Le ministre de l'enseignement supérieur,
Vu le décret n° 95-470 du 23 mars 1995, portant organisation du ministère de l'enseignement supérieur,
Vu le décret n° 96-49 du 16 janvier 1996, fixant le contenu des plans de mise à niveau de l'administration et les modalités de leur élaboration, réalisation et suivi,
Vu l'arrêté du 26 juin 1996, relatif au plan particulier de mise à niveau du ministère de l'enseignement supérieur, tel que modifié par l'arrêté du 16 février 1999,
Vu la circulaire n° 8 du 9 février 1996, fixant la procédure de préparation des plans ministériels de mise à niveau établie conformément au décret n° 96-49 du 16 janvier 1996,
Vu le manuel de procédure relatif à l'université des lettres, des arts et des sciences humaines,
Arrête :
Article premier. - Le manuel de procédure de l'université des lettres, des arts et des sciences humaines est approuvé.
Art. 2. - Tous les services concernés sont chargés de l'application de ce manuel.
Art. 3. - Le président de l'université des lettres, des arts et des sciences humaines, est chargé de l'actualisation de ce manuel chaque fois qu'il sera nécessaire.
Art. 4. - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Tunis, le 29 avril 1999.
Le Ministre de l'Enseignement Supérieur
Dali Jazi
Vu
Le Premier Ministre
Hamed Karoui