Les ministres des affaires sociales, de l'agriculture, de la santé publique, de l'enseignement supérieur, des communications, de la culture, de la jeunesse et de l'enfance et du transport,
Vu la loi n° 89-70 du 28 juillet 1989, relative à l'enseignement supérieur et à la recherche scientifique, ensemble les textes qui l'ont modifiée et notamment la loi n° 97-21 du 22 mars 1997,
Vu le décret n° 89-1939 du 14 décembre 1989, portant organisation des universités et des établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique, ensemble les textes qui l'ont modifié et notamment le décret n° 93-423 du 17 février 1993,
Vu l'arrêté des ministres des affaires sociales, de l'agriculture, de la santé publique, de l'enseignement supérieur, des communications, de la culture, de la jeunesse et de l'enfance et du transport du 18 janvier 1997, portant refonte de la liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de chaque université,
Arrêtent :
Article premier. - Le présent arrêté porte refonte de la liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de chaque université.
Art. 2. - La liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de chaque université est fixée comme suit :
1) La liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université Ezztiouna :
- institut supérieur de théologie de Tunis.
- institut supérieur de civilisation islamique de Tunis.
- centre d'études islamiques de Kairouan.
2) La liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université des lettres, des arts et des sciences humaines (Tunis I) :
a - Les facultés :
- facultés des lettres de Manouba,
- faculté des sciences humaines et sociales de Tunis
- facultés des lettres de Jendouba
b) Les instituts et les écoles :
- institut Bourguiba des langues vivantes,
- institut supérieur de l'éducation et de la formation continue,
- institut de presse et des sciences de l'information,
- institut supérieur de documentation à Tunis,
- institut supérieur de l'histoire du mouvement national,
- institut supérieur de l'animation pour la jeunesse et la culture,
- institut supérieur d'art dramatique,
- institut supérieur de musique,
- institut supérieur des beaux arts de Tunis,
- institut supérieur des sciences humaines de Tunis,
- institut supérieur des langues de Tunis,
- école nationale d'architecture et d'urbanisme de Tunis,
- école des beaux arts de Nabeul,
- école normale supérieure,
c) Les établissements de co-tutelle :
- institut supérieur des cadres de l'enfance,
- institut national du patrimoine.
3) La liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université des sciences, des techniques et de médecine (Tunis II).
a - Les facultés :
- faculté des sciences mathématiques, physiques et naturelles,
- faculté de médecine de Tunis,
- faculté des sciences de Bizerte,
b - Les instituts et les écoles :
- institut national des sciences appliquées et de technologie,
- institut préparatoire aux études scientifiques et techniques,
- institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Tunis,
- institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Nabeul,
- institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Mateur,
- école nationale d'ingénieurs de Tunis,
- école supérieure des sciences et techniques de Tunis,
- école nationale des sciences de l'informatique,
- école polytechnique de Tunis,
- centre de calcul El Khawarizmi.
c - Les établissements de co-tutelle :
- institut de recherche vétérinaire de Tunis,
- institut national agronomique de Tunis,
- institut national de recherches agronomiques de Tunis,
- institut sylvo-pastoral de Tabarka,
- institut national de recherches du génie rural, des eaux et des forêts,
- école supérieure d'agriculture de Moghrane,
- école supérieure d'agriculture de Mateur,
- école supérieure d'agriculture du Kef,
- école supérieure des ingénieurs de l'équipement rural de Medjez EL Bab,
- école supérieure d'industries alimentaires de Tunis,
- école nationale de médecine vétérinaire,
- école supérieure des communications de Tunis (sup.com),
- école supérieure des sciences et techniques de la santé de Tunis,
- institut pasteur,
- institut supérieur de promotion des handicapés,
- institut supérieur des sports et de l'éducation physique de Ksar Saïd,
- institut supérieur des sports et de l'éducation physique du Kef.
4) La liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université de droit, d'économie et de gestion (Tunis III).
a - Les facultés :
- faculté de droit et des sciences politiques de Tunis,
- faculté des sciences économiques et de gestion de Tunis,
- faculté des sciences juridiques, politiques et sociales à Tunis,
- faculté des sciences juridiques, économiques et de gestion de Jendouba.
b - Les instituts et les écoles :
- institut des hautes études commerciales à Carthage,
- institut supérieur de gestion,
- institut supérieur de comptabilité et d'administration des entreprises,
- école supérieure de commerce de Tunis,
- école supérieure des sciences économiques et commerciales de Tunis.
c - Les établissements de co-tutelle :
- institut national du travail et des études sociales.
5) La liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université du centre :
a - Les facultés :
- faculté des sciences de Monastir,
- faculté de médecine de Monastir,
- faculté de médecine dentaire de Monastir,
- faculté de pharmacie de Monastir,
- faculté de médecine de Sousse,
- faculté de droit, des sciences économiques et politiques de Sousse,
- faculté des lettres et des sciences humaines de Sousse,
- faculté des lettres et des sciences humaines de Kairouan,
- faculté des sciences économiques et de gestion de Mahdia.
b - Les instituts et les écoles :
- institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Monastir,
- institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Sousse,
- institut supérieur de gestion de Sousse,
- institut supérieur de musique de Sousse,
- institut nationale d'ingénieurs de Monastir.
c - Les établissements de co-tutelle :
- école supérieure d'horticulture et d'élevage de Chatt-Mériem,
- école supérieure des sciences et techniques de la santé de Monastir,
- école de la marine marchande de Sousse.
6) La liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université de Sfax pour le sud :
a - Les facultés :
- faculté des sciences économiques et de gestion de Sfax,
- faculté de médecine de Sfax,
- faculté des lettres et des sciences humaines de Sfax,
- faculté des sciences de Sfax,
- faculté de droit de Gabès,
- faculté des sciences de Gabès,
- faculté des sciences de Gafsa.
b - Les instituts et les écoles :
- institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Sfax,
- institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Gabès,
- institut supérieur de gestion de Gabès,
- institut supérieur des bureaux arts de Sfax,
- institut supérieur de musique de Sfax,
- école nationale d'ingénieurs de Sfax,
- école nationale d'ingénieurs de Gabès,
- école supérieure de commerce de Sfax.
c - Les établissements de co-tutelle :
- institut de l'olivier,
- institut supérieur des sports et de l'éducation physique de Sfax,
- école supérieure des sciences et techniques de la santé de Sfax.
Art. 3. - Les instituts supérieurs d'études technologiques et les instituts supérieurs de la formation des maîtres restent soumis aux services de l'administration centrale concernés.
Art. 4. - Toutes dispositions antérieures contraires à celles du présent arrêté sont abrogées et notamment l'arrêté des ministres des affaires sociales, de l'agriculture, de la santé publique, de l'enseignement supérieur, des communications, de la culture, de la jeunesse et de l'enfance et du transport du 18 janvier 1997 visé ci-dessus.
Art. 5. - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Tunis, le 2 octobre 1999.
Le Ministre des Affaires Sociales
Chedly Neffati
Le Ministre de l'Agriculture
Sadok Rabeh
Le Ministre de la Santé Publique
Hédi Mhenni
Le Ministre de l'Enseignement Supérieur
Dali Jazi
Le Ministre des Communications
Ahmed Friâa
Le Ministre de la Culture
Abdelbaki Hermassi
Le Ministre de la Jeunesse et de l'Enfance
Mohamed Raouf Najjar
Le Ministre du Transport
Houssine Chouk
Vu
Le Premier Ministre
Hamed Karoui