Le ministre de la santé publique,
Vu la loi n° 91-63 du 29 juillet 1991, relative à l'organisation sanitaire et notamment son article 10,
Vu le décret n° 92-884 du 11 mai 1992, fixant les critères de classement des structures sanitaires publiques et notamment son article 2,
Vu l'arrêté du ministre de la santé publique du 19 juin 1999, portant liste des établissements sanitaires à vocation universitaire, des hôpitaux régionaux, des hôpitaux de circonscription et des groupements de santé de base relevant du ministère de la santé publique.
Arrête :
Article premier. - Les structures sanitaires publiques sont classées en établissements sanitaires à vocation universitaire, en hôpitaux régionaux, en hôpitaux de circonscription ou en groupements de santé de base ainsi qu'il suit :
I) Etablissements sanitaires à vocation universitaire :
A) Hôpitaux généraux :
1- hôpital "Hédi Chaker" de Sfax.
2- hôpital "Habib Bourguiba" de Sfax.
3- hôpital Sahloul de Sousse.
4- hôpital "Farhat Hached" de Sousse.
5- hôpital "Mongi Slim" de la Marsa.
6- hôpital "Habib Thameur" de Tunis.
7- hôpital "Aziza Othmana" de Tunis.
8- hôpital "Fattouma Bourguiba" de Monastir.
9- hôpital "Charles Nicolle" de Tunis.
10- hôpital la Rabta de Tunis.
11- hôpital "Tahar Sfar" de Mahdia.
B) Instituts, centres et hôpitaux spécialisés :
1- institut "Salah Azaïez" de Tunis.
2- institut "Hédi Raës" d'ophtalmologie de Tunis.
3- institut national de nutrition et de technologie alimentaire.
4- institut national de neurologie.
5- institut "Mohamed Kassab" d'orthopédie de Tunis.
6- institut "Pasteur" de Tunis.
7- centre d'imagerie par résonnance magnétique de Tunis.
8- centre national de greffe de moelle osseuse.
9- centre national de transfusion sanguine.
10- centre d'assistance médicale urgente de Tunis.
11- centre de maternité et de néonatologie de Tunis.
12- centre national de médecine scolaire et universitaire.
13- centre national pour la promotion et la transplantation d'organes.
14- clinique de chirurgie dentaire de Monastir.
15- hôpital d'Enfants de Tunis.
16- hôpital de pneumo-phthisiologie "Abderrahmene Mami" de l'Ariana.
17- hôpital "Razi" de la Manouba.
18- complexe sanitaire de Jbel Oust.
II) Hôpitaux régionaux :
1- hôpital Ariana.
2- hôpital de Khéreddine.
3- hôpital Ben Arous.
4- hôpital "Habib Bougatfa" de Bizerte.
5- hôpital de Menzel Bourguiba.
6- hôpital de Nabeul.
7- hôpital "Mohamed Tahar Maâmouri" de Nabeul.
8- hôpital de Menzel Témime.
9- hôpital de Zaghouan.
10- hôpital de Jendouba.
11- hôpital de Béja.
12- hôpital de Medjez El Bab.
13- hôpital "M'hamed Bourguiba" du Kef.
14- hôpital de Siliana.
15- hôpital de Kasserine.
16- hôpital "Ibn El Jazzar" de Kairouan.
17- hôpital "7 Novembre 1987" de M'saken.
18- hôpital Moknine.
19- hôpital de Ksar Hellal.
20- hôpital de Kerkennah.
21- hôpital Jebeniana.
22- hôpital de Mahares.
23- hôpital "Houcine Bouzaïene" de Gafsa.
24- hôpital de Metlaoui.
25- hôpital de Tozeur.
26- hôpital de Sidi Bouzid.
27- hôpital "Mohamed Ben Sassi" de Gabès.
28- hôpital de Kébili.
29- hôpital "Habib Bourguiba" de Médenine.
30- hôpital "Sadok Mokadem" de Jerba.
31- hôpital de Zarzis.
32- hôpital de Ben Guerdane.
33- hôpital de Tataouine.
III) Hôpitaux de circonscription :
1- hôpital de Tébourba.
2- hôpital Douar Hicher Ettadhamen.
3- hôpital "Hassen Belkhodja" de Ras-Jebel.
4- hôpital de Mateur.
5- hôpital d'El Alia.
6- hôpital de Sejnane.
7- hôpital de Grombalia.
8- hôpital "Fattouma Limam" de Menzel Bouzelfa.
9- hôpital de Beni Khalled.
10- hôpital de Soliman.
11- hôpital de Kélibia.
12- hôpital de Haouaria.
13- hôpital de Korba.
14- hôpital de Hammamet.
15- hôpital Ennadhour.
16- hôpital du Pont du Fahs.
17- hôpital de Bou Salem.
18- hôpital de Ghardimaou.
19- hôpital d'Aïn Draham.
20- hôpital de Tabarka.
21- hôpital de Fernana.
22- hôpital de Téboursouk.
23- hôpital de Nefza.
24- hôpital de Testour.
25- hôpital de Amdoun.
26- hôpital de Guebellat.
27- hôpital de Dahmani.
28- hôpital de Sakiet Sidi Youssef.
29- hôpital de Tajerouine.
30- hôpital d'El Ksour.
31- hôpital de Gaâfour.
32- hôpital de Bouarada.
33- hôpital de Makthar.
34- hôpital de Rouhia.
35- hôpital de Krib.
36- hôpital de Bargou.
37- hôpital de Kesra.
38- hôpital de Sidi Bourouis.
39- hôpital de Fériana.
40- hôpital de Foussana.
41- hôpital de Sbeïtla.
42- hôpital de Sbiba.
43- hôpital de Thala.
44- hôpital de Hajeb El Ayoun.
45- hôpital Haffouz.
46- hôpital de Oueslatia.
47- hôpital de Bouhajla.
48- hôpital de Nasrallah.
49- hôpital de Sbikha.
50- hôpital de Chebika.
51- hôpital d'El Ala.
52- hôpital d'Enfidha-ville.
53- hôpital Bouficha.
54- hôpital de Sidi Bouali.
55- hôpital "Habib Bayar" de Kalâa Kébira.
56- hôpital Kalâa Sghira.
57- hôpital de Bekalta.
58- hôpital de Téboulba.
59- hôpital de Bouhjar.
60- hôpital de Ksibet Médiouni.
61- hôpital de Jemmel.
62- hôpital de Zeramdine.
63- hôpital de Sahline.
64- hôpital de Ouerdanine.
65- hôpital de Ksour Essaf.
66- hôpital de Hbira.
67- hôpital de Boumerdès.
68- hôpital de Sidi Alouane.
69- hôpital de Ouled Chamakh.
70- hôpital de Souassi.
71- hôpital de Chorbane.
72- hôpital de Melloulech.
73- hôpital de Chebba.
74- hôpital d'El Jem.
75- hôpital de Skhira.
76- hôpital de Bir Ali Ben Khelifa.
77- hôpital de Belkhir.
78- hôpital de Sened.
79- hôpital d'El Guetar.
80- hôpital de M'dhilla.
81- hôpital de Moularès.
82- hôpital de Redeyef.
83- hôpital de Nefta.
84- hôpital de Dégache.
85- hôpital de Hazoua.
86- hôpital de Tameghza.
87- hôpital d'Ouled Haffouz.
88- hôpital de Jelma.
89- hôpital de Regueb.
90- hôpital de Bir El Hafey.
91- hôpital de Menzel Bouzaïène.
92- hôpital de Meknassy.
93- hôpital de Mazzouna.
94- hôpital de Ben Aoun.
95- hôpital d'El Hamma.
96- hôpital de Ouedhref.
97- hôpital de Mareth.
98- hôpital de Matmata.
99- hôpital de Douz.
100- hôpital de Souk El Ahad.
101- hôpital de Faouar.
102- hôpital de Midoun.
103- hôpital de Béni Khédache.
104- hôpital de Sidi Makhlouf.
105- hôpital de Ghomrassen.
106- hôpital de Remada.
IV) Groupements de santé de base :
1- groupement de santé de base de Tunis - Nord.
2- groupement de santé de base de Tunis - Sud.
3- groupement de santé de base de l'Ariana.
4- groupement de santé de base de Manouba.
5- groupement de santé de base de Ben Arous.
6- groupement de santé de base de Bizerte.
7- groupement de santé de base de Nabeul.
8- groupement de santé de base de Béja.
9- groupement de santé de base de Sousse.
10- groupement de santé de base de Monastir.
11- groupement de santé de base de Mahdia.
12- groupement de santé de base de Kairouan.
13- groupement de santé de base de Sfax.
14- groupement de santé de base du Kef.
15- groupement de santé de base de Sidi Bouzid.
16- groupement de santé de base de Tataouine.
17- groupement de santé de base de Gabès.
18- groupement de santé de base de Kasserine.
19- groupement de santé de base de Gafsa.
20- groupement de santé de base de Zaghouan.
21- groupement de santé de base de Jendouba.
22- groupement de santé de base de Siliana.
23- groupement de santé de base de Tozeur.
24- groupement de santé de base de Kebilli.
25- groupement de santé de base de Médenine.
26- groupement de santé de base de Jerba.
Art. 2. - Sont abrogées, toutes dispositions antérieures et contraires au présent arrêté.
Tunis, le 8 septembre 2001
Le Ministre de la Santé Publique
Par intérim
Hédi M'henni
Vu
Le Premier Ministre
Mohamed Ghannouchi