Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur du 11 juin 1998, modifiant et complétant l'arrêté du 3 février 1989, fixant la liste des départements et des unités de recherches dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique

Le ministre de l'enseignement supérieur,

Vra la loi n° 176 du 10 novembre 1987, ratifiant le décret-loi n° 87-6 du 24 septembre 1987, portant création d'une faculté des lettres et des sciences humaines à Max.

Vra la loi n° 101 du 28 juillet 1989, relative à l'enseignement supérieur et à la recherche scientifique, ensemble ses textes qui font l'acide formatif (la loi n° 97-21 du 22 mars 1997).

Vu la loi n° 96-88 du 6 novembre 1996, portant création et suppression d'établissements publics relevant du ministère de l'enseignement supérieur,

Vu le décret n° 89-1939 du 14 décembre 1989, portant organisation des universités et des établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique, ensemble les textes qui l'ont modifié, notamment le décret n° 93-423 du 17 février 1993, et notamment son article 35,

Vu l'arrêté du ministre de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 3 février 1990, fixant la liste des départements et des unités de recherches dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment l'arrêté du 13 février 1998,

Vu l'arrêté des ministres de l'enseignement supérieur, de l'agriculture, du transport, des communications, de la culture, de la santé publique, des affaires sociales et de la jeunesse et de l'enfance du 18 janvier 1997, portant refonte de la liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de chaque université,

Vu l'avis des doyens de la faculté des lettres et des sciences humaines à Sfax et de la faculté des sciences de Gabès,

Sur proposition du président de l'université de Sfax pour le Sud,

Arrête :

Article premier. - Le paragraphe 2 de l'article 6 de l'arrêté du 3 février 1990 susvisé se rapportant à la faculté des lettres et des sciences humaines à Sfax est modifié ainsi qu'il suit :

• département d'arabe,
• département de français,
• département de philosophie,
• département d'histoire,
• département de géographie,
• département d'anglais,
• département de sociologie.

Art. 2. - Il est ajouté à l'article 6 de l'arrêté du 3 février 1990 susvisé, un paragraphe 11 ainsi libellé :

11) Faculté des sciences de Gabès :

• département de mathématiques et d'informatique,
• département de physique,
• département de chimie,
• département des sciences naturelles.

Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 11 juin 1998.

Le Ministre de l'Enseignement Supérieur
Dali Jazi

Vu

Le Premier Ministre
Hamed Karoui