Ministère de l'agriculture

Décret n° 98-2257 du 16 novembre 1998, relatif au grand prix du Président de la République pour le reboisement pour l'année 1998

Publié au Journal Officiel n° 94 du 24 novembre 1998, page 2312

Le Président de la République,

Sur proposition du ministre de l'agriculture,

Vu la loi n° 63-17 du 27 mai 1963, portant encouragement de l'État au développement de l'agriculture,

Vu la loi n° 88-20 du 13 avril 1988, portant refonte du code forestier,

Vu le décret n° 58-289 du 3 novembre 1958, instituant une fête nationale de l'abre,

Vu le décret n° 78-284 du 15 mars 1978, instituant le grand prix du Président de la République pour le reboisement, modifié par le décret n° 98-750 du 30 mars 1998,

Décrète :

Article premier. - Le grand prix du Président de la République pour le reboisement est décerné, pour l'année 1998 au gouvernorat de Jendouba.

Art. 2. - Le grand prix du Président de la République pour le reboisement est décerné aux personnes physiques et morales suivantes du gouvernorat de Jandouba :

N° d'ordreNom et prénomDélégation
1Ridha TorkhaniBousalem
2Noureddine Ben ChiboubBousalem
3Taieb BousiriBousalem
4Mehdi MennaiOued M'Liz
5Abidi ErriadiJendouba
6Abdelhamid M'NakbiBousalem

Art. 3. - Le ministre de l'agriculture est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 16 novembre 1998.

Zine El Abidine Ben Ali

NOMINATIONS

Citer : Décret n° 98-2257 du 16 novembre 1998, JORT n° 94 du 24 novembre 1998, p. 2312.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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