Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, du 12 janvier 2001, portant classification des établissements des œuvres universitaires relevant des offices des œuvres universitaires pour le nord, le centre et le sud

Le ministre de l'enseignement supérieur,

Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif, ensemble les textes qui l'ont modifiée et complétée et notamment la loi n° 97-83 du 20 décembre 1997,

Vu la loi n° 88-135 du 3 décembre 1988, portant création de l'office des œuvres universitaires pour le nord,

Vu la loi n° 88-136 du 3 décembre 1988, portant création de l'office des œuvres universitaires pour le centre, telle que modifiée par la loi n° 96-89 du 6 novembre 1996,

Vu la loi n° 88-137 du 3 décembre 1988, portant création de l'office des œuvres universitaires pour le sud, telle que modifiée par la loi n° 96-90 du 6 novembre 1996,

Vu le décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, portant attributions et organisation des établissements des œuvres universitaires et emplois fonctionnels dans lesdits établissements et notamment son article 2,

Vu le décret n° 2000-2404 du 17 octobre 2000, portant suppression de deux établissements d'œuvres universitaires,

Vu le décret n° 2000-2405 du 17 octobre 2000, portant création d'établissements d'œuvres universitaires,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur du 12 janvier 2000, portant classification des établissements des œuvres universitaires relevant des offices des œuvres universitaires pour le nord, le centre et le sud,

Vu les avis des directeurs généraux des offices des œuvres universitaires pour le nord, le centre et le sud,

Vu l'avis du ministre des finances,

Arrête :

Article premier. - Les cités, les résidences et les restaurants universitaires, ainsi que les centres

universitaires relevant de l'office des œuvres universitaires pour le nord, sont classés comme suit :

A - Etablissements d'œuvres universitaires de la catégorie "A" :
1 - Cité universitaire Bardo II,
2 - Cité universitaire de l'Ariana
3 - Cité universitaire de Mutuelle-ville
4 - Cité universitaire de Monfleury,
5 - Cité universitaire « Hassen Ennouri » de Bizerte,
6 - Cité universitaire El Mourouj,
7 - Cité universitaire de Hammem Chott,
8 - Cité universitaire Ras Tabia,
9 - Cité universitaire Ben Arous,
10 - Cité universitaire Bardo 1,
11 - Cité universitaire Les Jardins à Tunis
12 - Cité universitaire de Jendouba,
13 - Cité universitaire « Bullaregia » de Jendouba.
14 - Foyer universitaire de Nabeul,
15 - Foyer universitaire El Omrane Supérieur I.
16 - Foyer universitaire Chawki El Menzah 7,
17 - Foyer universitaire El Omrane Supérieur III,
18 - Foyer universitaire des étudiantes de la Manouba,
19 - Foyer universitaire El Bassatine de la Manouba,
20 - Foyer universitaire El Wardia à Tunis,
21 - Foyer universitaire El Mouirouj,
22 - Restaurant universitaire du Campus à Tunis,
23 - Restaurant universitaire de la Manouba,
24 - Restaurant universitaire de Nabeul,
25 - Centre universitaire d'art dramatique et d'activités culturelles.

B - Etablissements d'œuvres universitaires de la catégorie "B" .
1 - Cité universitaire de Mateur,
2 - Foyer universitaire "El Ferdaous" Tunis,
3 - Foyer universitaire Ibn Rochd Tunis,
4 - Foyer universitaire Balkis El Menzah VII,
5 - Foyer universitaire Bardo III,
6 - Foyer universitaire El Yassamine à Ibn Khaldoun,
7 - Foyer universitaire 2 à Hammam Chott,
8 - Foyer universitaire El Omrane Supérieur II,
9 - Foyer universitaire route de l'Aérodrome Ariana,
10 - Foyer universitaire El Menzah,
11 - Foyer universitaire Fattouma Bourguiba à Tunis,

12 - Foyer universitaire cité Ezzouhour,
13 - Foyer universitaire Habib Thameur Ariana,
14 - Foyer universitaire de Ben Arous,
15 - Foyer universitaire « Ibn Charaf» Ariana,
16 - Foyer universitaire rue Madrid Tunis,
17 - Foyer universitaire Erriadh Tunis.
18 - Foyer universitaire de Bab El Khadra,
19 - Foyer universitaire Ibn Khaldoun à Tunis.
20 - Foyer universitaire rue de Mulhouse,
21 - Foyer universitaire 7 Novembre à Tunis.
22 - Restaurant universitaire de La Rabta,
23 - Restaurant universitaire El Menzah VII,
24 - Restaurant universitaire Bouchoucha,
25 - Restaurant universitaire El Omrane Supérieur,
26 - Restaurant universitaire La Charguia Tunis,
27 - Restaurant universitaire de Carthage.

Art. 2. - les cités, les résidences et les restaurants universitaires, ainsi que les centres universitaires relevant de l'office des œuvres universitaires pour le centre, sont classés comme suit :

A - Etablissements d'œuvres universitaires de la catégorie « A »
1 - Cité universitaire Ibn Sina à Sousse,
2 - Cité universitaire Ibn Khaldoun à Sousse,
3 - Cité universitaire El Ghazali à Sousse,
4 - Cité universitaire Fattouma Bourguiba à Monastir,
5 - Cité universitaire Okba Ibn Nafaa à Kairouan,
6 - Cité universitaire Sabra Kairouan,
7 - Foyer universitaire « Sahloul» à Sousse,
8 - Foyer universitaire El Bassatine à Monastir,
9 - Foyer universitaire de Mahdia,
10 - Foyer universitaire « Rakkada » Kairouan.

B - Etablissements d'œuvres universitaires de la catégorie « B »
1 - Cité universitaire de Ksar Helal,
2 - Foyer universitaire Er-riah à Sousse,
3 - Foyer universitaire Ibn Jazzar à Sousse,
4 - Foyer universitaire Khzama à Sousse,
5 - Foyer universitaire 3 août à Monastir,
6 - Foyer universitaire Imam Mezri à Monastir,
7 - Foyer universitaire Skanès à Monastir,
8 - Foyer universitaire Abou El Kacem Echebbi Kairouan,
9 - Restaurant universitaire les Roses à Monastir,

10 - Restaurant universitaire Skanès à Monastir,
11 - Restaurant universitaire Erriadh à Sousse,
12 - Restaurant universitaire de Mahdia,
13 - Centre culturel universitaire à Monastir,
14 - Centre culturel universitaire Yahia Ben Omar Sousse,
15 - Centre universitaire d'animation culturelle et sportive de Rakkada à Kairouan.

Art. 3. - Les cités, les résidences et les restaurants universitaires, ainsi que les centres universitaires relevant de l'office des œuvres universitaires pour le sud sont classés comme suit :

A - Etablissements d'œuvres universitaires de la catégorie « A » :
1 - Cité universitaire Ali Nouri à Sfax.
2 - Cité universitaire Ibn Jazzar à Sfax.
3 - Cité universitaire Ibn Chabbat Sfax.
4 - Cité universitaire Sidi Mansour Sfax,
5 - Cité universitaire les Jasmins de Sfax,
6 - Cité universitaire Omar Ibn Kattab à Gabès.
7 - Cité universitaire de Gafsa,
8 - Foyer universitaire « Ibn Mandhour» de Gafsa,
9 - Foyer universitaire « Ennakhil » de Gabès,
10 - Restaurant universitaire « Ezzayatine » de Sfax,
11 - Centre universitaire d'animation culturelle et sportive à Sfax.

B - Etablissements d'œuvres universitaires de la catégorie « B » :
1 - Cité universitaire Sidi Marzouk de Gabès,
2 - Foyer universitaire Tanyour à Sfax,
3 - Foyer universitaire El Bassatine à Sfax,
4 - Foyer universitaire commandant Béjaoui à Sfax,
5 - Foyer universitaire El Farabi à Sfax,
6 - Foyer universitaire Imam Sahnoun à Sfax,
7 - Foyer universitaire Ibn Abi Sarah à Gabès.
8 - Foyer universitaire « Ulysse » de Jerba,
9 - Restaurant universitaire El Manar à Sfax,
10 - Restaurant universitaire « Elwahat » de Gabès,
11 - Centre universitaire d'animation culturelle et sportive de Gabès,

Art. 4. - Sont abrogées toutes dispositions antérieures et notamment l'arrêté du 12 janvier 2000 susvisé.

Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 12 janvier 2001.

Le Ministre de l'Enseignement Supérieur
Sadok Chaâbane

Vu
Le Premier Ministre
Mohamed Ghannouchi

DE LA COOPERATION INTERNATIONALE
ET DE L'INVESTISSEMENT EXTERIEUR

NOMINATION