Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur du 12 mars 2002, fixant la liste des départements et des unités de recherche dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche

Le ministre de l'enseignement supérieur,

Vu la loi n° 89-70 du 28 juillet 1989, relative à l'enseignement supérieur et à la recherche scientifique, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée et notamment la loi n° 2000-67 du 17 juillet 2000,

Vu le décret n° 89-1939 du 14 décembre 1989, portant organisation des universités et des établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment le décret n° 2002-23 du 8 janvier 2002 et notamment son article 35,

Vu le décret n° 2000-1801 du 31 juillet 2000, portant création d'une université,

Vu le décret n° 2000-2826 du 27 novembre 2000, portant changement d'appellation d'universités,

Vu le décret n° 2001-1385 du 7 juin 2001, portant changement d'appellation d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche,

Vu le décret n° 2001-1386 du 7 juin 2001, portant changement d'appellation d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche,

Vu le décret n° 2001-1912 du 14 août 2001, portant création d'établissements d'enseignement supérieur et de recherche,

Vu le décret n° 2001-2717 du 20 novembre 2001, portant changement d'appellation d'un établissement d'enseignement supérieur et de recherche,

Vu l'arrêté du ministre de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 3 février 1990, fixant la liste des départements et des unités de recherche dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment l'arrêté du 10 octobre 2000,

Vu l'arrêté des ministres de l'enseignement supérieur, des affaires sociales, de l'agriculture, de la santé publique, des technologies de la communication, de la culture, de la jeunesse, de l'enfance et des sports et du transport du 24 août 2001, fixant la liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de chaque université,

Vu l'avis des doyens et directeurs des établissements d'enseignement supérieur et de recherche,

Sur proposition des présidents des universités concernées.

Arrête :

Article premier. - La liste des départements des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université Ez-Zitouna est fixée comme suit :

1/ Institut supérieur de théologie de Tunis :

• département de théologie,
• département des sciences religieuses,
• département de la civilisation.

2/ Institut supérieur de civilisation islamique :

• département des sciences religieuses,
• département de théologie,
• département de la civilisation islamique.

Art. 2. - La liste des départements des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université de Tunis est fixée comme suit :

1/ Faculté des sciences humaines et sociales de Tunis :

• département d'histoire,
• département de géographie,
• département d'arabe,
• département de français,
• département d'anglais,
• département de sociologie,
• département de philosophie,
• département de psychologie,
• département de l'éducation civique,
• département de recherche, de publication et de bibliographie,
• département des sciences de l'éducation.

2/ Faculté des sciences juridiques, économiques et de gestion de Jendouba :

• département des sciences juridiques,
• département des sciences économiques,
• département des sciences de gestion,
• département des méthodes quantitatives et informatique de gestion.

3/ Institut préparatoire aux études d'ingénieur de Tunis :

• département des études préparatoires au concours d'entrée aux écoles d'ingénieurs en mathématiques et physique,
• département des études préparatoires au concours d'entrée aux écoles d'ingénieurs en physique et chimie.

4/ Institut supérieur de gestion :

• département de l'informatique appliquée à la gestion et le centre de calcul,
• département de management, des ressources humaines et du droit,
• département du marketing, du commerce international et des langues,
• département de finance et de comptabilité,
• département des méthodes quantitatives et de l'économie.

5/ Institut supérieur des beaux - arts de Tunis :

• département des arts plastiques,
• département d'art et métiers.

6/ Institut supérieur de musique :

• département de la formation musicale de base,
• département des sciences musicales et de la formation générale.

7/ Institut supérieur de l'éducation et de la formation continue :

• département des lettres et de la langue arabe,
• département des langues étrangères,
• département des sciences humaines,
• département des sciences éducatives,
• département des mathématiques,
• département des sciences physiques et techniques,
• département des sciences naturelles.

8/ Institut supérieur de l'animation pour la jeunesse et la culture :

• département de la formation générale,
• département des techniques d'animation.

9/ Ecole supérieure des sciences économiques et commerciales de Tunis :

• département des sciences économiques,
• département des sciences de gestion.

10/ Ecole supérieure des sciences et techniques de Tunis :

• département de génie électrique,
• département de génie mécanique,
• département de génie civil,
• département de physique et de chimie,
• département des mathématiques,
• département de l'informatique.

11/ Ecole normale supérieure :

• département des lettres,
• département des sciences humaines et sociales,
• département des sciences fondamentales,
• département de la formation générale.

Art. 3. - La liste des départements des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université de Tunis-El Manar est fixée comme suit :

1) Faculté des sciences mathématiques, physiques et naturelles :

• département de mathématiques,
• département de l'informatique,
• département de physique,
• département de chimie,
• département des sciences biologiques,
• département des sciences géologiques.

Chacun desdits départements comprend un conseil de département dont la composition et les attributions sont fixées par le conseil de l'université.

2/ Faculté des sciences économiques et de gestion de Tunis :

• département d'économie,
• département de gestion,
• département des méthodes quantitatives.

3/ Faculté de droit et des sciences politiques de Tunis :

• département de droit public,
• département de droit privé,
• département des sciences politiques,
• département des sciences criminelles.

4/ Institut supérieur des sciences humaines de Tunis :

• département d'arabe,
• département de français,
• département d'anglais,
• département de philosophie,
• département de psychologie,
• département de sociologie.

5/ Institut préparatoire aux études d'ingénieur d'El Manar :

• département de mathématiques et informatique,
• département de physique et chimie,
• département des sciences et techniques de l'ingénieur.

6/ Institut supérieur d'informatique :

• département d'architecture, systèmes et réseaux,
• département de génie logiciel et systèmes d'informations,
• département des mathématiques appliquées.

7/ Institut supérieur des technologies médicales de Tunis :

• département des sciences fondamentales et informatiques,
• département des sciences biophysiques et médicales,
• département de génie électrique.

8/ Ecole nationale d'ingénieurs de Tunis :

• département de génie civil,
• département de génie électrique,

• département de génie industriel,
• département de génie mécanique.

Art 4. - La liste des départements des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université du 7 novembre à Carthage est fixée comme suit :

1/ Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales à Tunis :

• département de droit public et des sciences politiques,
• département de droit privé et des sciences criminelles.

2/ Faculté des sciences de Bizerte :

• département des mathématiques et d'informatique,
• département de physique,
• département de chimie,
• département des sciences de la terre,
• département des sciences de la vie.

3/ Faculté des sciences économiques et de gestion de Nabeul :

• département des sciences de gestion et de comptabilité,
• département des sciences économiques et des méthodes quantitatives,
• département des sciences juridiques,
• département d'informatique appliquée en gestion.

4/ Institut supérieur des langues de Tunis :

• département d'arabe et de traduction,
• département d'anglais,
• département des langues,
• département de français,
• département du développement de l'enseignement de l'anglais spécialisé.

5/ Institut des hautes études commerciales à Carthage :

• département des finances,
• département des méthodes quantitatives,
• département de gestion,
• département de comptabilité,
• département de droit,
• département d'économie.

6/ Institut préparatoire aux études scientifiques et techniques :

• département des études préparatoires aux concours d'agrégation,
• département des études préparatoires aux concours d'entrée aux écoles d'ingénieurs.

7/ Institut supérieur des sciences appliquées et de technologie de Mateur :

• département des études préparatoires,
• département d'informatique,
• département de génie électronique.

8/ Institut préparatoire aux études d'ingénieur de Nabeul :

• département des études préparatoires au concours d'entrée aux écoles d'ingénieurs en mathématiques et physique,
• département des études préparatoires au concours d'entrée aux écoles d'ingénieurs en physique et chimie,
• département des études préparatoires au concours d'entrée aux écoles d'ingénieurs en technologie,

9/ Institut supérieur des beaux-arts de Nabeul :

• département des arts plastiques,
• département des arts et de communication.

10/ Ecole nationale d'architecture et d'urbanisme de Tunis :

• département d'architecture,
• département d'urbanisme.

11/ Ecole polytechnique de Tunis :

• département des mathématiques appliquées et d'informatique,
• département des langues et de communication,
• département d'économie,
• département d'électricité,
• département de mécanique.

12/ Ecole supérieure de la statistique et de l'analyse de l'information :

• département de la statistique,
• département de l'analyse de l'information.

Art. 5. - La liste des départements et des unités de recherche des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université de Manouba est fixée comme suit :

1/ Faculté des lettres de Manouba :

• département d'arabe,
• département de français,
• département d'anglais,
• département d'histoire,
• département de géographie,
• département des langues,
• département des religions comparées.

2/ Institut de presse et des sciences de l'information :

• département de la formation fondamentale,
• département de la presse écrite et audiovisuelle,
• département de la communication.

3/ Institut supérieur de documentation à Tunis :

• département des techniques documentaires,
• département des systèmes d'information documentaire.

4/ Institut supérieur de l'histoire du mouvement national :

• unité des études et des recherches archivistiques,
• unité des études et des recherches d'histoire orale et de documentation audiovisuelle,
• unité des lieux de mémoire et des musées,
• unité des études et des recherches historiques.

5/ Institut supérieur de comptabilité et d'administration des entreprises :

• département de comptabilité,
• département de gestion,
• département de droit,
• département d'économie et des méthodes quantitatives.

6/ Institut supérieur des arts multimédias de Manouba :

• département d'audiovisuel,
• département des techniques multimédias,
• département d'informatique.

7/ Institut supérieur des arts et métiers de Tunis :

• département design images,
• département design espaces,
• département design produits.

8/ Ecole supérieure de commerce de Tunis :

• département d'économie et des méthodes quantitatives appliquées,
• département des sciences de gestion et de comptabilité,
• département des sciences fiscales et juridiques.

9/ Ecole nationale des sciences de l'informatique :

• département de l'informatique fondamentale,
• département de l'informatique appliquée.

Art. 6. - La liste des départements des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université du centre est fixée comme suit :

1/ Faculté des sciences de Monastir :

• département de physique,
• département de chimie,
• département de mathématiques,
• département d'informatique.

2/ Faculté de droit, des sciences économiques et politiques de Sousse :

• département de droit public,
• département de droit privé,
• département d'économie,
• département de gestion et méthodes quantitatives.

3/ Faculté des lettres et des sciences humaines de Sousse :

• département d'arabe,
• département de français,

• département d'anglais,
• département d'histoire,
• département de géographie,
• département des sciences de l'éducation.

4/ Faculté des lettres et des sciences humaines de Kairouan :

• département d'arabe,
• département de français,
• département d'anglais,
• département de philosophie,
• département d'archéologie.

5/ Faculté des sciences économiques et de gestion de Mahdia :

• département des sciences économiques,
• département des sciences de gestion,
• département des méthodes quantitatives.

6/ Institut préparatoire aux études d'ingénieur de Monastir :

• département des études préparatoires au concours d'entrée aux écoles d'ingénieurs en mathématiques et physique,
• département des études préparatoires au concours d'entrée aux écoles d'ingénieurs en physique et chimie,
• département des études préparatoires au concours d'entrée aux écoles d'ingénieurs en technologie.

7/ Institut supérieur des sciences appliquées et de technologie de Sousse :

• département d'informatique,
• département de génie électronique,
• département de génie mécanique.

8/ Institut supérieur de gestion de Sousse :

• département des sciences de gestion,
• département de comptabilité et de finance,
• département des méthodes quantitatives et de technologie des informations,
• département de commerce international et des sciences économiques,
• département de fiscalité et droit des affaires.

9/ Institut supérieur de musique de Sousse :

• département de musique et des sciences musicales.

10/ Institut supérieur de biotechnologie de Monastir:

• département de biologie,
• département de biotechnologie marine et aquaculture,
• département de biotechnologie médicale, de biologie et contrôle des aliments.

11/ Ecole nationale d'ingénieurs de Monastir :

• département de génie mécanique,
• département de génie électrique,

• département de génie énergétique,
• département de génie textile.

Art. 7. - La liste des départements des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université de Sfax pour le sud est fixée comme suit :

1/ Faculté des sciences économiques et de gestion de Sfax :

• département des sciences économiques,
• département des sciences de gestion,
• département d'informatique de gestion,
• département des méthodes quantitatives,
• département de comptabilité.

2/ Faculté des lettres et des sciences humaines de Sfax :

• département d'arabe,
• département de français,
• département de philosophie,
• département d'histoire,
• département de géographie,
• département d'anglais,
• département de sociologie.

3/ Faculté des sciences de Sfax :

• département des mathématiques,
• département de physique,
• département de chimie,
• département des sciences de la vie,
• département des sciences de la terre,
• département d'informatique et de communication.

4/ Faculté de droit de Sfax :

• département de droit public,
• département de droit privé.

5/ Faculté des sciences de Gabès :

• département de mathématiques et d'informatique,
• département de physique,
• département de chimie,
• département des sciences de la vie et de la terre.

6/ Institut préparatoire aux études d'ingénieur de Sfax :

• département des études préparatoires au concours d'entrée aux écoles d'ingénieurs en mathématiques et physique,
• département des études préparatoires au concours d'entrée aux écoles d'ingénieurs en physique et chimie,
• département des études préparatoires au concours d'entrée aux écoles d'ingénieurs en technologie,
• département des études préparatoires au concours d'entrée aux écoles d'ingénieurs en biologie et géologie.

7/ Institut préparatoire aux études d'ingénieur de Gabès :

• département des études préparatoires au concours d'entrée aux écoles d'ingénieurs en mathématiques et physique,
• département des études préparatoires au concours d'entrée aux écoles d'ingénieurs en physique et chimie,
• département des études préparatoires au concours d'entrée aux écoles d'ingénieurs en technologie.

8/ Institut supérieur de gestion de Gabès :

• département des méthodes quantitatives,
• département de gestion,
• département d'économie,
• département de comptabilité.

9/ Institut supérieur des arts et métiers de Sfax :

• département des arts plastiques,
• département des arts appliqués,
• département design.

10/ Institut supérieur de musique de Sfax :

• département de musique et des sciences musicales.

11/ Ecole nationale d'ingénieurs de Sfax :

• département de génie électrique,
• département de génie mécanique,
• département de génie des matériaux,
• département de génie biologique,
• département de génie géologique,
• département d'informatique et de mathématiques appliquées.

12/ Ecole nationale d'ingénieurs de Gabès :

• département de génie chimique – procédés,
• département de génie civil,
• département de génie électrique – automatique.

13/ Ecole supérieure de commerce de Sfax :

• département de gestion,
• département de comptabilité et de droit,
• département d'économie, de méthodes quantitatives et d'informatique.

Art. 8. – Toutes dispositions antérieures contraires à celles du présent arrêté sont abrogées et notamment l'arrêté du ministre de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 3 février 1990 susvisé.

Art. 9. – Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 12 mars 2002.

Le Ministre de l'Enseignement Supérieur
Sadok Chaâbane

Vu
Le Premier Ministre
Mohamed Ghannouchi