrative et financière de l'école polytechnique de Tunisie, tel que complété par le décret n° 94-2627 du 26 décembre 1994 et notamment son article 14,
Vu l'arrêté du ministre de l'éducation, d'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 3 février 1990, fixant la liste des départements et des unités de recherches dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment l'arrêté du 13 février 1998,
Sur proposition des présidents des universités des sciences, des techniques et de médecine, du centre et de Sfax pour le sud, après avis des directeurs des établissements de l'enseignement supérieur et de recherche concernés,
Arrête :
Article premier. - Les deux paragraphes 6 et 7 de l'article 3 de l'arrêté du 3 février 1990 susvisé sont modifiés et complétés ainsi qu'il suit :
6 - institut préparatoire aux études d'ingénieur de Nabeul :
- département des études préparatoires au concours d'entrée aux écoles d'ingénieurs en mathématiques et physique (M.P),
- département des études préparatoires au concours d'entrée aux écoles d'ingénieurs en physique et chimie (P.C),
- département des études préparatoires au concours d'entrée aux écoles d'ingénieurs en technologie (T),
7 - institut préparatoire aux études d'ingénieur de Tunis :
- département des études préparatoires au concours d'entrée aux écoles d'ingénieurs en mathématiques et physique (M.P),
- département des études préparatoires au concours d'entrée aux écoles d'ingénieurs en physique et chimie (P.C).
Il est ajouté à l'article 3 de l'arrêté du 3 février 1990 susvisé deux paragraphes 8 et 9 ainsi libellés :
8 - institut préparatoire aux études d'ingénieur de Mateur :
- département des études préparatoires au concours d'entrée aux écoles d'ingénieurs en mathématiques et physique (M.P),
- département des études préparatoires au concours d'entrée aux écoles d'ingénieurs en physique et chimie (P.C),
9 - école polytechnique de Tunisie :
- département des mathématiques appliquées et d'informatique,
- département des langues et de communication,
- département d'économie,
- département d'électricité,
- département de mécanique,
Art. 2. - le paragraphe 6 de l'article 5 de l'arrêté du 3 février 1990 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
6 - institut préparatoire aux études d'ingénieur de Monastir :
- département des études préparatoires au concours d'entrée aux écoles d'ingénieurs en mathématiques et physique (M.P),
- département des études préparatoires au concours d'entrée aux écoles d'ingénieurs en physique et chimie (P.C),
- département des études préparatoires au concours d'entrée aux écoles d'ingénieurs en technologie (T).
Art. 3. - les deux paragraphes 5 et 6 de l'article 6 de l'arrêté du 3 février 1990 susvisé sont modifiés ainsi qu'il suit :
5 - institut préparatoire aux études d'ingénieur de Sfax :
- département des études préparatoires au concours d'entrée aux écoles d'ingénieurs en mathématiques et physique (M.P),
- département des études préparatoires au concours d'entrée aux écoles d'ingénieurs en physique et chimie (P.C),
- département des études préparatoires au concours d'entrée aux écoles d'ingénieurs en technologie (T).
- département des études préparatoires au concours d'entrée aux écoles d'ingénieurs en biologie et géologie (B.G).
6 - institut préparatoire aux études d'ingénieur de Gabès :
- département des études préparatoires au concours d'entrée aux écoles d'ingénieurs en mathématiques et physique (M.P),
- département des études préparatoires au concours d'entrée aux écoles d'ingénieurs en physique et chimie (P.C).
- département des études préparatoires au concours d'entrée aux écoles d'ingénieurs en technologie (T).
Art. 4. - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Tunis, le 26 mai 1998.
Le Ministre de l'Enseignement Supérieur
Dali Jazi
Vu
Le Premier Ministre
Hamed Karoui