Ministère de l'enseignement supérieur

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur du 22 novembre 2000, fixant le régime des études et des examens applicable à la faculté des sciences de Monastir en vue de l'obtention des diplômes nationaux du premier cycle et de maîtrise en sciences biologiques

Publié au Journal Officiel n° 96 du 1er décembre 2000, page 3016

Le ministre de l'enseignement supérieur,

Vu la loi n° 89-70 du 28 juillet 1989, relative à l'enseignement supérieur et à la recherche scientifique, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée et notamment la loi n° 2000-67 du 17 juillet 2000 et notamment son article 19,

Vu le décret n° 73-516 du 30 octobre 1973, portant organisation de la vie universitaire, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment le décret n° 87-1221 du 19 septembre 1987,

Vu le décret n° 89-1939 du 14 décembre 1989, portant organisation des universités et des établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique, ensemble les textes qui l'ont modifié et notamment le décret n° 93-423 du 17 février 1993,

Vu le décret n° 93-2333 du 22 novembre 1993, fixant le cadre général du régime des études et les conditions d'obtention des diplômes nationaux de premier cycle et de maîtrise dans les disciplines littéraires et artistiques, ainsi que dans celles des sciences humaines, sociales, fondamentales et techniques, tel que modifié par le décret n° 96-1465 du 26 août 1996 et notamment son article 7,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur du 12 novembre 1996 relatif à l'attribution de la note supérieure aux sessions d'examens,

Sur proposition du conseil scientifique de la faculté des sciences de Monastir,

Après délibération du conseil de l'université du centre,

Après habilitation du conseil des universités.

p. 3017

Arrête :

Article premier. - Le présent arrêté fixe le régime des études et des examens applicable à la faculté des sciences de Monastir en vue de l'obtention des diplômes nationaux de premier cycle et de maîtrise en sciences biologiques.

Titre premier

Du régime des études

Art. 2. - Les études en vue de l'obtention du diplôme national de maîtrise en sciences biologiques comportent deux cycles. Le premier cycle est sanctionné par le diplôme d'études universitaires du premier cycle en sciences biologiques et le deuxième cycle est sanctionné par le diplôme de maîtrise en sciences biologiques.

Chapitre premier

Des études du premier cycle

Art. 3. - Les enseignements du premier cycle de la maîtrise en sciences biologiques sont répartis sur deux ans leur durée est de 1450 heures environ.

Art. 4. - Le premier cycle en sciences biologiques comporte vingt quatre modules obligatoires. L'objet de chaque module, son coefficient, son volume horaire hebdomadaire, la durée de l'épreuve théorique, ainsi que la forme des enseignements s'y rapportant sont définis conformément aux tableaux suivants :

Première année

Premier semestre

ModulesMatièresForme et nombre d'heures d'enseignement hebdomadaireExamens
Cours théoriquesTravaux dirigésTravaux pratiquesCoefficientDurée de l'épreuve théorique
B 1- Biologie cellulaire1 h 30-1 h 3052 h
- Biologie animale1 h 30-1 h 302 h
B 2- Mathématique1 h 301 h 30-42 h
- Physique1 h 301 h 301 h 302 h
B 3- Chimie générale1 h 301 h 301 h42 h
- Chimie inorganique1 h 301 h 30-2 h
B 4- Géodynamique du globe1 h 30-1 h 3032 h
B 5- Histoire des sciences1 h--11 h
B 6- Anglais0 h 300 h 30---
- Volume horaire hebdomadaire et total des coefficients12 h6 h 307 h17

Deuxième semestre

ModulesMatièresForme et nombre d'heures d'enseignement hebdomadaireExamens
Cours théoriquesTravaux dirigésTravaux pratiquesCoefficientDurée de l'épreuve théorique
B 7- Biochimie 12 h1 h2 h52 h
- Génétique 11 h 301 h 301 h2 h
B 8- Biologie végétale 11 h 30-1 h 3022 h
B 9- Matériaux de la lithosphère1 h 30-1 h 3022 h
B 10- Physique1 h 301 h 301 h 3042 h
- Chimie organique1 h 301 h 301 h2 h
B 11- Informatique1 h1 h-21 h
B 12- Epistémologie1 h--11 h
B 6- Anglais0 h 300 h 30-11 h
- Volume horaire hebdomadaire et total des coefficients12 h7 h8 h 3017
p. 3018

Deuxième année

Premier semestre

ModulesMatièresForme et nombre d'heures d'enseignement hebdomadaireExamens
Cours théoriquesTravaux dirigésTravaux pratiquesCoefficientDurée de l'épreuve théorique
B 13- Biochimie 21 h1 h1 h52 h
- Biologie moléculaire et cellulaire2 h-1 h2 h
B 14- Biologie animale 21 h 30-1 h3052 h
- Physiologie animale 11 h 30-1 h 302 h
B 15- Microbiologie2 h-1 h52 h
- Génétique 21 h1 h1 h2 h
B 16- Physiologie végétale 11 h 30-1 h 3022 h
B 17- Informatique1 h1 h-21 h
B 18- Anglais0 h 300 h 30---
B 19- Ethique droit de l'homme0 h 300 h 30-11 h
- Volume horaire hebdomadaire et total des coefficients12 h 304 h8 h 3020

Deuxième semestre

ModulesMatièresForme et nombre d'heures d'enseignement hebdomadaireExamens
Cours théoriquesTravaux dirigésTravaux pratiquesCoefficientDurée de l'épreuve théorique
B 20- Physiologie animale 21 h 30-1 h 3052 h
- Biologie animale 31 h 30-1 h 302 h
B 21- Physiologie végétale 21 h 30-1 h 3052 h
- Biologie végétale 21 h 30-1 h 302 h
B 22- Biochimie 31 h 301 h1 h52 h
- Ecologie1 h 301 h 302 h
B 23- Biophysique2 h-1 h52 h
- Immunologie et parasitologie2 h-1 h2 h
B 24- Informatique1 h1 h-21 h
B 18- Anglais0 h 300 h 30-11 h
- Volume horaire hebdomadaire et total des coefficients14 h 304 h9 h23

Chapitre 2

Des études du deuxième cycle

Art. 5. - Sont admis, à s'inscrire en première année du deuxième cycle de la maîtrise en sciences biologiques, les étudiants titulaires du diplôme d'études universitaires du premier cycle en sciences biologiques ou d'un diplôme équivalent.

Art. 6. - Les enseignements du deuxième cycle de la maîtrise en sciences biologiques sont répartis sur deux ans. Leur durée est de 1222 heures environ.

Art. 7. - Les enseignements du deuxième cycle de la maîtrise en sciences biologiques comportent huit modules en première année du deuxième cycle, sept modules en deuxième année du deuxième cycle et un stage de 72 heures à la suite du quel l'étudiant rédige le projet de fin d'études.

L'objet de chaque module, son coefficient, son volume horaire hebdomadaire, la durée de l'épreuve théorique ainsi que la forme des enseignements s'y rapportant sont définis conformément aux deux tableaux suivants :

p. 3019

Première année du deuxième cycle

ModulesMatièresForme et nombre d'heures d'enseignement hebdomadaireExamens
Cours théoriquesTravaux dirigésTravaux pratiquesCoefficientDurée de l'épreuve théorique
M 1- Biochimie métabolique2 h0 h 450 h 3022 h
M 2- Génétique (cytogénétique, génétique des populations et génétique de l'évolution)2 h0h 450 h 3022 h
M 3- Microbiologie fondamentale (bactériologie, virologie)2 h-0 h 4522 h
M 4- Biologie de l'environnement, (écosystèmes et interactions, les agents altérants les écosystèmes et écophysiologie)2 h 30-0 h 4522 h
M 5- Méthodes et procédés d'analyses2 h1 h0 h 3022 h
M 6- Physiologie animale2 h0 h 450 h 4522 h
M 7- Anglais-2 h-0,52 h
M 8- Informatique/gestion1 h-1 h0,52 h
- Volume horaire hebdomadaire et total des coefficients13 h 305 h 154 h 4513

Deuxième année du deuxième cycle

ModulesMatièresForme et nombre d'heures d'enseignement hebdomadaireExamens
Cours théoriquesTravaux dirigésTravaux pratiquesCoefficientDurée de l'épreuve théorique
M 9- Biochimie et génétique moléculaire2 h0 h 300 h 4522 h
M 10- Biotechnologie (génie génétique, génie microbiologie et génie enzymatique)2 h 15-2 h22 h
M 11- Immunologie fondamentale et appliquée (immunologie cellulaire et immuno-génétique)1 h 300 h 301 h22 h
M 12- Contrôle, assurance, qualité et applications (normes et législation, contrôle microbiologique et analyses chimiques et biochimiques)2 h-0 h 4522 h
M 13- Ecologie2 h-0 h 4522 h
M 14- Géologie2 h-0 h 4522 h
M 15- Anglais-2 h-0,52 h
- Volume horaire hebdomadaire et total des coefficients11 h 453 h6 h12,5
M 16- Projet de fin d'études--72 h0,5-
p. 3020

Titre II : Du régime des examens

Art. 8. - Le régime d'évaluation des études en premier et deuxième cycle est basé sur le contrôle continu. Il se compose d'examens partiels organisés au cours de l'année universitaire, suivis d'examens finals se déroulant pour les modules annuels, en deux sessions successives à la fin de l'année universitaire :

  • une session principale,
  • une session de rattrapage ouverte aux étudiants déclarés non admis à la session principale et ayant lieu une semaine au moins après la déclaration des résultats de la session principale de fin d'année universitaire.

Pour les modules semestriels, les examens finals sont organisés, en une session principale à la suite du premier semestre, et en une session de rattrapage ayant lieu en même temps que la session de rattrapage des modules annuels.

Les étudiants déclarés non admis à la session principale ne repassent que les examens se rapportant aux modules dans lesquels ils ont obtenu une moyenne inférieure à 10/20. Les étudiants bénéficient en session de rattrapage pour chaque épreuve de la meilleure des deux notes finales obtenues à la session principale et à la session de rattrapage.

Art. 9. - La durée des épreuves pratiques se rapportant à chaque module est déterminée par décision du conseil scientifique sur proposition du département concerné.

Art. 10. - La note attribuée à l'épreuve théorique (NT) est déterminée comme suit :

$$
\mathrm{NT} = \mathrm{Sup}. \frac{\mathrm{P} + 2\mathrm{E}}{\mathrm{3}}, \mathrm{E}
$$

P = La note obtenue à l'examen partiel.

E = La note obtenue à l'examen final.

La note finale (NF) pour chaque module est déterminée comme suit :

$$
\mathrm{NF} = \frac{2\mathrm{NT} + \mathrm{NP}}{3}
$$

NP = La note obtenue à l'épreuve pratique, quand le module comporte des enseignements pratiques.

Dans le cas où le module ne comporte pas d'enseignements pratiques, la note finale obtenue pour chaque module est déterminée comme suit :

$$
\mathrm{NF} = \mathrm{NT}
$$

Dans tous les cas, les examens finals dans les matières théoriques et pratiques sont obligatoires. L'étudiant absent lors de ces examens est considéré comme défaillant. La note zéro est attribuée à l'étudiant absent à un examen partiel et sera intégrée dans le calcul de la moyenne générale.

Art. 11. - Pour réussir à chaque module, l'étudiant doit obtenir une note (NF) égale ou supérieure à 10/20.

Art. 12. - Pour réussir à chacune des deux années d'études, l'étudiant doit obtenir une moyenne égale ou supérieure à 10/20 à chacun des modules se rapportant à l'année concernée. Toutefois, l'étudiant est considéré comme admis s'il obtient une moyenne générale égale ou supérieure à 10/20, compte tenu des procédures de compensation entre les notes obtenues dans les différents modules de l'année concernée ainsi que des coefficients qui leur sont attribués et du régime de crédit, tels que prévus par les articles de 18 à 21 du décret n° 93-2333 ci-dessus visé.

Art. 13. - Le crédit prévu à l'article 20 du décret n° 93-2333 ci-dessus visé, ne peut être accordé qu'à un seul module parmi ceux de la première année du premier et deuxième cycle.

Art. 14. - L'étudiant échoué garde le bénéfice des modules dans lesquels il a eu à la moyenne et ne repasse que ceux dans lesquels il n'a pas eu la moyenne.

Art. 15. - L'évaluation des épreuves écrites obéit au principe de la double correction, et ce, préalablement à la proclamation des résultats.

Art. 16. - L'établissement est tenu de garantir impérativement l'anonymat des copies d'examen. Il incombe au doyen de la faculté d'assurer le respect effectif du principe de l'anonymat.

Art. 17. - Le diplôme d'études universitaires du premier cycle en sciences biologiques est conféré aux étudiants ayant obtenu, dans chacune des deux années d'études du premier cycle, une moyenne générale égale ou supérieure à 10/20, compte tenu des procédures de compensation et des coefficients attribués aux différents modules concernés.

Art. 18. - La maîtrise en sciences biologiques est conférée aux étudiants ayant réussi à tous les modules prévus à l'article 7 du présent arrêté, ou ayant obtenu à chacune des deux années d'études du deuxième cycle, une moyenne générale égale ou supérieure à 10/20, compte tenu des procédures de compensation et des coefficients attribués aux différents modules concernés.

Art. 19. - L'attestation de réussite dans chacune des deux années d'études du premier cycle ou du deuxième cycle porte l'une des mentions suivantes en fonction de la moyenne générale obtenue dans tous les modules se rapportant à l'année concernée :

  • passable : si l'étudiant obtient une moyenne générale égale ou supérieure à 10/20 et inférieure à 12/20.
  • assez bien : si l'étudiant obtient une moyenne générale égale ou supérieure à 12/20 et inférieure à 14/20.
  • bien : si l'étudiant obtient une moyenne générale égale ou supérieure à 14/20 et inférieure à 16/20.
  • très bien : si l'étudiant obtient une moyenne générale égale ou supérieure à 16/20.

Art. 20. - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de l'année universitaire 1996-1997.

Art. 21. - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 22 novembre 2000.

Le Ministre de l'Enseignement Supérieur
Sadok Chaâbane

Vu

Le Premier Ministre
Mohamed Ghannouchi

Citer : Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur du 22 novembre 2000, JORT n° 96 du 1er décembre 2000, p. 3016.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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