Arrêté du ministre de la santé publique du 8 mars 2002, fixant la liste des substituts du lait maternel

Le ministre de la santé publique,

Vu la loi n° 83-24 du 4 mars 1983, relative au contrôle de la qualité, à la commercialisation et à l'information sur l'utilisation des substituts du lait maternel et produits apparentés et notamment son article 4,

Vu le décret n° 84-1314 du 3 novembre 1984, fixant les attributions, la composition et le mode de fonctionnement de la commission nationale pour la promotion de l'alimentation du nourrisson et de l'enfant,

Vu l'arrêté du 4 février 2000, fixant la liste des substituts du lait maternel,

Vu l'avis de la commission nationale pour la promotion de l'alimentation du nourrisson et de l'enfant, formulé lors de ses réunions du 16 décembre 2000 et du 10 juillet 2001.

Arrête :

Article premier. – La liste des substituts du lait maternel est fixée comme suit :

• Al 110,
• Enfalac,
• Isomil,
• Nan I,
• Nan II,
• Nutramigen,
• Similac – advance,
• Similac – advance fer,
• Aptamil I,
• Aptamil II,
• Sma I,
• Sma II,
• Préaptamil,
• Modilac I,
• Modilac II,
• Milumel I,
• Milumel II,
• Nutrilon prémium,

• Nutrilon follow on,
• Nénatal,
• Pepti-junior,
• HNRL,
• Prénan,
• Nan hypo-allergénique,
• Guigoz I,
• Guigoz II,
• Alfaré,
• Nidal AR I,
• Nidal AR II,
• Nutrilon AR,
• Milumel AR I,
• Milumel AR II,
• Prémodilac,
• Modilac soja I,
• Modilac soja II,
• Modilac confort I,
• Modilac confort II,
• Modilac sans lactose,
• Physiolac I,
• Physiolac II.

Art. 2. – L'arrêté susvisé du 4 février 2000 est abrogé.

Tunis, le 8 mars 2002.

Le Ministre de la Santé Publique
Habib M'barek

Vu
Le Premier Ministre
Mohamed Ghannouchi