Le ministre de l'enseignement supérieur,
Sur proposition des directeurs des instituts supérieurs des études technologiques,
Vu la loi n° 92-50 du 18 mai 1992, relative aux instituts supérieurs des études technologiques,
Vu la loi n° 92-51 du 18 mai 1992, portant création d'instituts supérieurs des études technologiques à Tunis, Sousse et Sfax,
Vu la loi n° 95-41 du 24 avril 1995, portant transformation d'établissements de l'enseignement supérieur en instituts supérieurs des études technologiques,
Vu le décret n° 92-2055 du 16 novembre 1992, relatif à la définition des attributions, de la composition, de l'organisation et du fonctionnement des organes de direction des instituts supérieurs des études technologiques,
Vu le décret n° 97-2321 du 1er décembre 1997, portant changement d'appellation de l'institut supérieur des études technologiques à Tunis,
Vu le décret n° 2000-981 du 11 mai 2000, portant création des instituts supérieurs des études technologiques,
Vu le décret n° 2001-1456 du 15 juin 2001, portant création d'un institut supérieur des études technologiques,
Vu le décret n° 2001-2872 du 13 décembre 2001, portant organisation du ministère de l'enseignement supérieur,
Vu l'arrêté du 7 décembre 1995, fixant la liste des départements dans les instituts supérieurs des études technologiques,
Vu l'avis du directeur général des études technologiques.
Arrête :
Article premier. – La liste des départements de l'institut supérieur des études technologiques de Radès est fixée comme suit :
1 - département de génie mécanique,
2 - département de génie électrique,
3 - département de génie civil,
4 - département d'informatique,
5 - département de gestion des entreprises,
6 - département des techniques de commercialisation,
7 - département de commerce international.
Art. 2. – La liste des départements de l'institut supérieur des études technologiques de Nabeul est fixée comme suit :
1 - département de génie mécanique,
2 - département de génie électrique,
3 - département de génie civil,
4 - département de maintenance industrielle,
5 - département d'informatique,
6 - département de gestion des entreprises,
7 - département de gestion hôtelière et touristique.
Art. 3. – La liste des départements de l'institut supérieur des études technologiques de Sousse est fixée comme suit :
1 - département de génie mécanique,
2 - département de génie électrique,
3 - département de maintenance industrielle,
4 - département d'informatique,
5 - département de gestion des entreprises,
6 - département de gestion hôtelière et touristique,
7 - département de statistique et traitement informatique des données.
Art. 4. – La liste des départements de l'institut supérieur des études technologiques de Kssar Hellal est fixée comme suit :
1 - département de chimie industrielle,
2 - département de textile - habillement,
3 - département des techniques de commercialisation.
Art. 5. – La liste des départements de l'institut supérieur des études technologiques de Sfax est fixée comme suit :
1 - département de génie mécanique,
2 - département de génie civil,
3 - département agro-alimentaire,
4 - département d'informatique,
5 - département d'analyse chimique,
6 - département de gestion des entreprises,
7 - département des techniques de commercialisation,
8 - département de commerce international,
9 - département de statistique et traitement informatique des données.
Art. 6. – La liste des départements de l'institut supérieur des études technologiques de Gabès est fixée comme suit :
1 - département de génie mécanique,
2 - département de génie électrique,
3 - département de génie chimique,
4 - département de génie des télécommunications et réseaux,
5 - département de gestion des entreprises.
Art. 7. – La liste des départements de l'institut supérieur des études technologiques de Gafsa est fixée comme suit :
1 - département de génie mécanique,
2 - département de génie électrique,
3 - département de génie civil et minier,
4 - département d'informatique,
5 - département de gestion des entreprises.
Art. 8. – La liste des départements de l'institut supérieur des études technologiques de Charguia est fixée comme suit :
1 - département d'administration et communication,
2 - département de techniques juridiques.
Art. 9. – La liste des départements de l'institut supérieur des études technologiques de Kairouan est fixée comme suit :
1 - département d'administration et communication,
2 - département de techniques juridiques.
Art. 10. – La liste des départements de l'institut supérieur des études technologiques de Djerba est fixée comme suit :
1 - département de maintenance industrielle,
2 - département d'informatique,
3 - département de gestion des entreprises,
4 - département de gestion hôtelière et touristique.
Art. 11. – La liste des départements de l'institut supérieur des études technologiques de Mahdia est fixée comme suit :
1 - département de maintenance industrielle,
2 - département d'informatique,
3 - département de gestion des entreprises.
Art. 12. – Toutes dispositions antérieures et contraires au présent arrêté sont abrogées et notamment les dispositions de l'arrêté du 7 décembre 1995 susvisé.
Art. 13. – Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Tunis, le 30 janvier 2002.
Le Ministre de l'Enseignement Supérieur
Sadok Chaâbane
Vu
Le Premier Ministre
Mohamed Ghannouchi