Ministère de l'agriculture

Décret n° 2001-2755 du 26 novembre 2001, relatif à l'octroi des grands prix du Président de la République pour le reboisement pour l'année 2001

Publié au Journal Officiel n° 97 du 4 décembre 2001, page 4082

Le Président de la République,

Sur proposition du ministre de l'agriculture,

Vu la loi n° 63-17 du 27 mai 1963, portant encouragement de l'Etat au développement de l'agriculture,

Vu la loi n° 88-20 du 13 avril 1988, portant refonte du code forestier,

Vu le décret n° 58-289 du 3 novembre 1958, instituant une fête nationale de l'arbre,

Vu le décret n° 2000-702 du 5 avril 2000, instituant les grands prix du Président de la République pour le reboisement.

Décrète :

Article premier. - Les grands prix du Président de la République pour le reboisement sont octroyés, pour l'année 2001, aux personnes physiques et morales suivantes :

1 - le premier prix : Monsieur Mongi Medsia du gouvernorat de Gafsa,
2 - le deuxième prix : Monsieur Hamada Ben Cheikh du gouvernorat de Nabeul,
3 - le troisième prix : Monsieur Fethi Chabâane du gouvernorat de Sousse.

Art. 2. - Le ministre de l'agriculture est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 26 novembre 2001.

Zine El Abidine Ben Ali

Citer : Décret n° 2001-2755 du 26 novembre 2001, JORT n° 97 du 4 décembre 2001, p. 4082.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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