Le ministre des technologies de la communication,
Vu la loi n° 98-38 du 2 juin 1998, relative au code de la poste,
Vu le décret n° 97-82 du 20 janvier 1997, fixant les tarifs postaux et financiers applicables dans le régime intérieur,
p. 610Vu le décret n° 98-1305 du 15 juin 1998, portant création de l'office national des postes et fixant son organisation administrative et financière et les modalités de son fonctionnement,
Vu le décret n° 99-2843 du 27 décembre 1999, portant organisation du ministère des communications,
Vu l'arrêté du 31 décembre 1996, fixant les tarifs postaux et financiers du régime international,
Vu l'arrêté du 24 novembre 1997, fixant les procédures relatives à l'émission des timbres-poste.
Arrête :
Article premier. – Le programme d'émission des timbres-poste au titre de l'année 2002 est fixé conformément aux indications du tableau ci-après :
| Thèmes | Nombre de figurines | Valeurs en dinars |
|---|---|---|
| 1 - Les séries commémoratives : | ||
| - Coupe du monde de football : Corée-Japon 2002 | 2 | 0,600 – 0,700 |
| - Le championnat du monde d'athlétisme (sport des handicapés) | 2 | 0,250 – 0,390 |
| - le 27ème congrès mondial de la médecine vétérinaire en Tunisie | 1 | 0,600 |
| 15ème anniversaire du changement | 1 | 0,250 |
| - Commémoration du cinquantième anniversaire de l'assassinat de Farhat Hached (1952-2002) | 1 | 0,250 |
| - Commémoration de la déclaration universelle des droits de l'homme | 1 | 0,600 |
| 2 - Les séries courantes : | ||
| - Sites et monuments archéologiques de Tunisie : | 4 | 0,250 – 0,390 |
| Palais "Ennejma Ezzahra" maison du Baron d'Erlanger – le site archéologique de "Oudhna" – la Kasbah du Kef – Tableau de mosaïque "Virgile" | 0,600 – 0,600 | |
| - Animaux sauvages particuliers du parc national Zembra et Zembretta | 4 | 0,600 – 0,600 |
| 0,700 – 0,700 | ||
| - Le tourisme saharien : 4 timbres-poste sur les thèmes : le sahara – la gazelle – la fantasia – Tamaghza | 4 | 0,250 – 0,390 |
| 0,600 – 0,600 | ||
| - Hommage aux grands artistes - peintres tunisiens | 4 | 0,250 – 0,250 |
| 0,250 – 0,900 | ||
| - Tunisiens célèbres : Abou Al Hassan Al Houssari – Daghbagi – Cheikh Mohamed Snoussi – Mosbah El Jarbou | 4 | 0,250 – 0,390 |
| 0,600 – 1,100 |
Art. 2. – Les dates de mise en vente de ces séries seront fixées par décision du directeur général de l'office national des postes.
Tunis, le 8 mars 2002.
Le Ministre des Technologies de la Communication
Ahmed Friâa
Vu
Le Premier Ministre
Mohamed Ghannouchi